fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle (8 lots)

Orléans Métropole

la présente consultation porte sur la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour le personnel des polices municipales et agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins et de l'accueil Mairie, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes d'orléans, de Semoy et de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-11.

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-11	Avis de marché
2023-10-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: M23f0117
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-557638
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Délai de livraison : ne devra pas excéder 6 semaines à compter de la notification du bon de commande.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails dans le règlement de la consultation.=> Sous-Critères de la valeur technique :- sous-Critère 1 :Pour les lots de 1 à 7 : Qualité des fournitures proposées, appréciées sur la base des échantillons demandés et des fiches techniques des produits, appréciée en termes de confort et de résistance (pondération 50 %)Pour le lot 8 : Qualité des fournitures proposées, appréciées sur la base des échantillons demandés et des fiches techniques des produits, appréciée en termes de résistance et de qualités des finitions (pondération 50 %)- sous-Critère 2 : Qualité de la démarche environnementale en termes de fabrication, transport et fin de vie, dans le cadre de l'exécution du marché, appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 10 %)=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Examen de la candidature : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 118 657 EUR 💰
Intitulé du lot: tenue de cérémonie
Numéro du lot: 1
Brève description:

=> Montants Ht par période :minimum : 3 000,00 et maximum : 14 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 1 000,00 , maximum 8 000,00;ville d'orléans : minimum 2 000,00, maximum 6 000,00

Valeur estimée hors TVA: 7 228 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

=> Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation

Intitulé du lot: tenue d'intervention
Numéro du lot: 2
Brève description:

=> Montants Ht par période :minimum : 25 000,00 et maximum : 89 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 10 000,00 , maximum 25 000,00 ;Ville d'orléans : minimum 15 000,00, maximum 60 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 2 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 2 000,00

Valeur estimée hors TVA: 38 723 EUR 💰
Intitulé du lot: police de proximité (postes de secteur) (hors chaussures)
Numéro du lot: 3
Brève description:

=> Montants Ht par période :sans minimum et maximum : 9 000,00 répartit entre :Ville d'orléans : sans minimum, maximum 7 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: equipement de protection individuelle
Numéro du lot: 4
Brève description:

=> Montants Ht par période :minimum : 15 000,00 et maximum : 46 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 5 000,00 , maximum 20 000,00 ;Ville d'orléans : minimum 10 000,00, maximum 25 000,00 ;Saint Pryvé Saint Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vêtements multi-unités : Asvp, Accueil Mairie d'orléans, Parcs et jardins, Vacataires
Numéro du lot: 5
Brève description:

=> Montants Ht par période :minimum : 8 000,00 et maximum : 49 000,00 répartit entre :Ville d'orléans : minimum 8 000,00, maximum 48 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

Valeur estimée hors TVA: 18 050 EUR 💰
Intitulé du lot: chaussures d'intervention et de cérémonie
Numéro du lot: 6
Brève description:

=> Montants Ht par période :minimum : 13 000,00 et maximum : 60 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : minimum 3 000,00 , maximum 8 000,00 ;Ville d'orléans : minimum 10 000,00, maximum 50 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

Valeur estimée hors TVA: 23 650 EUR 💰
Intitulé du lot: chaussures postes de proximité
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 1 950 EUR 💰
Intitulé du lot: ecussons
Numéro du lot: 8
Brève description:

=> Montants Ht par période :sans minimum et maximum : 4 000,00 répartit entre :Orléans Métropole : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Ville d'orléans : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ;Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00

Valeur estimée hors TVA: 656 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''orléans
Adresse postale: mairie d''orléans, Place de l''etape
Commune postale: Orleans
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Semoy
Adresse postale: mairie de Semoy, 20 place François Mitterand
Commune postale: Semoy
Code postal: 45400
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Adresse postale: mairie de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, 215 route de Saint-Mesmin
Commune postale: Saint-Pryve-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 178-557638 (2023-09-11)

Informations complémentaires (2023-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634988
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-557638
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2023/S 203-634988 (2023-10-17)

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