«Acquisition de matériels à moteur pour l'entretien des espaces verts — 2 lots — marché à émission de bons de commande»
Ville de Mougins
Fourniture de matériels à moteur thermique/à moteur électrique pour l'entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-25 | Avis de marché |
| 2019-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: FS 19/46
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, CS 61000
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: https://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925833 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512601
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur thermique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériels à moteur thermique.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur électrique
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels à moteur électrique.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mougins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique jugée au regard de la qualité et pertinence du mémoire justificatif qui devra impérativement répondre aux demandes décrites dans l'article 4 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique jugée au regard de la qualité et pertinence du mémoire justificatif qui devra impérativement répondre aux demandes décrites dans l'article 4 du règlement de Consultation
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: M. le maire ou son Adjoint délégué
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 210-512601 (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: FS 19/46
Brève description:
Fourniture de matériels à moteur thermique/à moteur électrique pour l'entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, CS 61000
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: https://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925833 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512601
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur thermique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériels à moteur thermique.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur électrique
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels à moteur électrique.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mougins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation. Cautionnement et garanties exigés.Voir prescriptions du règlement de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours conformément au décret nº 2008-1355 du 19.12.2008 — art. 33.
Afficher plus
Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Voir art. R. 2143-3 du code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Voir art. R 2143-3 du Code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Voir art. R 2143-6 à R 2143-12 du Code de la Commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique jugée au regard de la qualité et pertinence du mémoire justificatif qui devra impérativement répondre aux demandes décrites dans l'article 4 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique jugée au regard de la qualité et pertinence du mémoire justificatif qui devra impérativement répondre aux demandes décrites dans l'article 4 du règlement de Consultation
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: M. le maire ou son Adjoint délégué
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Avis d'attribution de marché (2019-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569020
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-512601
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur thermique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
Source: OJS 2019/S 232-569020 (2019-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569020
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-512601
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur thermique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
Source: OJS 2019/S 232-569020 (2019-11-28)
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