Passation de marchés: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits
2 marchés publics actifs
Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits ont été achetés par des organisations telles que Bibliothèque nationale de France, La Poste et ACHA.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été INAPA France, INAPA, Controle Graphique, CTS France, Charlemagne, Groupe Papyrus France, Information non connue ou à caractère privé, Lacoste, Promuseum et Cenpac.
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Imprimés divers (4)
- Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits (2) ⬅️
Achats récents de papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits en France
2026-04-28
Deadline 2026-06-08
Acquisition de papier spécifique pour traceurs (Ville d'Antibes (06))
Acquisition de papier spécifique pour traceurs Voir la passation de marché »
Acquisition de papier spécifique pour traceurs Voir la passation de marché »
2026-04-17
Deadline 2026-05-20
Fourniture de papiers courants et spécifiques et autres supports pour l’impression et la création graphique (Université Lumière Lyon 2)
Les prestations portent sur la : - Fourniture de papiers pour copieurs multifonctions pour l’ensemble des services des membres du groupement ; - Fourniture de papiers et de support d’impression et de finitions pour les services et pôles reprographie du groupement, lesquels fournissent des services d’impression et de copie pour leurs composantes, services centraux et laboratoires respectifs. Ils sont chacun équipés d’un parc d’imprimantes numériques de production « haut volume », et certains, de systèmes … Voir la passation de marché »
Les prestations portent sur la : - Fourniture de papiers pour copieurs multifonctions pour l’ensemble des services des membres du groupement ; - Fourniture de papiers et de support d’impression et de finitions pour les services et pôles reprographie du groupement, lesquels fournissent des services d’impression et de copie pour leurs composantes, services centraux et laboratoires respectifs. Ils sont chacun équipés d’un parc d’imprimantes numériques de production « haut volume », et certains, de systèmes … Voir la passation de marché »
2026-03-11
Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux (CD des A-M - Direction de la Culture)
Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux Voir la passation de marché »
Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux Voir la passation de marché »
2026-03-04
Fourniture et livraison de papiers pour l’Université de Reims Champagne-Ardenne (Université de Reims Champagne Ardenne)
Fourniture et livraison de papiers pour l’Université de Reims Champagne-Ardenne Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de papiers pour l’Université de Reims Champagne-Ardenne Voir la passation de marché »
2025-10-16
Acquisition de périodiques (Université de Toulouse)
Acquisition de périodiques Voir la passation de marché »
Acquisition de périodiques Voir la passation de marché »
2025-10-14
Fourniture de papier reprographie et offset pour l'imprimerie du Conseil départemental du Var (Département du Var)
Le marché concerne la fourniture de papier reprographie et offset pour l'imprimerie. Conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Le marché est passé pour une durée d'un an (12 mois) à compter du 30 mars 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Renouvelable 3 fois (maximum 4 ans) La valeur annuelle estimée du marché est de 77 175 euro(s) HT soit 92 610 euro(s) TTC Les … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la fourniture de papier reprographie et offset pour l'imprimerie. Conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Le marché est passé pour une durée d'un an (12 mois) à compter du 30 mars 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Renouvelable 3 fois (maximum 4 ans) La valeur annuelle estimée du marché est de 77 175 euro(s) HT soit 92 610 euro(s) TTC Les … Voir la passation de marché »
2025-07-29
25V0126AOO - Fourniture de macarons parking et fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de... (Toulouse Métropole)
La présente consultation comprend 2 lots : Lot 1 : L'ensemble des horodateurs situés sur l'espace public à Toulouse sont garnis de macarons parking permettant l'identification des secteurs résidents et des zones de stationnement payant. Le présent lot concerne la fourniture de macarons parking pour le stationnement payant sur le territoire de la commune de Toulouse pour les années 2025 à 2029. Lot 2 : Ce lot concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs STELIO et STRADA de la marque … Voir la passation de marché »
La présente consultation comprend 2 lots : Lot 1 : L'ensemble des horodateurs situés sur l'espace public à Toulouse sont garnis de macarons parking permettant l'identification des secteurs résidents et des zones de stationnement payant. Le présent lot concerne la fourniture de macarons parking pour le stationnement payant sur le territoire de la commune de Toulouse pour les années 2025 à 2029. Lot 2 : Ce lot concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs STELIO et STRADA de la marque … Voir la passation de marché »
2024-10-24
Fourniture de papier reprographie pour les services municipaux (Mairie de Villepinte)
Fourniture de papier reprographie pour les services municipaux Voir la passation de marché »
Fourniture de papier reprographie pour les services municipaux Voir la passation de marché »
2024-10-02
FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente consultation a pour objet la « LA … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente consultation a pour objet la « LA … Voir la passation de marché »
2024-08-30
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTONS, CARTES ET PAPIERS POUR LA CONSERVATION ET LA RESTAURATION DES FONDS... (Bibliothèque nationale de France)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cartons, de cartes et de papiers de conservation destinés aux travaux de reliure, de restauration, d'encadrement et de conditionnement (lot 1 à 8) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cartons, de cartes et de papiers de conservation destinés aux travaux de reliure, de restauration, d'encadrement et de conditionnement (lot 1 à 8) Voir la passation de marché »
2024-07-12
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER THERMIQUE EN ROULEAUX ET BOBINES (RATP)
Le présent avis porte sur la fourniture et la livraison de papier thermique en rouleaux et bobines. Accord cadre, à commandes, sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum à +30% par rapport au montant estimé.Ce marché sera composé d'un lot unique composé de septs références. Voir la passation de marché »
Le présent avis porte sur la fourniture et la livraison de papier thermique en rouleaux et bobines. Accord cadre, à commandes, sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum à +30% par rapport au montant estimé.Ce marché sera composé d'un lot unique composé de septs références. Voir la passation de marché »
2024-07-02
Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique, agendas et calendriers, pour les besoins du... (Conseil départemental du Var)
Les prestations dans le cadre de ces marchés sont destinées :Pour le lot n° 1 : Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var.Les fournitures scolaires sont destinées aux enfants confiés au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance et placés au Centre Départemental de l'Enfance du Var, concerne les fournitures et matériel d'environnement du bureau. Pour le lot n° 2 : Acquisition d'agendas et calendriers … Voir la passation de marché »
Les prestations dans le cadre de ces marchés sont destinées :Pour le lot n° 1 : Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var.Les fournitures scolaires sont destinées aux enfants confiés au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance et placés au Centre Départemental de l'Enfance du Var, concerne les fournitures et matériel d'environnement du bureau. Pour le lot n° 2 : Acquisition d'agendas et calendriers … Voir la passation de marché »
2024-06-20
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER ET DE SUPPORTS D'IMPRESSION (Mairie d'Aix-en-Provence)
Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-04-05
FOURNITURES DE PAPIER ET CARTON DE CONSERVATION SOUS FORME DE FEUILLES, DE ROULEAUX ET DE PLAQUES (Ministère de la culture - SCN Archives nationales)
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de papier, de carte et de carton de conservation sous forme de feuilles, de rouleaux et de plaques pour le conditionnement des documents d'archives. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de papier, de carte et de carton de conservation sous forme de feuilles, de rouleaux et de plaques pour le conditionnement des documents d'archives. Voir la passation de marché »
2024-02-14
Achat de papier et de supports d'impression pour les services du Département du Tarn (Département du Tarn)
Achat de papier et de supports d'impression Voir la passation de marché »
Achat de papier et de supports d'impression Voir la passation de marché »
2024-02-13
Fourniture de papier en rouleaux pour Imprimantes thermiques - Papier pour " carte Repas" (Hôpitaux de Provence)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 36000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'estimation quantitative annuelle est … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 36000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'estimation quantitative annuelle est … Voir la passation de marché »
2023-12-12
acquisition de fournitures de conservation préventive pour les Archives départementales de la Seine-Maritime (Département de la Seine Maritime)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum - 8 lots passés en appel d'offre selon article R2124-2 1° du Ccp sauf les lots 7 & 8 passés sans publicité ni mise en concurrence cf. Articles R2123-2° & R2122-8.Lot 1 : Boîtes de conservation en carton permanent ;Lot 2 : Boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes ; Lot 3 : Boîtes-Classeurs, pochettes polyester et accessoires associés ; Lot 4 : Autres conditionnements pour classement spécifiques ; Lot … Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum - 8 lots passés en appel d'offre selon article R2124-2 1° du Ccp sauf les lots 7 & 8 passés sans publicité ni mise en concurrence cf. Articles R2123-2° & R2122-8.Lot 1 : Boîtes de conservation en carton permanent ;Lot 2 : Boîte en contrecollé Kraft ou autre matériau pour archivage de gros volumes ; Lot 3 : Boîtes-Classeurs, pochettes polyester et accessoires associés ; Lot 4 : Autres conditionnements pour classement spécifiques ; Lot … Voir la passation de marché »
2023-12-06
groupement de commandes pour L'Achat et la livraison de papiers pour les services administratifs (Grand Calais Terres & Mers)
groupement de commandes pour L'Achat et la livraison de papiers pour les services administratifs Voir la passation de marché »
groupement de commandes pour L'Achat et la livraison de papiers pour les services administratifs Voir la passation de marché »
2023-12-01
2306051 - fourniture de papiers pour les productions éditoriales du Centre Pompidou (2 lots) (Centre Pompidou)
fourniture de papiers pour les productions éditoriales du Centre Pompidou (2 lots) Voir la passation de marché »
fourniture de papiers pour les productions éditoriales du Centre Pompidou (2 lots) Voir la passation de marché »
2023-09-20
fourniture d'emballages et de matériels de conditionnement pour la conservation des fonds patrimoniaux de la... (Département de l isere)
les prestations sont réparties en 12 lots. Les lots no03, 05, 08, 09, 10 & 11 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les lots 01, 02, 04, 06, 07 & 12 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 et au b du 2° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. … Voir la passation de marché »
les prestations sont réparties en 12 lots. Les lots no03, 05, 08, 09, 10 & 11 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les lots 01, 02, 04, 06, 07 & 12 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 et au b du 2° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. … Voir la passation de marché »
2023-08-02
fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne (Département de la Marne)
fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne Voir la passation de marché »
fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne Voir la passation de marché »
2023-07-31
marche Pour La Fourniture De Papier 100% Recycle Et Standard Pour Photocopieurs Et Imprimantes, Et Pour La... (Lycée Victor Hugo)
- 50 Adherents- 2 Lots: Papier 100% RecyclePapier Standart Voir la passation de marché »
- 50 Adherents- 2 Lots: Papier 100% RecyclePapier Standart Voir la passation de marché »
2023-07-12
Fourniture de matériel d'emballage, de conditionnement, d'adhésif spécialisé pour les centrales nucléaires, de... (EDF SA Direction des Achats Groupe - Agence achats SGFI)
Marché à destination du Groupe EDF portant sur les besoins d'EDF SA et d'ENEDIS. Ce marché est relatif à la fourniture de matériel d'emballage, d'adhésif spécialisé (utilisation en Centrale Nucléaire EDF), de pare étincelles ainsi que de prestations d'emballage à façon pour les pièces de rechange destinées à l'agence logistique nationale (ALN) stockant les pièces à destination du Parc Nucléaire. Voir la passation de marché »
Marché à destination du Groupe EDF portant sur les besoins d'EDF SA et d'ENEDIS. Ce marché est relatif à la fourniture de matériel d'emballage, d'adhésif spécialisé (utilisation en Centrale Nucléaire EDF), de pare étincelles ainsi que de prestations d'emballage à façon pour les pièces de rechange destinées à l'agence logistique nationale (ALN) stockant les pièces à destination du Parc Nucléaire. Voir la passation de marché »
2023-06-12
constitution du fonds de documents destinés au service de prêt du réseau de lecture publique des médiathèques de la... (Commune d ajaccio)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-04-20
acquisition de papier spécifique pour traceurs (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
acquisition de papier spécifique pour traceurs Voir la passation de marché »
acquisition de papier spécifique pour traceurs Voir la passation de marché »
2023-03-28
Fourniture de papier pour la fabrication d'enveloppes et pochettes Prêts A Poster (La Poste)
Le marché a pour objet la fourniture de papier destiné à la fabrication d'enveloppes et pochettes à pâte gommée ou adhésive sur papier standard enveloppe de 75g à 250g. La consultation est non allotie. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la fourniture de papier destiné à la fabrication d'enveloppes et pochettes à pâte gommée ou adhésive sur papier standard enveloppe de 75g à 250g. La consultation est non allotie. Voir la passation de marché »
2023-03-28
fourniture de billets sans contact (Tisseo)
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande avec seuil maximum de commande. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 3 ans reconductible deux fois par périodes d'un an. Seuil maximum de commande sur la période initiale: 2 700 000 euros (H.T.). Seuil maximum de commande sur chacune des périodes de reconduction: 900 000 euros (H.T.) Voir la passation de marché »
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande avec seuil maximum de commande. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 3 ans reconductible deux fois par périodes d'un an. Seuil maximum de commande sur la période initiale: 2 700 000 euros (H.T.). Seuil maximum de commande sur chacune des périodes de reconduction: 900 000 euros (H.T.) Voir la passation de marché »
2022-11-08
fourniture d'articles de conditionnement pharmaceutique et matériel d'emballage au profit de la PCA (EMA/DCSSA/DAPS-SSA)
fourniture d'articles de conditionnement pharmaceutique et matériel d'emballage au profit de la PCA ( étui, étiquette notice, étiquette simple, cartonnages) Voir la passation de marché »
fourniture d'articles de conditionnement pharmaceutique et matériel d'emballage au profit de la PCA ( étui, étiquette notice, étiquette simple, cartonnages) Voir la passation de marché »
2022-10-31
Fourniture de papier pour la fabrication de Chèques, Lettres Chèques, Annexes et Chèques de Banque (La Poste)
Le marché concerne deux lots : - Le premier concerne la fourniture de papier pour la fabrication de Chèques, Lettres Chèques, Annexes du chéquier (exemple: RIB...) - Le second concerne la fourniture de papier pour la fabrication de Chèques de Banque Le marché est réalisé dans le cadre des activités de fourniture et d’expédition d’imprimés de sécurité de Philaposte (site industriel de La Poste situé à Boulazac (24)). Voir la passation de marché »
Le marché concerne deux lots : - Le premier concerne la fourniture de papier pour la fabrication de Chèques, Lettres Chèques, Annexes du chéquier (exemple: RIB...) - Le second concerne la fourniture de papier pour la fabrication de Chèques de Banque Le marché est réalisé dans le cadre des activités de fourniture et d’expédition d’imprimés de sécurité de Philaposte (site industriel de La Poste situé à Boulazac (24)). Voir la passation de marché »
2022-10-11
supports de communication papier pour la commune de saint hilaire de riez (ville de Saint Hilaire de Riez)
pré-presse, impression, façonnage, conditionnement et livraison des supports papier de communication de la ville Voir la passation de marché »
pré-presse, impression, façonnage, conditionnement et livraison des supports papier de communication de la ville Voir la passation de marché »
2022-10-06
reprise Des Collectes Selectives "Papiers Recyclables Des Menages" Sorte 1.11 (Cc des Villes Sœurs)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-10-04
fournitures de consommables pour photographie pour GOBELINS, l'ecole de l'image (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de diverses consommables pour photographie pour GOBELINS, l'ecole de l'image au profit de sa formation initiale et de sa formation continue Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de diverses consommables pour photographie pour GOBELINS, l'ecole de l'image au profit de sa formation initiale et de sa formation continue Voir la passation de marché »
2022-09-15
fourniture de papeterie et fournitures de bureau aux lycées, collèges et autres organismes publics de Meuse, Piennes... (Lycée Professionnel Emile Zola)
fourniture de papeterie et fournitures de bureau aux lycées, collèges et autres organismes publics de Meuse, Piennes (54) , Sermaize (51) et Saint-Dizier(52) Voir la passation de marché »
fourniture de papeterie et fournitures de bureau aux lycées, collèges et autres organismes publics de Meuse, Piennes (54) , Sermaize (51) et Saint-Dizier(52) Voir la passation de marché »
2022-09-12
accord-Cadre relatif à l'acquisition de conditionnements de conservation pour les documents patrimoniaux des... (Conseil départemental du Nord)
accord cadre relatif à l'acquisition de conditionnements de conservation pour les documents d'archives à valeur patrimoniale destinés à une conservation définitive et de fournitures de conservation et de restauration pour les Archives départementales du Nord et autres établissements patrimoniaux du Département du Nord - relance du lot no2 : Acquisition de boîtes et pochettes en carton de conservation pour les documents à valeur patrimoniale pour les Archives départementales du Nord Voir la passation de marché »
accord cadre relatif à l'acquisition de conditionnements de conservation pour les documents d'archives à valeur patrimoniale destinés à une conservation définitive et de fournitures de conservation et de restauration pour les Archives départementales du Nord et autres établissements patrimoniaux du Département du Nord - relance du lot no2 : Acquisition de boîtes et pochettes en carton de conservation pour les documents à valeur patrimoniale pour les Archives départementales du Nord Voir la passation de marché »
2022-07-08
achat de papiers reprographiques et spéciaux (Sénat)
ce marché porte sur l'achat de papiers reprographiques blancs destinés à l'impression et à la photocopie en cartons et en ramettes qui seront, selon les cas, composés de fibres vierges ou recyclées, et de papiers de couleur et de papiers spéciaux, en ramettes Voir la passation de marché »
ce marché porte sur l'achat de papiers reprographiques blancs destinés à l'impression et à la photocopie en cartons et en ramettes qui seront, selon les cas, composés de fibres vierges ou recyclées, et de papiers de couleur et de papiers spéciaux, en ramettes Voir la passation de marché »
2022-07-05
achat de fournitures pour les besoins de conditionnement des Archives et musées départementaux (Conseil départemental Haute-Garonne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-06-16
acquisition de cartons amortisseurs Ca13, Ca14, et de cartons de calage Ca15 et Ca16 (Minarm/TERRE/SIMMT)
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de cartons amortisseurs à structure nid d'abeille Ca13, Ca14, et de cartons ondulés de calage Ca15 et Ca16 Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de cartons amortisseurs à structure nid d'abeille Ca13, Ca14, et de cartons ondulés de calage Ca15 et Ca16 Voir la passation de marché »
2022-05-27
marche de fournitures de conservation destinees au conditionnement des documents des archives nationales (Ministère de la Culture)
le marché public a pour objet des prestations de fournitures de conservation destinées aux documents des Archives nationales. Le marché se compose de 4 lots : - lot1 : Boîtes d'archives en carton de type A, - lot 2 : Conteneurs d'archives en carton, - lot 3 : Sangles, - lot 4 : Papier, carte et carton de conservation Voir la passation de marché »
le marché public a pour objet des prestations de fournitures de conservation destinées aux documents des Archives nationales. Le marché se compose de 4 lots : - lot1 : Boîtes d'archives en carton de type A, - lot 2 : Conteneurs d'archives en carton, - lot 3 : Sangles, - lot 4 : Papier, carte et carton de conservation Voir la passation de marché »
2021-12-14
fourniture De Papier Reprographie Et Offset Pour L'Imprimerie Du Conseil Départemental Du Var (Conseil départemental du Var)
le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1 à R. 2162-6 - r. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp.Le marché est passé pour une durée de un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant … Voir la passation de marché »
le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1 à R. 2162-6 - r. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp.Le marché est passé pour une durée de un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant … Voir la passation de marché »
2021-12-06
accord-Cadre relatif à l'acquisition de conditionnements de conservation pour les documents patrimoniaux des... (Conseil départemental du Nord)
accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'acquisition de conditionnements de conservation pour les documents d'archives à valeur patrimoniale destinés à une conservation définitive et de fournitures de conservation et de restauration pour les Archives départementales du Nord et autres établissements patrimoniaux du Département du Nord - 4 lots Voir la passation de marché »
accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'acquisition de conditionnements de conservation pour les documents d'archives à valeur patrimoniale destinés à une conservation définitive et de fournitures de conservation et de restauration pour les Archives départementales du Nord et autres établissements patrimoniaux du Département du Nord - 4 lots Voir la passation de marché »
2021-12-02
acquisition De Fournitures Administratives Et Petits Materiels De Bureau Pour L'Ensemble Des Services Du Departement (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est passé avec un minimum de 240.000 euro(s) Ht et un maximum de 1.120.000 euro(s) (H.T.).Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est passé avec un minimum de 240.000 euro(s) Ht et un maximum de 1.120.000 euro(s) (H.T.).Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-10-22
acquisition De Fournitures Scolaires , Papeterie Et Loisirs Creatifs Pour Les Ecoles Publiques De La Ville Et La... (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).L'Accord-Cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum par lot Voir la passation de marché »
la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).L'Accord-Cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum par lot Voir la passation de marché »
2021-10-20
acquisition de périodiques (Université Paul Sabatier)
acquisition de périodiques Voir la passation de marché »
acquisition de périodiques Voir la passation de marché »
2021-10-11
fourniture d'équipements et de mobilier pour le Musée barrois à Bar-Le-Duc (Communauté agglo Bar le Duc Sud Meuse)
le présent marché est un accord cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il est conclu avec les montants maximum annuels suivants : Lot no 1 : 60 000 ? ht - lot no 2 : 5 000 ? ht - lot no 3 : 2 000 ? ht - lot no 4 : 11 000 ? ht - lot no 5 : 11 000 ? (H.T.). Lieu de livraison des fournitures : Musée barrois - 7 rue François de Guise - 55000 bar le duc. Tranches : Le présent marché n'est pas décomposé en tranches. Phases : … Voir la passation de marché »
le présent marché est un accord cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il est conclu avec les montants maximum annuels suivants : Lot no 1 : 60 000 ? ht - lot no 2 : 5 000 ? ht - lot no 3 : 2 000 ? ht - lot no 4 : 11 000 ? ht - lot no 5 : 11 000 ? (H.T.). Lieu de livraison des fournitures : Musée barrois - 7 rue François de Guise - 55000 bar le duc. Tranches : Le présent marché n'est pas décomposé en tranches. Phases : … Voir la passation de marché »
2021-10-04
réalisation de supports de communication (Commune de Rouen)
accord-Cadre à bons de commande avec montant maximum (33.333 euro(s) Ht annuel pour le lot 1 et 166.667 euro(s) Ht annuel pour le lot 2) Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande avec montant maximum (33.333 euro(s) Ht annuel pour le lot 1 et 166.667 euro(s) Ht annuel pour le lot 2) Voir la passation de marché »
2021-09-10
achat de strips thermiques pour les centres de contrôle de la navigation aérienne (DSNA)
la Direction de la technique et de l'innovation est chargée de fournir à l'ensemble des sites concernés les bandes de progression de plans de vol qui sont utilisées comme support d'impression sur des imprimantes thermiques et appelées " strips " Voir la passation de marché »
la Direction de la technique et de l'innovation est chargée de fournir à l'ensemble des sites concernés les bandes de progression de plans de vol qui sont utilisées comme support d'impression sur des imprimantes thermiques et appelées " strips " Voir la passation de marché »
2021-06-22
Fourniture du papier pour les magazines de l'INC (Institut national de la consommation)
Fourniture du papier pour les magazines, mensuel et hors série, pages intérieures et couvertures de l'INC — 60 millions de consommateurs. Voir la passation de marché »
Fourniture du papier pour les magazines, mensuel et hors série, pages intérieures et couvertures de l'INC — 60 millions de consommateurs. Voir la passation de marché »
2021-03-31
Traitement des déchets (déchets ménagers résiduels et encombrants, tri déchets recyclables, reprise des papiers) (Grand Sud Tarn-et-Garonne)
Se conformer au cahier des charges. Voir la passation de marché »
Se conformer au cahier des charges. Voir la passation de marché »
2021-03-25
Prestations de tri des papiers et des cartons (Pays de Montbéliard Agglomération)
Le marché n'est pas découpé en tranche, mais est découpé en deux lots. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an et peuvent être reconduits trois fois. Pour chacun des deux lots, la date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les prix sont révisable annuellement. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Voir la passation de marché »
Le marché n'est pas découpé en tranche, mais est découpé en deux lots. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an et peuvent être reconduits trois fois. Pour chacun des deux lots, la date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les prix sont révisable annuellement. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Voir la passation de marché »
2021-02-15
20v0274aoo — AC/ZD — fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird —... (Commune de Toulouse)
La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1 100. Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 200 000,00 EUR HT/an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1 100. Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 200 000,00 EUR HT/an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres … Voir la passation de marché »