Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier et de supports d'impression
Reference number: 2024-0077
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Papier et carton traités📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de papier de reprographie”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de commande pour chaque membre du groupement est indiqué dans l'acte d'engagement”
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de papier Offset”
Produits/services supplémentaires: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de papier couché demi-mat”
Produits/services supplémentaires: Papier couché et papier d'artisanat📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de papier technique”
Produits/services supplémentaires: Papier autocopiant ou autre papier à copies📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de support d'impression pour traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)”
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix en Provence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
cf article 5.1 du règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si postérieure” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 726088
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 849092
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811389 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-369928 (2024-06-20)
Avis d'attribution de marché (2024-12-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable (action environnementales et actions sociales)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 75
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24197
Date de conclusion du contrat: 2024-11-21 📅
Titre: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Papet dauphine exertier et cie
Numéro d'enregistrement national: 1487441-1-1-1
Adresse postale: Zone Industrielle
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-Laurent-Du-Var
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infoventes@papeteries-dauphine.fr📧
Téléphone: 0493076464📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa france
Numéro d'enregistrement national: 1487441-1-2-1
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Code postal: 91100
Commune postale: Villabe
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr📧
Téléphone: 0160899091📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1487441-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1487441-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1487441-1-5-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57637
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
“Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'Aix-en-Provence.
Le contrat a été signé...”
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'Aix-en-Provence.
Le contrat a été signé le 21/11/2024.
Le contrat est conclu pour une période initial de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois 1 an, soit pour une durée maximale, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Le montant annuel maximum pour chaque période est de :
Contrat n°24197 (Lot 1 ): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) Ht ; soit un montant total de 480 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24198 (Lot 2) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 45 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 180 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24199 (Lot 3): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 140 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24200 (Lot4 ): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 100 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24201 (Lot5) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 80 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 504F9288-BDCA-1F9C-6872F212539EF89E
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 504F92A3-F8F4-B073-38080A909FF45BFD
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Source: OJS 2024/S 236-739041 (2024-12-02)