fourniture d'emballages et de matériels de conditionnement pour la conservation des fonds patrimoniaux de la Direction de la Culture et du Patrimoine du Département de l'isère

Département de l isere

les prestations sont réparties en 12 lots. Les lots no03, 05, 08, 09, 10 & 11 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les lots 01, 02, 04, 06, 07 & 12 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 et au b du 2° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. Chaque accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.431 600 euro(s) correspond à la valeur estimée totale de tous les lots (lot 1 à 12)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.

Qui ?

• Département de l isere

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-20	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier ou carton ondulé
Numéro de référence: F23dcp-Euf002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier ou carton ondulé 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Sangles 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-576956
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Dans le cadre de cette consultation, le soumissionnaire devra produire des échantillons par lot. Les échantillons à produire sont listés à l'annexe no1 du règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 431 600 EUR 💰
Intitulé du lot: boîtes et tubes en celloderme
Numéro du lot: 03
Brève description: boîtes et tubes en celloderme
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: portefeuilles de conservation
Numéro du lot: 05
Brève description: portefeuilles de conservation
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: sangles pour liasses d'archives
Numéro du lot: 08
Brève description: sangles pour liasses d?archives
Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels spécifiques pour la conservation des documents photographiques et audiovisuels
Numéro du lot: 09
Brève description:

matériels spécifiques pour la conservation des documents photographiques et audiovisuels

Valeur estimée hors TVA: 37 200 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels spécifiques pour la conservation des collections
Numéro du lot: 10
Brève description: matériels spécifiques pour la conservation des collections
Valeur estimée hors TVA: 104 400 EUR 💰
Intitulé du lot: divers matériels d?emballage pour le conditionnement temporaire des collections
Numéro du lot: 11
Brève description: divers matériels d?emballage pour le conditionnement temporaire des collections
Valeur estimée hors TVA: 168 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: multi-Sites 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelstout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur."ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts."

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1 : Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2 : Pertinence des dimensions proposées par rapport aux dimensions souhaitées
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 184-576956 (2023-09-20)

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Imprimés divers (4)

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits (1)

Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique (1)