2019-09-26Acquisition de machines et de matériels agricoles (2 lots) (Ville d'Arles)
L'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R. 2162-1 à 6 du code.
Les prestations font l'objet d'accords-cadres de fournitures multi attributaires avec un minimum de 2 attributaires et un maximum de 6 attributaires. Lors de la survenance du besoin, chaque lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R. 2162-7 à 10 du code, dont les conditions particulières qui leur sont applicables, notamment celles relatives à leur attribution …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cévennes motoculture NîmesNova Motoculture MeridionalePelouzet Motoculture
2019-09-18Acquisition de matériels pour l'entretien et la gestion des espaces verts (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne la fourniture de matériels horticoles et agricoles pour les besoins des services municipaux de la ville de Villeurbanne. Au titre de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a abandonné la procédure d'attribution des lots nº 1 et 3 en les déclarant sans suite lors de la première procédure (date de publication au BOAMP et au JOUE le 30.4.2019). Ces 2 lots font donc l'objet d'une relance avec les mêmes références marchés: 6 403 pour le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Calad'MotocultureJardins Loisirs 69
2019-08-23Fourniture de matériel thermique pour l'entretien des espaces verts en 2020 (2021, 2022, 2023) (Commune de Vitry-sur-Seine)
Le marché porte sur les prestations de fourniture et livraison à la ville de Vitry-sur-Seine de matériel horticole (matériel thermique, électrique ou à batterie) nécessaire au fonctionnement des directions espaces verts, sports et état civil de la ville. Il comporte 2 lots. Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires et fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 du code …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Chouffot
2019-06-11Fourniture d'équipements et de matériels divers pour les bâtiments de la collectivité de Corse (Collectivité de Corse)
Fourniture d'équipements et de matériels divers pour les bâtiments de la collectivité de Corse. La consultation initiale (appel d'offres ouvert) était décomposée en 9 lots techniques répartis sur 5 secteurs géographiques soit 45 lots. La présente procédure ne concerne que 20 lots dont le détail figure à l'article 1-4 du règlement de la consultation et pour lesquels la procédure initiale a été déclaré infructueuse au motif d'absence d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des …
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2019-04-30Acquisition de matériels pour l'entretien et la gestion des espaces verts (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne la fourniture de matériels horticoles et agricoles pour les besoins des services municipaux de la ville de Villeurbanne. Le présent appel d'offres est ouvert et est soumis aux dispositions des articles
L. 2124-1 et -2 et R. 2124-1 et -2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique.
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2019-04-17Fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces verts (Ville de Caluire-et-Cuire)
Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le CCAP. L'accord-cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le CCAP. Tranche: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 …
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