Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de droguerie pour la Métropole Aix-Marseille-Provence

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de droguerie pour la Métropole Aix-Marseille-Provence. Elle regroupe les besoins des 6 territoires de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-15 Avis de marché
2019-06-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 71190204
Brève description:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de droguerie pour la Métropole Aix-Marseille-Provence. Elle regroupe les besoins des 6 territoires de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Éponges 📦
Insecticides 📦
Produits nettoyants pour automobiles 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Matériaux d'entretien routier 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2897&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2897&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-15 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 096-231402
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 70 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien conventionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien conventionnels pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 101 047 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 70 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires de nettoyage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'accessoires de nettoyage pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 94 589 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 65 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'essuyage et d'hygiène
Numéro du lot: 3
Brève description:
La présent lot a pour objet la fourniture de produits d'essuyage et d'hygiène pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 75 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fourniture d'insecticides, de raticides et de désinfectants (3D)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'insecticides, de raticides et de désinfectants pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 35 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de produits de nettoyage pour véhicules
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de produits de nettoyage pour véhicules pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien verts
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien verts, ou écologiques, pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de sacs plastiques pour déchets et résidus urbains
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de sacs plastiques pour déchets et résidus urbains pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 250 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fourniture d'absorbants routiers et industriels
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'absorbants routiers et industriels pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 8 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de nettoyage manuel des espaces publics
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'articles de nettoyage des espaces publics pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la passation de bons de commande passé avec un montant minimum de 40 000,00 EUR HT par an et sans montant maximum.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Métropole Aix-Marseille Provence.
Métropole Aix-Marseille-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22.3.2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur,
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).
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Capacité technique et professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, pour l'ensemble des lots, en prévoyant des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2897&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Limitation du nombre de lots par attributaire: chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, pour favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence et afin de garantir la sécurité des approvisionnements auxquels les accords-cadres ont pour objet de répondre, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même candidat. Il est demandé au candidat de renseigner l'annexe 1 du RC classant les lots par ordre de priorité. Cette annexe servira dans l'hypothèse où un candidat soumissionne à plusieurs lots et que ses offres sont classées premières sur plus de 3 lots. 3 lots lui seront attribués selon l'ordre de priorité qu'il aura alors défini. Dans une telle situation, l'administration exclura l'offre/les offres du/des classements afférent(s) au(x) lot(s) ne faisant pas l'objet du choix prioritaire du candidat tel qu'indiqué à l'annexe 1 du RC, établissant un nouveau classement ne prenant plus en compte l'offre ou les offres exclues.
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— les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 6.1 du règlement de la consultation,
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— le critère valeur technique sera apprécié pour chaque lot au regard du mémoire technique en fonction des sous-critères pondérés indiqués ci-dessous:
—— sous-critère 1: pertinence des moyens humains et logistiques mis en œuvre: 50 %,
—— sous-critère 2: méthodologie de traitement d'une commande de fournitures courantes: 50 %,
— les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plate-forme électronique: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait direct de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Les demandes de renseignements devront être adressées par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur Internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.
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— conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
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— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31
— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», n
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 096-231402 (2019-05-15)
Informations complémentaires (2019-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insecticides 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279839
Se réfère à l'avis: 2019/S 096-231402
Numéro JO-S: 114
Source: OJS 2019/S 114-279839 (2019-06-13)