2023-04-07   prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour le... (CIPAV)
la Cipav organise en 2023 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son Conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2023 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique par internet.Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats (planification, accompagnement technique, préparation du scrutin, organisation de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Legavote
2022-09-09   achat de fournitures de bureau - année 2023 (Commune de Saint-Joseph)
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations sont décomposées en six (6) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct. Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximums sur 4 années Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Buro Stock Office Réunion
2022-03-16   la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
la mise en place et l'organisation d'une solution de vote électronique et de vote par correspondance pour les élections des représentants du personnel du Département des Bouches-Du-Rhône Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: neovote
2021-11-05   marché de fourniture d'imprimés (OFPRA)
le présent marché est un marché alloti ayant pour objet la fabrication et la fourniture, pour le bon fonctionnement de l Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (Ofpra), des éléments suivants : - formulaires et autres documents de travail en vigueur, - pochettes et impressions diverses nécessaires, - enveloppes, - accusés de réception pour envoi de lettres en recommandé (liasse Lire A4) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: compagnie europeeenne de papeterie dataforms 123 imprimerie willaume egret sas
2021-08-06   prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation... (Ministères santé, travail et sport)
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour la désignation de la représentativité des organisations représentant les travailleurs indépendants des plateformes mentionnés à l'article L. 7341-1 du code du travail. 2 élections sont prévues l'une en 2022, l'autre en 2024. Chacune est constituée de 2 scrutins. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande qui s'exécute par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2020-10-22   Fournitures scolaires, administratives et papier (Ville de Béziers)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en sept lots: — lot 1: fourniture de livres scolaires-parascolaires, de fichiers pédagogiques et d'outils numériques; — lot 2: fourniture d'articles scolaires et activités manuelles; — lot 3: fourniture de matériel éducatif; — lot 4: fournitures … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cepap Fabrègue INAPA France Lacoste Dactyl Buro Office Librairie Laique Lyreco France
2020-07-08   Travaux d'impression offset et de serigraphie/lots nº 1 à 6 (Ville de Saint-Pierre)
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression Offset et de sérigraphie sur tous supports, pour les besoins des services de la Commune de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EURL Pub express diffusion (Numerik) Imprimerie Chane Pane - ICP Roto SAS Imprimerie Chane Pane Sud
2020-05-13   Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par voie électronique pour le... (CIPAV)
La CIPAV organise en 2020 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les élections 2020 feront exclusivement l'objet d'un vote électronique. Les prestations comprennent la gestion de l'ensemble des opérations électorales, de l'intégration des données jusqu'à la génération des résultats. Le mode de scrutin est un scrutin majoritaire à un tour. Chaque candidat titulaire se présente … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paragon Transaction
2018-02-23   Organisation matérielle et technique des élections professionnelles 2018 par vote par correspondance (Centre de gestion de la F.P.T. 77)
Production de matériel électoral, conditionnement pour l'expédition du matériel de votes, acheminement du matériel électoral aux électeurs et acheminement du vote par correspondance aux bureaux centraux de vote. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Docapost DPS
2018-02-20   Organisation des opérations de vote des élections des représentants du personnel aux instances consultatives placées... (CIG Petite Couronne)
Le marché a pour objet de faire réaliser les opérations nécessaires au déroulement du scrutin par correspondance notamment (mode exclusif de vote) les tâches décrites dans l'article: «Contenu des prestations» du cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cortex
2017-12-07   Accord-cadre pour la réalisation des opérations électorales du CNRS (CNRS)
Les prestations portent sur: — la conception, la fabrication et la personnalisation du matériel de vote, — la mise sous pli, l'affranchissement et l'expédition du matériel de vote, — la réalisation des dépouillements, l'enregistrement et la fourniture des résultats des scrutins. Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions prévues à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paragon Transaction
2017-06-02   Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par correspondance pour le renouvellement... (CIPAV)
La CIPAV organise en 2017 des élections en vue du renouvellement partiel des membres de son conseil d'administration. Elle recherche un prestataire pour l'assister et gérer cette opération. Les prestations comprennent: — la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi du matériel de vote à l'ensemble des électeurs inscrits sur la liste électorale (environ 580 000, maximum 600 000), — la conception, la sécurisation, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paragon Transaction
2016-10-27   Fournitures scolaires, administratives et papiers (Ville de Béziers)
Fournitures scolaires, administratives et papiers. Le marché est divisé en 7 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Compagnie européenne de papeterie Fabrègue Duo Groupe Papyrus France Lacoste Nouvelle librairie universitaire
2016-07-13   Elections présidentielles et législatives 2017 — Île-de-France (Préfecture de région de l'IDF)
Mise sous plis et routage de la propagande électorale pour les élections présidentielle et législative de 2017 en Île-de-France; colisage de bulletins de vote et de propagande électorale. Fourniture des bulletins de vote pour l'élection présidentielle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CFI Technologies Diffusion plus France Routage Imprimerie de Compiègne KOBA regroupement et diffusion de Saint-Lubin
2016-01-15   Achat de papier pré imprimé supportant un dispositif de maintien d'une photo (Vitale 2) (Cnamts)
Achat de papier pré imprimé supportant un dispositif de maintien d'une photo (Vitale 2) pour le compte de la CNAMTS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: accord-cadre multi attributaires:...
2015-11-19   Travaux d'impression offset et de sérigraphie (Ville de Saint-Pierre)
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset et de sérigraphie sur tous supports, pour les besoins des services de la commune de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Graphity imprimerie Imprimerie AH SING
2015-05-29   Marché de services d'organisation des élections professionnelles vote par correspondance couplé vote physique... (Pôle emploi Rhône Alpes)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation des élections professionnelles selon la modalité du vote par correspondance couplé vote physique avec un dépouillement effectué par lecture optique. Forme: marché à bon de commande conclu avec un titulaire unique sans minimum et sans maximum en quantité ou … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Voxaly
2015-01-05   Marché N. 1425 – acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour... (Ville de Nemours)
La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert menée conformément aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics avec publicité européenne. Acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour les besoins des services de la commune de Nemours. Conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Les prestations sont dévolues en 4 lots, traités chacun en marché séparé, comme suit: Lot 1: fourniture … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berger Levrault Cyrano — librairie générale des écoles INAPA France Papeterie Pichon SAS
2014-10-16   Fourniture et prestations d'impression de formulaires (Conseil général de la Vendée)
La consultation concerne les prestations de fourniture et d'impression de formulaires pour l'ensemble des services du département. Chaque marché sera conclu pour une durée d'un an à compter : - de sa date de notification au titulaire pour le lot nº 1, - du 28.1.2015, ou de leur date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour les lots nº 2 et 3. Chaque marché pourra ensuite être reconduit trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes équivalentes, sans que sa … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BDM Imprimeurs CEPAP la Couronne Facimprim
2014-09-23   achat de fournitures de bureau pour la commune De Saint-Joseph - aNNEE 2015 (Commune de Saint-Joseph)
les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat de fournitures de bureau pour la Commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2015 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Buro Stock Select Reunion OCII Office Réunion SARL Biblimedia Somadis
2014-05-20   Fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte d'identité et/ou de passeport, demande de... (Préfecture de Police)
Fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte d'identité et/ou de passeport, demande de titre de séjour et formulaires relatifs au permis de conduire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berger-Levrault Logistique Est
2014-03-31   Prestations d'assistance et de gestion des opérations électorales de vote par correspondance pour le renouvellement... (CIPAV)
le présent marché comprend, dans le strict respect du calendrier indiqué dans le CCTP, l'ensemble des opérations suivantes : - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation, la mise sous pli et le routage de l'appel à candidatures, - la conception, la fabrication, l'impression, la personnalisation et l'envoi des matériels de vote, - la conception, la réalisation des opérations d'émargement et de dépouillement automatique des votes et la proclamation des résultats, - la gestion des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IRIS France
2013-10-23   Fourniture de cartes électorales (Ministère de l'intérieur)
Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de métropole et d'outre-mer. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: In continu et services SAS Groupe...
2013-05-29   drlp-Breec-86-13 (Préfecture de la Vienne)
Constitution du fichier des adresses des électeurs, adressage, mise sous pli, conditionnement et livraison des documents de propagande destinés aux électeurs, colisage et livraison des bulletins de vote aux mairies pour le département de la Vienne à l'occasion des élections de 2013 à 2016 Voir la passation de marché »
2012-05-31   C12016 fournitures administratives (Ville de Béziers)
Fournitures administratives, materiel, produits et calques pour les imprimeries, formulaires, impressions, papiers speciaux. Voir la passation de marché »
2011-11-08   Mise sous pli ou sous film et colisage des documents de propagande électorale en vue des élections présidentielle et... (Préfecture du Loiret)
Marché alloti à bons de commande sur appel d'offres ouvert, conformément aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77-I du code des marchés publics. A l'occasion de l'élection présidentielle des 22 avril et, en cas de second tour, 6 mai 2012 et des élections législatives des 10 et, en cas de second tour 17.6.2012: — travaux de réception, de stockage, d'adressage, de mise sous pli ou sous film, de conditionnement et de remise au titulaire du marché postal, des documents de propagande destinés aux 430 000 électeurs … Voir la passation de marché »
2011-10-21   Elections 2012: présidentielle et législatives (Préfecture de l'Yonne)
Travaux de mise sous pli et de colisage concernant les documents de propagande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KOBA SAS
2011-09-15   Travaux d'impression offset et de serigraphie (lots no 1 à 6) (Commune de Saint-Pierre)
Travaux d'impression offset et de serigraphie (lots no 1 à 6). Voir la passation de marché »
2011-07-19   Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012 (Ministère de l'intérieur, de la sécurité)
Mise sous plis des documents électoraux en vue des élections présidentielle et législatives de 2012. Voir la passation de marché »
2011-06-22   Marchés à bons de commande de fourniture d'articles de papeterie imprimés pour les services du département (3 lots) (Conseil général des Yvelines)
Au sens du code des marchés publics, les présents marchés sont des marchés à bons de commande d'articles de papeterie imprimés nécessaires au fonctionnement des services du département des Yvelines. Ces marchés seront conclus avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de travaux valant bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CEPAP La Couronne Siret: 413 175 050 000 58 Imprimerie Wauquier (SA) Siret: 305 812 935 000 16
2011-03-09   Dossiers d'abonnement et de réabonnement imagine R (Comutitres)
Le groupement d'intérêt économique (GIE) Comutitres a été créé en 2000 par les trois transporteurs d'Ile de France: OPTILE, RATP et SNCF. Il est le maître d’ouvrage délégué en charge de gérer les produits de transport personnalisés et communs aux trois transporteurs et dont les données clients sont gérées dans un système d’information et de gestion (SIG), propriété de Comutitres. Le présent marché, à bons de commande, a pour objet la fourniture des dossiers d'abonnements et des dossiers de réabonnements … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RR Donnelley
2011-01-28   Le présent contrat a pour objet la fabrication et la livraison de feuilles de soins destinées aux professionnels de... (CPAM de l'Essonne)
Marché d'impression de formulaires personnalisés et non personnalisés, destinés aux professionnels de santé de l'Essonne. Voir la passation de marché »