FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER ET DE SUPPORTS D'IMPRESSION
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier › Papier couché et papier d'artisanat
- • Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits › Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-20 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier et de supports d'impression
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier et carton traités 📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Description du marché: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de papier Offset
Description du marché: Fourniture et livraison de papier Offset
Produits/services supplémentaires: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de papier couché demi-mat
Description du marché: Fourniture et livraison de papier couché demi-mat
Produits/services supplémentaires: Papier couché et papier d'artisanat 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de papier technique
Description du marché: Fourniture et livraison de papier technique
Produits/services supplémentaires: Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de support d'impression pour traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix en Provence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-04 12:00:00 📅
Lieu: Aix en Provence
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Cs 30 715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENT Jean-Louis
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442919650 📞
URL: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487441 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487441 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-369928 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier et de supports d'impression
Numéro de référence:
2024-0077
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Papier et carton traités 📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Description du marché: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel de commande pour chaque membre du groupement est indiqué dans l'acte d'engagement
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et livraison de papier Offset
Description du marché: Fourniture et livraison de papier Offset
Produits/services supplémentaires: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture et livraison de papier couché demi-mat
Description du marché: Fourniture et livraison de papier couché demi-mat
Produits/services supplémentaires: Papier couché et papier d'artisanat 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture et livraison de papier technique
Description du marché: Fourniture et livraison de papier technique
Produits/services supplémentaires: Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture et livraison de support d'impression pour traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)
Description du marché:
Fourniture et livraison de support d'impression pour traceur jet d'encre (encres aqueuses et éco-solvants)
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix en Provence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-04 12:00:00 📅
Lieu: Aix en Provence
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
cf article 5.1 du règlement de la consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
cf article 5.1 du règlement de la consultation
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d'enregistrement national:
21130001700012
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Cs 30 715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENT Jean-Louis
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442919650 📞
URL: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487441 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487441 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si postérieure
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
726088
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-369928 (2024-06-20)
Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Aix en Provence
Code postal: 13100
Ville: Aix-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable (action environnementales et actions sociales)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 75
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-21 📅
Titre: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Papet dauphine exertier et cie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Industrielle
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-Laurent-Du-Var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infoventes@papeteries-dauphine.fr 📧
Téléphone: 0493076464 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Code postal: 91100
Commune postale: Villabe
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 369928-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 236-739041 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Aix en Provence
Code postal: 13100
Ville: Aix-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable (action environnementales et actions sociales)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 75
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24197
Date de conclusion du contrat: 2024-11-21 📅
Titre: Fourniture et livraison de papier de reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PAPET DAUPHINE EXERTIER ET CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papet dauphine exertier et cie
Numéro d'enregistrement national:
1487441-1-1-1
Adresse postale: Zone Industrielle
Code postal: 06700
Commune postale: Saint-Laurent-Du-Var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infoventes@papeteries-dauphine.fr 📧
Téléphone: 0493076464 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
INAPA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa france
Numéro d'enregistrement national:
1487441-1-2-1
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Code postal: 91100
Commune postale: Villabe
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1487441-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1487441-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1487441-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
57637
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 369928-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'Aix-en-Provence.
Le contrat a été signé le 21/11/2024.
Le contrat est conclu pour une période initial de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois 1 an, soit pour une durée maximale, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Le montant annuel maximum pour chaque période est de :
Contrat n°24197 (Lot 1 ): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) Ht ; soit un montant total de 480 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24198 (Lot 2) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 45 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 180 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24199 (Lot 3): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 140 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24200 (Lot4 ): Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 100 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Contrat n°24201 (Lot5) : Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht ;soit un montant total de 80 000 euros Ht sur la durée totale du contrat;
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
504F9288-BDCA-1F9C-6872F212539EF89E
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
504F92A3-F8F4-B073-38080A909FF45BFD
Source: OJS 2024/S 236-739041 (2024-12-02)
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