2024-01-03fourniture Et Pose De Panneaux Signalisation Pour Routes Departementales (Département Hautes-Pyrénées)
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 2400000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché (lot 1 maximum 1600000 euro(s) Ht/An, lot 2 maximum 200000 euro(s) Ht/An, lot 3 maximum 400000 euro(s) Ht/An, lot 4 maximum 200000 euro(s) Ht/An). Alloti en 4 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues est de 4 ans
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2023-12-27assistance à la mise en oeuvre d'enquêtes publiques et à la communication légale d'opérations annexes ou connexes... (Île de France Mobilités)
l'Accord-Cadre concerne la réalisation, pour le compte d'île-de-france Mobilités, de toutes les opérations de communication légale prévues par les textes législatifs et réglementaires réalisées dans le cadre des projets d'investissement d'île-de-france Mobilités et en vue de l'organisation et du suivi des enquêtes publiques et les opérations annexes ou connexes. Ces actions de communication sont réalisées en vue de l'organisation et du suivi des enquêtes publiques et opérations connexes, et dans le cadre …
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2023-12-22supports d'information et de communication d'eau publique du Grand Lyon - 5 lots (eau du grand lyon - la regie)
la présente consultation vise à conclure des accords-cadres mixtes à bons de comande et à marchés subséquents, ayant pour objet la fabrication et l'impression des supports d'information et de communication d'eau publique du Grand Lyon, y compris les supports de communication de chantier.Le marché est constitué de 5 lots permettant de couvrir les besoins.Le marché est conclu pour une période de 2 ans ferme reconductible tacitement une fois 2 ans.Le délai de validité des offres est fixé à 240 jours à …
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2023-11-30fourniture et pose de signalétiques extérieures des espaces paysagers, naturels et urbains (Angers Loire Métropole)
le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention " Fournitures courantes et services " du 05 mai 2021. Les parties prenantes à la consultation sont : Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville d'angers. Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande …
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2023-11-21fourniture et pose de signalétique de bâtiments et signalisation évènementielle (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
cette consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap).L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 80 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht, pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification.Conformément à l'article 6.1 du règlement de la consultation, la transmission des …
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2023-11-10fourniture de signalisations verticales (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de signalisations verticales.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum.
L'Accord-Cadre est mono-attributaire pour les lots 1 et 3. L'Accord-Cadre est multi-attributaire pour le lot 2.
Durée de validité de l'accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois de manière tacite
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2023-09-18fourniture d'uniformes et de matériel pour la Police Municipale et d'uniformes pour les ASVP et la Brigade Environnement (Ville de Nîmes)
la présente consultation concerne la fourniture d'uniformes et de matériel (petit matériel et gilets pare-balles) pour la police municipale et d'uniformes pour les ASVP et le Brigade Environnement.La ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, …
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2023-09-11fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle (8 lots) (Orléans Métropole)
la présente consultation porte sur la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour le personnel des polices municipales et agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins et de l'accueil Mairie, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes d'orléans, de Semoy et de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen …
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2023-08-21fourniture de matériel de signalisation lumineuse de trafic routier (CA Pau Béarn Pyrénées)
capbp coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'agglomération de Pau-Béarn-Pyrénées (Capbp), La Ville de Pau (Vdp), Les communes de Billère, Bizanos, Jurançon, Lescar et Mazères-LezonsAccord-Cadre à bons de commande avec les montants maximums par an suivants :Capbp : 40 000 euro(s) HtVdp : 10 000 euro(s) HtBillère : 30 000 euro(s) HtBizanos : 10 000 euro(s) HtJurançon : 30 000 euro(s) HtLescar : 50 000 euro(s) HtMazères-Lezons : 2 500 euro(s) HtRemise des échantillons : …
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2023-08-1823mc0229aoo - fourniture, Mise En Forme (Pao), Pose, Depose De Supports De Communication Et D'Information De... (Toulouse Métropole)
le présent marché concerne la mise en oeuvre (Pao), la fourniture et la pose de supports de communication et d'information de chantiers, conformes aux différentes chartes graphiques en vigueur qui seront transmises au prestataire au démarrage de l'accord-cadre et qui pourront évoluer en cours de contrat.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.A titre indicatif, les commandes estimées pour la durée de l'accord-cadre, sont les …
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2023-08-08dossards SNMO (Depafi)
acquisition de dossards d'identification auto-agrippants au profit de la Police Nationale, de la Gendarmerie Nationale, de l'administration Pénitentiaire et de la Douane. En application de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, l'accord-cadre est alloti. Il est composé de 3 lots : lot 1 "Dossards police"; lot 2 : " dossards gendarmerie " ; lot 3 : " dossards douanes et administration pénitentiaire ". L'Accord-Cadre, mono-attributaire par lot, donnera lieu à la passation de marchés …
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2023-07-18demontage, Fourniture Et Pose De Panneaux A Messages Variables (Département des Hautes-Alpes)
le Département des Hautes-Alpes souhaite moderniser l'ensemble de son parc de Panneaux à Message Variables (Pmv). Il est composé de 34 panneaux installés pour certain depuis vingt ans. Le choix du Département est l'achat de Pmv doté de la technologie "Full Matrix full color".L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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