Fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces verts

Ville de Caluire-et-Cuire

Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le CCAP. L'accord-cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le CCAP. Tranche: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. À titre indicatif et non engageant pour ville, la moyenne des commandes sur les 3 dernières années est de 35 000 EUR HT par an pour le matériel 15 000 EUR HT par an pour les pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jardins Loisirs 69

Qui ?

• Ville de Caluire-et-Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-17	Avis de marché
2019-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Numéro de référence: 2019022
Brève description:
“Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date limite de soumission: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-185675
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — consultation ouverte au MPS: non échantillons: sans objet téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse courrier électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (Tel: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr) modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à 1

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“La durée de 48 mois correspond à la durée du marché toute reconduction comprise. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire 69300 — Caluire-et-Cuire.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ou le...”

“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de...”

Afficher plus (4)

“— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”

“— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),”

“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi...”

“— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”

Situation économique et financière:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent):”

“— le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références) de même nature que celles du marché au cours des 3 dernières années...”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le marché étant nécessaire au bon fonctionnement du service. Il pourra être relancé à son terme.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2019/S 078-185675 (2019-04-17)

Avis d'attribution de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de...”
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 159-392439
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-185675
Numéro JO-S: 159

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Nom: Jardins Loisirs 69
Adresse postale: 78 route de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
Source: OJS 2019/S 159-392439 (2019-08-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines-outils (13)