Fourniture d'outillage, de matériel thermique, de pièces détachées et location d'engins et matériels pour le service des espaces verts de la Ville de Sartrouville

Ville de Sartrouville

Le présent marché a pour objet la fourniture de l'outillage (notamment pour les régies espaces verts et atelier mécanique), du matériel thermique et ses pièces détachées et la location d'engins et matériels pour le service des espaces verts de la Ville de Sartrouville (78500). les livraisons s'effectueront sur le territoire de la commune de Sartrouville. Les fournitures seront réceptionnées au centre technique municipal situé au 90, rue de la Garenne à Sartrouville (78500). Les fournitures pourront être récupérées chez le fournisseur en fonction du lot considéré. Pour le lot 5, une autre adresse que celle du centre technique municipal pourra être donnée pour la livraison de gros engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sartrouville

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-15	Avis de marché
2020-05-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: Fourniture petit outillage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville
Adresse postale: 2 rue Buffon
Code postal: 78506
Commune postale: Sartrouville
Contact
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Téléphone: +33 130868421 📞
Fax: +33 130868400 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553672
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

À titre indicatif, les dépenses réalisées pour chacun des lots sont les suivants: — 2016: 12 479.66 EUR TTC, — 2017: 8 173.60 EUR TTC, — 2018: 16 066,21 EUR TTC, — 2019: 10 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage pour la régie espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC sans montant maximum annuel. Délai de réception des devis: 2 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel de la DDE de devis au titulaire. Délai de livraison des fournitures: 10 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai de garantie: 1 an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

À titre indicatif, les dépenses réalisées pour chacun des lots sont les suivants:

— 2016: 12 479.66 EUR TTC,

— 2017: 8 173.60 EUR TTC,

— 2018: 16 066,21 EUR TTC,

— 2019: 10 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture d'outillage à main, électroportatifs et consommables pour la régie atelier mécanique du service des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC sans montant maximum annuel. Délai de réception des devis: 2 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel de la demande de devis au titulaire. Délai de livraison pour les fournitures: 10 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai de garantie (hors petites quincailleries): 1 an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Informations complémentaires:

— 2016: 36 218,41 EUR TTC,

— 2017: 40 621.42 EUR TTC,

— 2018: 38 339,55 EUR TTC,

— 2019: 37 033,96 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour le matériel thermique espaces verts, remorques, RTV et autres machines
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT soit 12 000 EUR TTC. Sans montant maximum annuel. Délai de réception des devis: 2 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel de la demande de devis au titulaire. Délai de livraison pour les fournitures: 10 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai de garantie: 1 an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Informations complémentaires:

— 2016: 23 556,47 EUR TTC,

— 2017: 20 239 EUR TTC,

— 2018: 19 595,31 EUR TTC,

— 2019: 28 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels thermiques, autoportés ou autotractés pour la régie espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description:

Sans montant minimum annuel sans montant maximum annuel délai de réception des devis: 3 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel de la demande de devis au titulaire. Délai de livraison pour les fournitures: 15 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai de garantie: 1 an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Informations complémentaires:

— 2017: 12 000 EUR TTC,

— 2018: 13 080 EUR TTC,

— 2019: 60 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Location d'engins et de matériels pour le service des espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC sans montant maximum annuel. Délai de réception des devis: 24h max à compter de l'envoi par courriel de la demande de devis au titulaire. Délai de livraison sur le territoire de la commune: 5 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai de mise à disposition du matériel léger dans une agence (périmètre maximum de 15 km autour de Sartrouville): 2 jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai max pour la reprise des engins et matériels lourds sur le territoire de la ville: 24h max à compter de la demande de reprise faite par courriel.

Informations complémentaires:

— 2016 : 9 954,51 EUR TTC,

— 2017 : 11 410 EUR TTC,

— 2018 : 13 511 EUR TTC,

— 2019 : 15 586 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2) du RC sauf la lettre de candidature (DC1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités de financement: budget propre de la ville. Avances et acomptes: le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. En outre, la constitution d'une garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sartrouville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm

Lots 1,2 et 4:

1) CRIT «Prix» analysé au regard des SS-CRIT suivants, sur 50 pts:

— SS-CRIT1: au vu du montant du DQE non contractuel masqué et complété d'après les prix renseignés au BPU, 35 pts,

— SS-CRIT 2: au vu d'une commande fictive masquée (non contractuelle) établie d'après des articles du catalogue, après application du pourcentage de remise indiqué à l'art B. 2 de l'acte d'engagement, 15 pts;

2) CRIT «Valeur technique» au regard des SS-CRIT suivants inscrits au cadre du mémoire technique, sur 40 pts:

— SS-CRIT1: étendue de la gamme au regard du(es) catalogue(s) et fiches techniques, 10 pts,

— SS-CRIT2: descriptif des modalités de mise en œuvre du service après-vente, 10 pts,

— SS-CRIT3: descriptif de l'étendue des garanties (présentation des cas de prise en compte et d'exemptions de garanties), 20 pts;

3) CRIT «Délais» au regard des délais de garantie proposés dans le BPU appliqués à un DQE non contractuel masqué, sur 10 pts.

Lot 3:

1) CRIT «Prix» au vu du montant du DQE non contractuel masqué et complété d'après les prix renseignés au BPU, sur 60 pts;

2) CRIT «Valeur technique» au regard des SS-CRIT suivants inscrits au cadre du mémoire technique, sur 30 pts:

— SS-CRIT1: descriptif des modalités de mise en œuvre du service après-vente, 25 pts,

— SS-CRIT2: descriptif de l'étendue des garanties (présentation des cas de prise en compte et d'exemptions de garanties), 5 pts;

Lot 5:

— SS-CRIT2: au vu d'une commande fictive masquée (non contractuelle) établie d'après des articles du catalogue, après application du pourcentage de remise indiqué à l'art. B. 2 de l'acte d'engagement du lot concerné, 15 pts;

2) CRIT «Valeur technique» au regard des SS-CRIT suivants inscrits au cadre du mémoire technique, sur 50pts:

— SS-CRIT1: étendue de la gamme au regard du(es) catalogue(s) et fiches techniques, 30 pts,

— SS-CRIT2: descriptif des modalités de mise en œuvre du service location (référent, modalités de retrait en agence et mise en place/enlèvement des appareils sur site), 20 pts.

Des précisions relatives à l'analyse des offres sont données en annexe du règlement de consultation. Il n'est pas prévu de visite de site. Par ailleurs, il pourra être possible de demander aux candidats de préciser ou compléter la teneur de leur offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Téléphone: +33 130863997 📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Fax: +33 130868400 📠
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 226-553672 (2019-11-15)

Avis d'attribution de marché (2020-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de l'outillage (notamment pour les régies espaces verts et atelier mécanique), du matériel thermique et ses pièces détachées et la location d'engins et matériels pour le service des espaces verts de la Ville de Sartrouville (78500). Les livraisons s'effectueront sur le territoire de la commune de Sartrouville. Les fournitures seront réceptionnées au Centre technique municipal situé au 90 rue de la Garenne à Sartrouville (78500). Les fournitures pourront être récupérées chez le fournisseur en fonction du lot considéré. Pour le lot 5, une autre adresse que celle du Centre technique municipal pourra être donnée pour la livraison de gros engins.

Valeur totale du marché: 178 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248031
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-553672
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

À titre indicatif, les dépenses réalisées pour chacun des lots sont les suivants: — 2016: 12 479,66 EUR TTC; — 2017: 8 173,60 EUR TTC; — 2018: 16 066,21 EUR TTC; — 2019: 10 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC. Sans montant maximum annuel.

Délai de réception des devis: deux jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel de la DDE de devis au titulaire.

Délai de livraison des fournitures: dix jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai de garantie: un an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Informations complémentaires:

— 2016: 12 479,66 EUR TTC;

— 2017: 8 173,60 EUR TTC;

— 2018: 16 066,21 EUR TTC;

Brève description:

Délai de réception des devis: deux jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel de la demande de devis au titulaire.

Délai de livraison pour les fournitures: dix jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire délai de garantie (hors petites quincailleries): un an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Informations complémentaires:

— 2016: 36 218,41 EUR TTC;

— 2017: 40 621,42 EUR TTC;

— 2018: 38 339,55 EUR TTC;

Brève description:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT soit 12 000 EUR TTC. Sans montant maximum annuel.

Délai de livraison pour les fournitures: dix jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai de garantie: un an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Informations complémentaires:

— 2016: 23 556,47 EUR TTC;

— 2017: 20 239 EUR TTC;

— 2018: 19 595,31 EUR TTC;

Brève description:

Sans montant minimum annuel, sans montant maximum annuel.

Délai de réception des devis: trois jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel de la demande de devis au titulaire. Délai de livraison pour les fournitures: quinze jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire.

Délai de garantie: un an à compter de la date de l'admission définitive des fournitures à l'issue des opérations de vérification, sauf délai supérieur proposé dans le BPU.

Informations complémentaires:

— 2017: 12 000 EUR TTC;

— 2018: 13 080 EUR TTC;

Brève description:

Délai de réception des devis: 24 h max à compter de l'envoi par courriel de la demande de devis au titulaire.

Délai de livraison sur le territoire de la commune: cinq jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire.

Délai de mise à disposition du matériel léger dans une agence (périmètre maximum de 15 km autour de Sartrouville): deux jours ouvrés max à compter de l'envoi par courriel du bon de commande au titulaire. Délai max pour la reprise des engins et matériels lourds sur le territoire de la ville: 24 h max à compter de la demande de reprise faite par courriel.

Informations complémentaires:

— 2016 : 9 954,51 EUR TTC;

— 2017 : 11 410 EUR TTC;

— 2018 : 13 511 EUR TTC;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-11 📅
Nom: Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Au Forum du Batiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-05-18 📅
Nom: Jardins Loisirs 78
Adresse postale: 1931 route de Quarante Sous
Commune postale: Orgeval
Code postal: 78630
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-12 📅
Nom: Duport
Adresse postale: 1 route de Mantes
Commune postale: Arnouville-lès-Mantes
Code postal: 78790
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Kiloutou
Adresse postale: 7 rue des Alouettes, service DCM
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

Le marché peut être obtenu (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande auprès du service commande publique Mairie de Sartrouville, 2 rue Buffon, 78500 Sartrouville, +33 130863997 il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, les montants minimum et maximum annuels sont définis comme suit:

— lot 1: fourniture d'outillage pour la régie espaces verts montant mini: 4 000 EUR HT, sans montant maxi;

— lot 2: fourniture d'outillage à main électroportatifs et consommables pour la régie atelier mécanique des espaces verts montant mini: 4 000 EUR HT, sans montant maxi;

— lot 3: fourniture de pièces détachées pour le matériel thermique espaces verts remorques, RTV et autres machines, montant mini: 10 000 EUR HT, sans montant maxi;

— lot 4: fourniture de matériels thermiques, autoportés ou autotractés sans montant mini-sans montant maxi;

— lot 5: location d'engins et de matériels pour les espaces verts montant mini: 4 000 EUR HT, sans montant maxi.

Source: OJS 2020/S 103-248031 (2020-05-25)

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