fourniture D'Uniformes, vetements, chaussures et equipements divers a destination des agents de la police municipale, des services asvp, ssiap et police des marches
le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements divers à destination des agents des services de la Police Municipale, des services asvp, ssiap et Police des Marchés. Il ne porte pas sur les vêtements de travail, EPI, vêtements de sport à destination des autres services de la ville, couverts par d'autres marchés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Avis de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Uniformes de police
Numéro de référence: 23240000
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements divers à destination des agents des services de la Police...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements divers à destination des agents des services de la Police Municipale, des services asvp, ssiap et Police des Marchés. Il ne porte pas sur les vêtements de travail, EPI, vêtements de sport à destination des autres services de la ville, couverts par d'autres marchés
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-685798
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement...”
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 50 000 euro(s) (H.T.).Le montant mentionné au point Ii.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle
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Source: OJS 2023/S 218-685798 (2023-11-08)
Avis d'attribution de marché (2024-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'uniformes, vetements, chaussures et equipements divers a destination des agents de la police municipale, des services asvp, ssiap et police des marches
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements divers à destination des agents des services de la Police...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements divers à destination des agents des services de la Police Municipale, des services ASVP, SSIAP et Police des Marchés.
Il ne porte pas sur les vêtements de travail, EPI, vêtements de sport à destination des autres services de la ville, couverts par d'autres marchés.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Uniformes de police📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Uniformes, vêtements et accessoires divers pour la Police Municipale”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 01/01/2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30/12/2024. L'accord-cadre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 01/01/2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction: seuil minimum: Sans seuil maximum: 50 000 euro(s) HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Équipements motards pour la Police Municipale”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 01/01/2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30/12/2024. L'accord-cadre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 01/01/2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction: seuil minimum: Sans seuil maximum: 15 000 euro(s) HT.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Chaussures pour la Police Municipale” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Uniformes, vêtements et accessoires divers pour les ASVP”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 01/01/2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30/12/2024. L'accord-cadre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 01/01/2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction: seuil minimum: Sans seuil maximum: 10 000 euro(s) HT.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Uniformes, vêtements et accessoires divers pour la Police des Marchés et SSIAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24011MF01
Date de conclusion du contrat: 2024-05-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: Zi les collonges
Code postal: 42170
Commune postale: St just st rambert
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr📧
Téléphone: 0477360340📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de salon de provence
Numéro d'enregistrement national: 21130103100012
Adresse postale: CS 80367
Code postal: 13663
Commune postale: Salon de provence
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org📧
Téléphone: +33 490448935📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis correspondent aux seuils maximum...”
Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis correspondent aux seuils maximum de commande, pour la période initiale de l'accord-cadre.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: 1713000070019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue JeanFrançois LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 491134813📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue JeanFrançois LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 491134813📞
Source: OJS 2024/S 116-357841 (2024-06-14)