Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023
Ville d'Avignon
Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abies Decor
- • Doufflet vigne SAS
- • Ernest Turc Sas
- • Graines Voltz SA
- • Perret SA
- • SARL Pepinières Jacquet
- • SCEA Fanfelle Gaussens
- • Graines › Graines de fleurs
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Plantes › Arbustes
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-04 | Avis de marché |
| 2020-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 19S0064
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Graines de fleurs 📦
Plantes 📦
Arbustes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Arbres 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-470958
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Semences de gazons, prairies fleuries et gazons pré-cultivés
Numéro du lot: 01
Brève description: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 18 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Intitulé du lot: Semences et jeunes plants d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Numéro du lot: 02
Brève description: Mini HT/an = 3 000 EUR, maxi HT/an = 20 000 EUR.
Intitulé du lot: Plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Numéro du lot: 03
Brève description: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 15 000 EUR.
Intitulé du lot: Plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Jeunes plants d'arbres et arbustes, feuillus et conifères en godets
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Bulbes et rhizomes
Numéro du lot: 06
Brève description: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 10 000 EUR.
Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries dites «d'intérieur», jeunes plants de plantes vertes dites «d'intérieur»
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Fourniture de sapins de noël coupés
Numéro du lot: 08
Brève description: Mini HT/an = 3 000 EUR, maxi HT/an = 18 000 EUR.
Intitulé du lot: Matériels et accessoires horticoles
Numéro du lot: 09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction commande publique
Adresse postale: annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4e étage — bureau 411
Commune postale: Avignon Cedex 9
Pays: Vaucluse 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 194-470958 (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 19S0064
Brève description:
Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Graines de fleurs 📦
Plantes 📦
Arbustes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Arbres 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-470958
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Semences de gazons, prairies fleuries et gazons pré-cultivés
Numéro du lot: 01
Brève description: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 18 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Intitulé du lot: Semences et jeunes plants d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Numéro du lot: 02
Brève description: Mini HT/an = 3 000 EUR, maxi HT/an = 20 000 EUR.
Intitulé du lot: Plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Numéro du lot: 03
Brève description: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 15 000 EUR.
Intitulé du lot: Plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Jeunes plants d'arbres et arbustes, feuillus et conifères en godets
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Bulbes et rhizomes
Numéro du lot: 06
Brève description: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 10 000 EUR.
Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries dites «d'intérieur», jeunes plants de plantes vertes dites «d'intérieur»
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Fourniture de sapins de noël coupés
Numéro du lot: 08
Brève description: Mini HT/an = 3 000 EUR, maxi HT/an = 18 000 EUR.
Intitulé du lot: Matériels et accessoires horticoles
Numéro du lot: 09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du CCP),
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— copie des jugements de redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction commande publique
Adresse postale: annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4e étage — bureau 411
Commune postale: Avignon Cedex 9
Pays: Vaucluse 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 194-470958 (2019-10-04)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 524 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-349201
Se réfère à l'avis: 2019/S 194-470958
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries dites «d'intérieur»; jeunes plants de plantes vertes dites «d'intérieur»
Fourniture de sapins de Noël coupés
Brève description: Min. HT/an = 3 000 EUR, max. HT/an = 18 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Doufflet vigne SAS
Adresse postale: Le pont rouge, CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Graines Voltz SA
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Scea Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: SARL Pepinières Jacquet
Adresse postale: Route de la Plaine
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
Pays: Sarthe 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Nom: Ernest turc SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers
Code postal: 49003
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Abies Decor
Adresse postale: 5 allée des Richards Prunoy
Commune postale: Charny Oree-de-Puisaye
Code postal: 89120
Pays: Franche-Comté 🏙️
Nom: Perret SA
Adresse postale: 21 chemin des Limites
Commune postale: Tresques
Code postal: 30330
Pays: Gard 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
6
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 142-349201 (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinea 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-349201
Se réfère à l'avis: 2019/S 194-470958
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an soit une durée maximale de quatre ans. Chaque lot a un montant minimum et un montant maximum par période d'un an indiqués ci-dessus.
Montants en euros HT des DQE
— lot 1: 2 827.25 EUR,
— lot 2: 7 496.07 EUR,
— lot 3: 12 308,50 EUR,
— lot 4: 8 118.72 EUR,
— lot 5: 2 073.60 EUR,
— lot 6: 202.44 EUR,
— lot 8: 8 575 EUR,
— lot 9: 5 437.92 EUR.
Le lot 7 est infructueux.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Min. HT/an = 2 000 EUR, max. HT/an = 18 000 EUR.
Min. HT/an = 3 000 EUR, max. HT/an = 20 000 EUR.
Min. HT/an = 2 000 EUR, max. HT/an = 15 000 EUR.
Min. HT/an = 2 000 EUR, max. HT/an = 10 000 EUR.
Fourniture de sapins de Noël coupés
Brève description: Min. HT/an = 3 000 EUR, max. HT/an = 18 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Doufflet vigne SAS
Adresse postale: Le pont rouge, CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Graines Voltz SA
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Scea Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: SARL Pepinières Jacquet
Adresse postale: Route de la Plaine
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
Pays: Sarthe 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Nom: Ernest turc SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers
Code postal: 49003
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Abies Decor
Adresse postale: 5 allée des Richards Prunoy
Commune postale: Charny Oree-de-Puisaye
Code postal: 89120
Pays: Franche-Comté 🏙️
Nom: Perret SA
Adresse postale: 21 chemin des Limites
Commune postale: Tresques
Code postal: 30330
Pays: Gard 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
6
Référence
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an soit une durée maximale de quatre ans. Chaque lot a un montant minimum et un montant maximum par période d'un an indiqués ci-dessus.
Afficher plus
Montants en euros HT des DQE
— lot 1: 2 827.25 EUR,
— lot 2: 7 496.07 EUR,
— lot 3: 12 308,50 EUR,
— lot 4: 8 118.72 EUR,
— lot 5: 2 073.60 EUR,
— lot 6: 202.44 EUR,
— lot 8: 8 575 EUR,
— lot 9: 5 437.92 EUR.
Le lot 7 est infructueux.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).
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