Entretien d'espaces verts et de zones paysagères sur la commune de Rivesaltes
Mairie de Rivesaltes
Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — Centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de commande — oliviers et jardin pédagogique — prestations nécessitant du matériel lourd à bons de commande. Prestations diverses: nettoyage, débroussaillage, arrosage, tonte, taille, plantations, traitement, désherbage, ramassage feuilles, élagage, fauchage et broyage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Dreceres Qualité
- • CMEVE
- • Entreprise individuelle
- • ESAT Val de Sournia
- • Serret Jean et Fils
- • Top Jardin
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
- • Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-18 | Avis de marché |
| 2020-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19m19
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Services de désherbage 📦
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Services de nettoyage 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Rivesaltes
Adresse postale: place de l'Europe
Code postal: 66600
Commune postale: Rivesaltes
Contact
Adresse Internet: http://www.rivesaltes.fr 🌏
Courrier électronique: mhcastany@rivesaltes.fr 📧
Téléphone: +33 468385959 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499795
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Zone sud
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 3 fois maximum soit jusqu'au 31.12.2023.
Intitulé du lot: Zone nord
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Jardin et parking 3
Intitulé du lot: Zones d'activités économiques
Numéro du lot: 4
Brève description: CAP et circuit Roussillon — Mas de la Garrigue Nord et Sud-Solades.
Intitulé du lot: Zones diverses réservées à des entreprises adaptées article L. 2113-12
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: Fauchage, broyage sur place, entretien roseaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Pour le lot 5.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Rivesaltes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21660164100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 205-499795 (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19m19
Brève description:
Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — Centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de commande — oliviers et jardin pédagogique — prestations nécessitant du matériel lourd à bons de commande. Prestations diverses: nettoyage, débroussaillage, arrosage, tonte, taille, plantations, traitement, désherbage, ramassage feuilles, élagage, fauchage et broyage.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Services de désherbage 📦
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Services de nettoyage 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Rivesaltes
Adresse postale: place de l'Europe
Code postal: 66600
Commune postale: Rivesaltes
Contact
Adresse Internet: http://www.rivesaltes.fr 🌏
Courrier électronique: mhcastany@rivesaltes.fr 📧
Téléphone: +33 468385959 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499795
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Zone sud
Numéro du lot: 1
Brève description:
Voie verte — route d'Espira — bassin d'Orage — Broumerie — espace Rombeau —espace Détente.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: 3 fois maximum soit jusqu'au 31.12.2023.
Intitulé du lot: Zone nord
Numéro du lot: 2
Brève description:
Rond point Val d'Agly — rond point Le Portail — bassin de rétention Les Solades — piste cyclable Les Solades — rond point Rd 5 et Rd 12 — City Stade — ex cité Réart — Pinède — avenue de l'Agly — Cami de Vingrau.
Intitulé du lot: Centre
Numéro du lot: 3
Brève description: Jardin et parking 3
Intitulé du lot: Zones d'activités économiques
Numéro du lot: 4
Brève description: CAP et circuit Roussillon — Mas de la Garrigue Nord et Sud-Solades.
Intitulé du lot: Zones diverses réservées à des entreprises adaptées article L. 2113-12
Numéro du lot: 5
Brève description:
Avenue du Roboul — square Montplaisir — rue Conflent — jardin Guinguette — Berges Agly — Boulodrôme — quai des Mouette — avenue des Maréchaux — stade avenue et parking — lotissement Le Figuier.
Intitulé du lot: Prestations ponctuelles à bons de commande
Numéro du lot: 6
Brève description:
Désherbage — débroussaillage — tonte pelouse — ramassage évacuation des déchets et des feuilles — arrosage — élagage — taille —entretien général.
Intitulé du lot: Lot technique oliviers et jardin pédagogique
Numéro du lot: 7
Brève description:
Élagage et taille des oliviers — cicatrisation des grosses coupes et évacuation des déchets — débroussaillage arrosage et désherbage du jardin pédagogique.
Intitulé du lot: Prestations ponctuelles à bons de commande nécessitant du matériel lourd
Numéro du lot: 8
Brève description: Fauchage, broyage sur place, entretien roseaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Pour le lot 5.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Rivesaltes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21660164100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 205-499795 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 205 301 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011900
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-499795
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom: Top Jardin
Adresse postale: 2 rue Agoras
Commune postale: Rivesaltes
Code postal: 66600
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 26 369 EUR 💰
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 31 000 EUR 💰
19 900 EUR 💰
34 900 EUR 💰
Nom: ESAT Val de Sournia
Adresse postale: Hameau le Puigt
Commune postale: Sournia
Code postal: 66730
Valeur totale du marché: 43 500 EUR 💰
Nom: Association Dreceres Qualité
Adresse postale: 665 rue Aristide Bergès
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Valeur totale du marché: 41 466 EUR 💰
Nom: Entreprise individuelle
Adresse postale: 21 avenue Louis Blanc
Valeur totale du marché: 5 166 EUR 💰
Nom: Serret Jean et Fils
Adresse postale: 21 avenue du Ginèbre
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2020/S 007-011900 (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de commande — oliviers et jardin pédagogique — prestations nécessitant du matériel lourd à bons de commande. Prestations diverses: nettoyage, débroussaillage,arrosage, tonte, taille, plantations, traitement, désherbage, ramassage feuilles, élagage, fauchage et broyage.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011900
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-499795
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Rond point Val d'Agly — rond point Le Portail — bassin de rétention Les Solades — piste cyclable Les Solades — rond point RD 5 et RD 12 — City Stade — ex cité Réart — Pinède — avenue de l'Agly — Cami de Vingrau.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom: Top Jardin
Adresse postale: 2 rue Agoras
Commune postale: Rivesaltes
Code postal: 66600
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 26 369 EUR 💰
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 31 000 EUR 💰
19 900 EUR 💰
34 900 EUR 💰
Nom: ESAT Val de Sournia
Adresse postale: Hameau le Puigt
Commune postale: Sournia
Code postal: 66730
Valeur totale du marché: 43 500 EUR 💰
Nom: Association Dreceres Qualité
Adresse postale: 665 rue Aristide Bergès
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Valeur totale du marché: 41 466 EUR 💰
Nom: Entreprise individuelle
Adresse postale: 21 avenue Louis Blanc
Valeur totale du marché: 5 166 EUR 💰
Nom: Serret Jean et Fils
Adresse postale: 21 avenue du Ginèbre
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2020/S 007-011900 (2020-01-08)
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