systèmes - val tram - réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse

metropole d aix marseille provence

réalisation des travaux de Courants Faibles et systèmes de supervision (lot 1) et d'éclairage public et de signalisation lumineuse trafic (lot 2), dans le cadre du projet d'extension du tramway " Val Tram ", entre la gare d'aubagne et La Bouilladisse. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article R. 2124-1 et suivants du Code de la Commande Publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-26	Avis de marché
2023-11-10	Informations complémentaires
2024-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes de tramway
Numéro de référence: 71230226
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507604&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507604&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-22 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-586754
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R.2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation.------------------------------------le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous. * Sous-Critère A : Adéquation des moyens humains, organisation dédiée à l'exécution des prestations : 30 % * Sous-Critère B : Pertinence de la méthodologie de réalisation des prestations et organisation temporelle de l'opération : 70 %------------------------------------Le critère valeur environnementale sera apprécié au regard du mémoire environnemental en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous. * Sous-Critère A : Pertinence des mesures mises en oeuvre afin de limiter l'impact environnemental du chantier : 100 % ------------------------------------Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement.Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-Ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires.L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.------------------------------------conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: courants faibles
Numéro du lot: 1
Brève description:

le réseau de communication RIS (Réseau à Intégration de Services) ; La Gestion Technique Centralisée (Gtc) ; Le système de supervision de la signalisation ferroviaire ; La Gestion Technique du Bâtiment (Gtb) pour le centre de maintenance ; Le système de vidéosurveillance Le système d'interphonie/téléphonie ; Le système de sonorisation en station ; Les nouvelles Bornes d'information Voyageurs (Biv) en station ; La Radio 4g pour les besoins du tramway ; L'Anti-Intrusion et contrôle d'accès ; Le raccordement, essais et mise en service de l'ensemble ;

Valeur estimée hors TVA: 2 850 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Intitulé du lot: eclairage public et Signalisation Lumineuse de Trafic
Numéro du lot: 2
Brève description:

la fourniture et pose des mats d'éclairage et autres appliques (y.c. Appareillage) ; La fourniture et l'installation des coffrets techniques pour l'éclairage ; La fourniture et le tirage des câbles d'alimentation des candélabres ; La fourniture et l'installation des armoires Contrôleurs de Feux et équipements intégrés ; La signalisation dynamique ; Le câblage des équipements ; La fourniture, la pose et le raccordement du mobilier SLT ; La fourniture, la pose et le raccordement du réseau de fibre optique dédié ; La fourniture et pose des boucles électromagnétiques ; L'Établissement des dossiers de carrefours ; L'Établissement des programmes intermédiaires et définitifs ; Les essais et la mise en service ; Raccordement, essais et mise en service de l'ensemble

Valeur estimée hors TVA: 2 650 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aubagne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

chiffre d'affaires annuel minimal exigé dans le secteur d'activité pour le lot 1 : 2 900 000,00 euro(s) HT de chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières annéeschiffre d'affaires annuel minimal exigé dans le secteur d'activité pour le lot 2 : 2 800 000,00 HT de chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années

Capacité technique et professionnelle:

-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

-Certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants : Pour le lot 1 :- qualification Installation Electrique Moyen Gros Tertiaire Industrie (Mgti) - classe 4 (de 20 à 49 Exécutant) minimum - mentions ET-AUT ou équivalent- qualification Courant Faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie (Cfmgti) indice 3 -- classe 4 (de 20 à 49 Exécutant) minimum - mentions CO - fO - domaines Rc-Av-Gt-Rtou équivalentpour le lot 2 :- fNTP 651 : Eclairage Public Travaux neufs ou équivalent- qualifelec 42 : Maintenance des installations électriques ou équivalent- qualifelec 70 : Tn4, Tn4-Rt, Me3, Me3-Rt ou équivalent- fNTP 6413: Réseaux souterrains électriques en zone urbaine - bT < 1kv ou équivalent- fNTP 6423: Réseaux souterrains électriques en zone non-urbaine - bT < 1kv ou équivalent- fNTP 662: Signalisation électrique - routes ou équivalent- fNTP 6721: Télécommunication, vidéocommunication, Réseaux souterrains en zone urbaine, Réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à quartes métalliques ou équivalentl'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

il sera exigé une retenue de garantie au sens de l'article R. 2191-32 du code de la commande publique. La retenue de garantie est prélevée par fraction sur chacun des versements autres qu'une avance. La retenue de garantie est fixée à 5 % du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants conformément à l'article R. 2191-33 du code de la commande publique. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions fixées par l'article R. 2393-36 du code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service Structuration et Gestion des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507604&orgAcronyme=t5y 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).- Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)

Informations sur les délais d'introduction des recours

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de région
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-586754 (2023-09-26)

Informations complémentaires (2023-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de câblage informatique 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693434
Se réfère à l'avis: 2023/S 188-586754
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2023/S 220-693434 (2023-11-10)

Avis d'attribution de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systemes - val'tram - realisation d'une ligne de tramway entre aubagne et la bouilladisse
Numéro de référence: 71230226
Brève description:

Réalisation des travaux de Courants Faibles et systèmes de supervision (lot 1) et d'éclairage public et de signalisation lumineuse trafic (lot 2), dans le cadre du projet d'extension du tramway " Val Tram ", entre la gare d'Aubagne et La Bouilladisse. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4173250.38 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 71230226
Titre: VAL TRAM - Réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse Marché Public de Travaux
Valeur estimée hors TVA: 2 850 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 1 : Courants Faibles
Produits/services supplémentaires:

Installation de câblage informatique 📦

Installation de matériel de télécommunications 📦

Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-07 📅
Date de fin: 2027-07-06 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR Critère TECHNIQUE Sous critère 1 : Adéquation des moyens humains, organisation dédiée à l'exécution des prestations : 30 % Sous critère 2 : Pertinence de la méthodologie de réalisation des prestations et organisation temporelle de l'opération: 70 %
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur critère environnementale Pertinence des mesures mises en ?uvre afin de limiter l'impact environnemental du chantier : 100%
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Valeur estimée hors TVA: 2 650 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 2 : Eclairage public et Signalisation Lumineuse de Trafic
Produits/services supplémentaires:

Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦

Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦

Équipement de signalisation de carrefour 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦

Installation de feux de circulation 📦

Installation de matériel de contrôle du trafic routier 📦

+ 2 de plus

Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦

Équipement de signalisation de carrefour 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z240122F00
Date de conclusion du contrat: 2024-05-07 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bouygues Energies et Services lot 1 (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues Energies et Services lot 1 (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 775 664 873 04147
Adresse postale: 595 rue Pierre Berthier - Domaine St Hilaire - CS 10414
Code postal: 13591 CEDEX 3
Commune postale: Aix en provence
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.coutaz@bouygues-es.com 📧
Téléphone: 0413648330 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: FARECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FARECO lot 2 (co_traitant)
Nom et adresse du contractant
Nom: FARECO lot 2 (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 40968485900120
Adresse postale: 141 Avenue Laurent Cely
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: appels_offres@fareco.fayat.com 📧
Téléphone: 01 55 66 22 22 📞
Identifiant de l’offre: SNEF
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SNEF lot 2 (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: SNEF lot 2 (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 056 800 659 01682
Adresse postale: 25 rue Claude André Paquelin
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: avignon@snef.fr 📧
Téléphone: 04 90 87 66 26 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 200 054 807 00017
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 04 91 99 99 00 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Commune postale: Marseille
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Source: OJS 2024/S 095-288290 (2024-05-15)

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