Achat de papier et de supports d'impression pour les services du Département du Tarn

Département du Tarn

Achat de papier et de supports d'impression

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-14.

Qui ?

• Département du Tarn

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-14	Avis de marché
2024-03-12	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de papier et de supports d'impression pour les services du Département du Tarn
Numéro de référence: 20240005
Brève description: Achat de papier et de supports d'impression
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Achat de papier pour les multi-copieurs des services du département du Tarn
Description du marché: Achat de papier pour les multi-copieurs des services du département du Tarn
Informations complémentaires:

Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://tarn.marches-publics.info Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montants maximum, reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4ans

Produits/services supplémentaires:

Films 📦

Papier d'impression 📦

Papier gommé ou adhésif 📦

Papier pour photocopie 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Autres informations sur le renouvellement:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montants maximum, reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4ans

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Achat de papier pour la cellule imprimerie
Description du marché: Achat de papier pour la cellule imprimerie
Produits/services supplémentaires:

Films 📦

Papier d'impression 📦

Papier gommé ou adhésif 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Achat de supports d'impression
Description du marché: Achat de supports d'impression
Produits/services supplémentaires:

Films 📦

Papier d'impression 📦

Papier gommé ou adhésif 📦

Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion ; - Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise ;

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du tarn
Numéro d'enregistrement national: 22810001200019
Adresse postale: Lices Georges Pompidou
Code postal: 81013
Commune postale: Albi
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RAMOND Christophe
Courrier électronique: bureaumarches.81@tarn.fr 📧
Téléphone: 0563456464 📞
URL: https://www.tarn.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tarn.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1420069 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1420069 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 577688
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-095712 (2024-02-14)

Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-26 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-26 10:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 18/03/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 25/03/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/03/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 26/03/2024 à 10h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 85d40489-c800-4732-8c46-c31d24b56d3e-01
Source: OJS 2024/S 053-154525 (2024-03-12)

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