Objet Champ d'application du marché
Titre:
“equipements et mobiliers urbains en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes
23U021”
Produits/services: Panneaux d'information📦
Brève description:
“equipements et mobiliers urbains en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 38 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions d'affichage dynamique extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine (Corse incluse), DROMCOM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française, représentations françaises à l'étranger”
Description du marché: solutions d'affichage dynamique extérieur
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 330 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision expresse intervenant...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision expresse intervenant maximum 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconductions comprises
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Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Si ce point de départ se situe avant le 31/03/2024, le marché est conclu pour une durée de 36 mois. Montant maxi d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 16 650 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions d'éclairage public autonome
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Lampadaires d'éclairage public📦
Description du marché: solutions d'éclairage public autonome
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-03-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit 1 fois 12 mois et 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit 1 fois 12 mois et 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision expresse intervenant maximum 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconductions comprises
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Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Si ce point de départ se situe avant le 31/03/2024, le marché est conclu pour une durée de 24 mois. Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 150000000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solutions d'aménagement pour les espaces urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements divers📦
Description du marché: solutions d'aménagement pour les espaces urbains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 380 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Si ce point de départ se situe avant le 31/03/2024, le marché est conclu pour une durée de 24 mois. Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 6 900 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“solutions de collecte et de traitement du déchet mégots de cigarettes et prestations annexes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Site principal ou lieu d'exécution: france continentale et le cas échéant France métropolitaine (Corse comprise)
Description du marché:
“solutions de collecte et de traitement du déchet mégots de cigarettes et prestations annexes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 440 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au marché dans les...”
Description des options
le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire est prévu au marché dans les conditions décrites à l'article R2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Si ce point de départ se situe avant le 31/03/2024, le marché est conclu pour une durée de 36 mois. Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 17 200 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le...”
Liste et brève description des conditions
1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant : 2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les page 7 / 8 éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en eur (H.T.). Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en eur (H.T.). Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le point de départ de la durée initiale court à compter de la réception par le titulaire d'un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard...”
Conditions d'exécution du contrat
le point de départ de la durée initiale court à compter de la réception par le titulaire d'un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché, par tout moyen donnant date certaine
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.Le lot 2 est passé avec deux (2) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. La notification au titulaire de 2nd rang intervient en cas de défaillance définitive du titulaire de 1er rang. L'Expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante :recours@ugap.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur Interne de l'ugap
Adresse postale: 1, boulevard Archimède - champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 142-453052 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2024-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Equipements et mobilier urbains en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes
Reference number: 23U021
Brève description:
“Equipements et mobilier urbains en acquisition avec exécution des prestations associées et annexes”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Mobilier urbain📦
Valeur estimée hors TVA: 38 150 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 38 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Solutions d'affichage dynamique extérieur”
Informations complémentaires:
“Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. La durée initiale court jusqu'au 31 mars 2027. Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 16 650 000 euros H.T.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché peut être reconduit 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision expresse intervenant...”
Description des options
Le marché peut être reconduit 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision expresse intervenant maximum 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconductions comprises
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Solutions d'éclairage public autonome”
Informations complémentaires:
“Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. La durée initiale court jusqu'au 31 mars 2026. Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 150 000 000 euros H.T.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché peut être reconduit 1 fois 12 mois et 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision...”
Description des options
Le marché peut être reconduit 1 fois 12 mois et 2 fois 6 mois de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction par décision expresse intervenant maximum 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconductions comprises
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Solutions d'aménagement pour les espaces urbains”
Informations complémentaires:
“Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. La durée initiale court jusqu'au 31 mars 2026. Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 6 900 000 euros H.T.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Solutions de collecte et de traitement du déchet mégots de cigarettes et prestations annexes”
Informations complémentaires:
“Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois...”
Informations complémentaires
Le point de départ de la durée initiale court à compter de la date du démarrage fixée dans l'os adressé au titulaire. Cet OS intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. La durée initiale court jusqu'au 31 mars 2027. Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 17 200 000 euros H.T.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 416720
Date de conclusion du contrat: 2024-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Prismatronic
Numéro d'enregistrement national: 92234851100010
Adresse postale: 451 route de Feurs
Code postal: 69610
Commune postale: Haute Rivoire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aoprismatronic@prismaflex.com📧
Téléphone: 0474706800📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Fonroche lighting
Numéro d'enregistrement national: 74998603000023
Adresse postale: 174 Allée de Martinon - CS 40010
Code postal: 47901
Commune postale: AGEN Cedex 9
Courrier électronique: n.sans@fonroche-lighting.com📧
Téléphone: 0553779741📞
3️⃣
Nom: Signify france
Numéro d'enregistrement national: 40280552700627
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Courrier électronique: marches.publics.fr@signify.com📧
Téléphone: 0607292369📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubrilam
Numéro d'enregistrement national: 34334054300051
Adresse postale: 83 rue Fontgieve
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: berchet@aubrilam.fr📧
Téléphone: 0473318690📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Keenat
Numéro d'enregistrement national: 84895387300058
Adresse postale: 242 Avenue de Thouars
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Courrier électronique: erwin.faure@keenat.com📧
Téléphone: 0557357321📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne
Commune postale: Marne-La-Vallée Cedex 2
Courrier électronique: rmountassir@ugap.fr📧
Téléphone: 0164732783📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Economic and financial affairs
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-La-Vallée Cedex 2
Courrier électronique: rmountassir@ugap.fr📧
Téléphone: 0164732783📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F 77008 Melun cedex
Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610
Adresse internet :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F 77008 Melun cedex
Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610
Adresse internet : http://melun.tribunaladministratif.fr
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 132-408680 (2024-07-08)