fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne
Département de la Marne
fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées › Enveloppes sans fenêtre imprimées
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées › Enveloppes à fenêtre imprimées
- • Coffrets-compteurs et ruban › Ruban adhésif
- • Effaceurs › Produits d'encrage › Encre pour machines d'impression
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Gélatines › Adhésifs
- • Imprimés divers › Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Papier et carton traités › Papier à écrire
- • Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier › Papier couché et papier d'artisanat
- • Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier › Papier et carton multicouches
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-02 | Avis de marché |
| 2023-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: Papiers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Papier couché et papier d'artisanat 📦
Enveloppes 📦
Enveloppes à fenêtre imprimées 📦
Adhésifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Marne
Adresse postale: 02bis, Rue de Jessaint - cS 30454
Code postal: 51038
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@marne.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-479309
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: papiers offset
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de papiers offset
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: papiers couchés et autres
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de papiers couchés et autres
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: enveloppes, pochettes administratives et autres sans impression
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: enveloppes, pochettes administratives et sacs kraft avec impression personnalisée
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: supports et accessoires pour l'impression grand format
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mois d'août 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 25, Rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 150-479309 (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: Papiers
Brève description:
fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Papier couché et papier d'artisanat 📦
Enveloppes 📦
Enveloppes à fenêtre imprimées 📦
Adhésifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Marne
Adresse postale: 02bis, Rue de Jessaint - cS 30454
Code postal: 51038
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@marne.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-479309
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 85 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 150 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: papiers offset
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de papiers offset
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas la refuser
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le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 85 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 150 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
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Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de papiers couchés et autres
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 45 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 75 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
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Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture et livraison d'enveloppes, pochettes administratives et autres sans impression
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 6 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 10 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
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Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture et livraison d'enveloppes, pochettes administratives et sacs kraft avec impression personnalisée
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 23 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 35 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
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Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture et livraison de supports et accessoires pour l'impression grand format
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 28 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 40 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail.
- se référer au règlement de consultation
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- se référer au règlement de consultation
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- se référer au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mois d'août 2027
le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les prix sont révisables semestriellement. La date prévisionnelle de début des prestations est la fin du mois d'octobre 2023. Des échantillons sont à fournir pour l'ensemble des lots
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 25, Rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 150-479309 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699761
Se réfère à l'avis: 2023/S 150-479309
Numéro JO-S: 222
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: inapa france
Commune postale: Corbeil Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 61395.10 EUR 💰
31217.50 EUR 💰
Nom: cepap la couronne
Commune postale: Roullet St Estephe
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 4 290 EUR 💰
22 573 EUR 💰
Nom: sdag adhesifs
Commune postale: Weyersheim
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 21740.45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 222-699761 (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699761
Se réfère à l'avis: 2023/S 150-479309
Numéro JO-S: 222
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: inapa france
Commune postale: Corbeil Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 61395.10 EUR 💰
31217.50 EUR 💰
Nom: cepap la couronne
Commune postale: Roullet St Estephe
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 4 290 EUR 💰
22 573 EUR 💰
Nom: sdag adhesifs
Commune postale: Weyersheim
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 21740.45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 222-699761 (2023-11-14)
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