Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique, agendas et calendriers, pour les besoins du Département du Var - 2 lots

Conseil départemental du Var

Les prestations dans le cadre de ces marchés sont destinées :Pour le lot n° 1 : Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var.Les fournitures scolaires sont destinées aux enfants confiés au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance et placés au Centre Départemental de l'Enfance du Var, concerne les fournitures et matériel d'environnement du bureau. Pour le lot n° 2 : Acquisition d'agendas et calendriers pour les besoins du Département du Var. Ce lot est réservé aux entreprises adaptées et aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT)Il sera conclu un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP.Chaque marché est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-02 Avis de marché
2024-08-26 Avis de marché
2024-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique, agendas et calendriers, pour les besoins du Département du Var - 2 lots
Numéro de référence: 240023
Brève description:
Les prestations dans le cadre de ces marchés sont destinées :Pour le lot n° 1 : Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var.Les fournitures scolaires sont destinées aux enfants confiés au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance et placés au Centre Départemental de l'Enfance du Var, concerne les fournitures et matériel d'environnement du bureau. Pour le lot n° 2 : Acquisition d'agendas et calendriers pour les besoins du Département du Var. Ce lot est réservé aux entreprises adaptées et aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT)Il sera conclu un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP.Chaque marché est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 186 700 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var
Description du marché:
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot n°1 - Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var. Première période : 1 an à compter de sa date de notification. Montant minimum annuel: 40.000,00. euro(s) HT Montant maximum annuel : 230.000,00 euro(s) HT Périodes suivantes : Montant minimum annuel : 40.000,00. euro(s) HT Montant maximum annuel : 230.000,00 euro(s) HT La valeur annuelle estimée du lot n°1 est de : 172 300 euro(s) HT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque marché est renouvelable trois (3) fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
-Les Prestations de fourniture supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix. Ces prix nouveaux peuvent être soit des prix unitaires, soit des prix forfaitaires et seront établis aux conditions économiques en vigueur le mois d'établissement des prix initiaux du marché. Ils seront notifiés par avenant.-Les substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitaires pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire. Dans cette hypothèse, le prix de la prestation proposée sera égal ou inférieur à celle substituée. Ces substitutions de référence se feront par voie de certificat administratif. - 3 reconductions
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère environnemental
Critère de coût (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Acquisition d'agendas et calendriers pour les besoins du Département du Var
Description du marché:
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Première période : 1 an à compter de sa date de notification. Montant minimum annuel : 5.000. euro(s) HT Montant maximum annuel : 20.000,00 euro(s) HT Périodes suivantes : Montant minimum annuel : 5.000,00. euro(s) HT Montant maximum annuel : 20.000,00 euro(s) HT La valeur annuelle estimée pour le lot n°2 est de : 14 400 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 60
10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques. - Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. l'attestation sur l'honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (jointe au dossier de consultation)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons fournies au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le financement de la prestation est assuré par le budget principal du Conseil Départemental, les budgets annexes du Centre Départemental de l'Enfance du Var et du Laboratoire
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental du var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: 390, avenue des Lices
Cs 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DALMAS Karine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0483950569 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490754 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490754 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour le lot n°1 : La valeur technique ,notée sur 40 points ,sera appréciée au regard des informations du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants : Sous-critère 2.1 : Echantillons (listés à l'article 6.1.3.du règlement de consultation) noté sur 10 points :Sous-critère 2.2 : Tests d'analyse de l'ergonomie et des fonctionnalités de la plateforme de commande dématérialisée (pertinence fonctionnelle et technique) - noté sur 5 points coefficient de 2, soit un nombre maximum de 10 points Sous-critère 2.3 - Mémoire technique - noté sur 20 points. Sous-critère 2.3.1 - Déploiement, fonctionnalités de la plate-forme, noté sur 5 points coefficient de 2, soit un nombre maximum de 10 pointsSous-critère 2.3.2 - Process livraison et service après-vente noté sur 5 points Sous-critère 2.3.3 - Requêtes et statistiques noté sur 5 points Jugement du Critère Environnemental (pondération 20 %) Sous-critère 3.1 L'offre en produits labellisés éligibles loi Agec mentionnés dans le Bpu, noté sur 5 points coefficient de 2, soit un nombre maximum de 10 points Sous-critère 3.2 : Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures… Mesures et moyens mis en place pour limiter les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons Pour le lot n°2 :La valeur technique notée sur 30 points sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants : Sous-critère 2.1 : Echantillons (listés à l'article 6.1.3.du règlement de consultation) noté sur 10 points - L'acheteur autorise les échantillons (calendriers et agendas) datés de l'année N-1. Sous-critère 2.2 - Mémoire technique - noté sur 20 points. Jugement du Critère Environnemental (pondération 10 %) Description des dispositions prises par le candidat pour limiter l'empreinte carbone (organisation des tournées de livraison, circuit d'approvisionnement, provenance des fournitures… Mesures et moyens mis en place pour limiter les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 31757
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 31756
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-396809 (2024-07-02)
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 186 700 EUR 💰
Description
172 300 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 09:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 02/09/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 05/09/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/09/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 06/09/2024 à 09h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e51238ea-e10d-4ccb-8557-9411479e6c6e-01
Source: OJS 2024/S 166-513462 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations dans le cadre de ces marchés sont destinées : Pour le lot n° 1 : Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var. Les fournitures scolaires sont destinées aux enfants confiés au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance et placés au Centre Départemental de l'Enfance du Var, concerne les fournitures et matériel d'environnement du bureau. Pour le lot n° 2 : Acquisition d'agendas et calendriers pour les besoins du Département du Var. Ce lot est réservé aux entreprises adaptées et aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) Il sera conclu un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Chaque marché est passé pour une durée d'un an (ou de 12 mois) à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
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Valeur estimée hors TVA: 186 700 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
-Les Prestations de fourniture supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix. Ces prix nouveaux peuvent être soit des prix unitaires, soit des prix forfaitaires et seront établis aux conditions économiques en vigueur le mois d'établissement des prix initiaux du marché. Ils seront notifiés par avenant. -Les substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitaires pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire. Dans cette hypothèse, le prix de la prestation proposée sera égal ou inférieur à celle substituée. Ces substitutions de référence se feront par voie de certificat administratif. - 3 reconductions
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Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241129
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Acquisition de fournitures de bureau, scolaires, papier bureautique via une plateforme de commande dématérialisée pour les besoins du Département du Var
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 485 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LACOSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 1490754-1-1-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 0490228565 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 058 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ASS POUR INSERTION HANDICAPES THIERACHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass pour insertion handicapes thierache
Numéro d'enregistrement national: 1490754-1-2-1
Adresse postale: 18 Av De La Gare
Code postal: 02550
Commune postale: Origny-En-Thierache
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: vertbocage@orange.fr 📧
Téléphone: 0323983040 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55445
Région: Var 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396809-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date d'attribution : 23/10/2024 Date de conclusion du contrat : 03/12/2024 La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'Appel d'offres de jugement des offres La valeur totale du marché indiquée correspond au montant maximum sur la durée du marché (reconductions incluses). Le montant indiqué correspond au montant annuel en euro(s) Ht indiqué au sein du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel). Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot n°1 : Montant minimum annuel : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 230 000 euro(s) Ht Lot n°2 : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B26E7FF7-DB48-9D25-0286C772A343119E
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B26E7FDF-D289-4395-BCFAB0093BD8DBDC
Région: Var 🏙️
Source: OJS 2024/S 237-744065 (2024-12-04)
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Fournisseurs:
ass Pour Insertion Handicapes Thierache Lacoste
Produits/services:
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