Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts

Paris Vallée de la Marne

Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Enviromat
• jardin Loisirs

Qui ?

• Paris Vallée de la Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-14	Avis de marché
2019-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 19-027 à 19-030
Brève description: Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes 📦
Tondeuses à gazon 📦
Tracteurs 📦
Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Vallée de la Marne
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
Fax: +33 160372434 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345825&orgAcronyme=a8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345825&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226642
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

La consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 du CCP. En application de l'article R. 2161-4, les offres des soumissionnaires seront analysées avant les candidatures. Le marché sera conclu à prix unitaires et sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande par lot sans montant minimum ni de montant maximum selon les dispositions des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-3, R. 2162-5 et R. 2162-6 du CCP. Le marché sera attribué aux 2 soumissionnaires qui sont les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres selon les critères définis dans le présent règlement de la consultation sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes. Les bons de commande seront attribués selon la méthode dite «en cascade». Les modalités de dévolution des bons de commande sont fixées à l'article 4 du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel portatif
Numéro du lot: 1
Brève description:

Matériel portatif, type soufflettes, débroussailleuse, tronçonneuse, nettoyeur haute pression, sécateur.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée ferme de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans.

Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.

Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.

Intitulé du lot: Tondeuse à gazon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Tondeuse à gazon, type tondeuse haut rendement, tondeuse autoportée, plateau de tonte.

Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 jours
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, à savoir: la possibilité de conclure un marché complémentaire, avec le Titulaire du présent marché, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.

Intitulé du lot: Véhicule polyvalent et tracteur
Numéro du lot: 3
Brève description:

Véhicule polyvalent et tracteur, type tracteurs moins de 50 cv et de plus de 50 cv, remorques agricole et routière, petit véhicule de déneigement.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers matériels horticoles
Numéro du lot: 4
Brève description:

Divers matériels horticoles, type rogneuse de souches, épareuse, taille haie, cureuse de fossés, balai rotatif, souffleur, broyeur de branches, aspirateur de feuilles, ramasseur gazon.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces administratives:

— DC1 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter,

— DC2 révisé au 1.4.2019 ou équivalent à compléter, ou les documents suivants:

—— une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et précisant: le nom et l'adresse du candidat, éventuellement le numéro et la nature,

—— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3-1º du CCP en cas de remise d'une lettre de candidature ou de DC1 non à jour ci-joint (Annexe I du RC), et

—— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant),

—— la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant), ou

— le formulaire DUME: conformément à l'article R. 2143-4 du CCP, les candidats pourront remettre un DUME (Document unique de marché européen) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Dans ce cas, le DUME sera rédigé en français.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des fournitures de même nature livrées au cours des 3 dernières années, indication du montant, la date et le lieu d'exécution de livraison,

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus par l'acheteur public.

Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le niveau minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande et des achats publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345825&orgAcronyme=a8a 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345825&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché pour des besoins récurrents, il fera donc l'objet d'une publication pour le renouveler.

La consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 du CCP.

En application de l'article R. 2161-4, les offres des soumissionnaires seront analysées avant les candidatures. Le marché sera conclu à prix unitaires et sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande par lot sans montant minimum ni de montant maximum selon les dispositions des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-3,

R. 2162-5 et R. 2162-6 du CCP.

Le marché sera attribué aux 2 soumissionnaires qui sont les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres selon les critères définis dans le présent règlement de la consultation sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes. Les bons de commande seront attribués selon la méthode dite «en cascade».

Les modalités de dévolution des bons de commande sont fixées à l'article 4 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre,

— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris préfecture de la région Île-de-France préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 094-226642 (2019-05-14)

Avis d'attribution de marché (2019-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts: — matériel portatif, type soufflettes, débroussailleuse, tronçonneuse, nettoyeur haute pression, sécateur, — tondeuse à gazon, type tondeuse haut rendement, tondeuse auto-portée, plateau de tonte, — véhicule polyvalent et tracteur, type tracteurs moins de 50 CV et de plus de 50 CV, remorques agricole et routière, petit véhicule de déneigement, — divers matériels horticoles, type rogneuse de souches, épareuse, taille haie, cureuse de fossés, balai rotatif, souffleur, broyeur de branches, aspirateur de feuilles, ramasseur gazon.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 221-541800
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226642
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande par lot sans montant minimum ni montant maximum selon les dispositions des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-3, R. 2162-5 et R. 2162-6 du CCP. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14. Le marché sera attribué aux deux soumissionnaires qui sont les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres selon les critères définis dans le règlement de la consultation sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes. Les bons de commande seront attribués selon la méthode dite «en cascade». Les modalités de dévolution des bons de commande sont fixées à l'article 4 du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts:

— matériel portatif, type soufflettes, débroussailleuse, tronçonneuse, nettoyeur haute pression, sécateur,

— tondeuse à gazon, type tondeuse haut rendement, tondeuse auto-portée, plateau de tonte,

— véhicule polyvalent et tracteur, type tracteurs moins de 50 CV et de plus de 50 CV, remorques agricole et routière, petit véhicule de déneigement,

— divers matériels horticoles, type rogneuse de souches, épareuse, taille haie, cureuse de fossés, balai rotatif, souffleur, broyeur de branches, aspirateur de feuilles, ramasseur gazon.

Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence préalables, résultant de l'article R. 2122-4 du CCP, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial, et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.

Les marchés ainsi conclus, ne pourront dépasser, sauf cas dûment justifié, une durée de 3 ans, périodes de reconduction comprises.

Brève description:

Tondeuse à gazon, type tondeuse haut rendement, tondeuse auto-portée, plateau de tonte.

Véhicule polyvalent et tracteur, type tracteurs moins de 50 CV et de plus de 50 CV, remorques agricole et routière, petit véhicule de déneigement.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: Jardin Loisirs
Adresse postale: 18 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye Souilly
Code postal: 77410
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.jardins-loisirs.com/content/claye-souilly.html 🌏
Nom: Enviromat
Adresse postale: 19 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Adresse Internet: https://enviromat.eu/ 🌏
: https://www.jardins-loisirs.com/nous-contacter 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14.

Le marché sera attribué aux deux soumissionnaires qui sont les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres selon les critères définis dans le règlement de la consultation sous réserve de candidatures et d'offres suffisantes.

Les bons de commande seront attribués selon la méthode dite «en cascade». Les modalités de dévolution des bons de commande sont fixées à l'article 4 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre;

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