Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et multi-attributaires relatif à la fourniture de petits équipements et pièces détachées pour les besoins de la ville de Cergy

Commune de Cergy

Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et multi-attributaires relatif à la fourniture de petits équipements et pièces détachées pour les besoins de la ville de Cergy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-21	Avis de marché
2019-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: 14.19
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et multi-attributaires relatif à la fourniture de petits équipements et pièces détachées pour les besoins de la ville de Cergy.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Tuyaux et raccords 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Balayeuses 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place de Olympe-de-Gouges, BP 48000 — Cergy
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134337760 📞
Fax: +33 134334504 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333557&orgAcronyme=d7n 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333765&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138484
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Le lot no1 entre dans le cadre d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret, jusqu'à 3 attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence sur toute sa durée, selon la survenance des besoins

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériel polyvalent
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériel polyvalent
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 09 juillet 2019, ou à compter de sa notification si la date est postérieure au 09 juillet 2019 pour la première période. Il sera ensuite reconductible tacitement 2 fois, par période d'un an, soit une durée de 3 ans au total

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de petits équipements espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de petits équipements espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot no2 entre dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret

Intitulé du lot: Fourniture de petit équipement et pièces d'arrosage
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de petit équipement et pièces d'arrosage
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot no3 entre dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériel espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériel espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot no4 entre dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret

Intitulé du lot: Fourniture de gros équipements et matériels espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de gros équipements et matériels espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot no5 entre dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret

Intitulé du lot: Fourniture de petit équipement propreté
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de petit équipement propreté
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot no6 entre dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour matériels propreté
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels propreté
Informations complémentaires:

Le lot no7 entre dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret

Intitulé du lot: Fourniture de petit équipement et consommables ateliers mécaniques
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de petit équipement et consommables ateliers mécaniques
Informations complémentaires:

Le lot no8 entre dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum, en application de l'article 79 du décret

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Cergy

Ville de cergy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique — déclaration — régularité au regard des déclarations fiscales et sociales.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2),

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2),

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi (documents à fournir en annexe du formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales références dans les domaines de la consultation effectuées au cours des 3 dernières années (2016/2017/2018), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références pourront être prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années (2016/2017/2018), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2),

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2),

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire DC2),

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution des marchés subséquents,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution des marchés subséquents.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-08-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Ville de Cergy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du R.C.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais selon l'article 5.2 du R.C.
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333557&orgAcronyme=d7n 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Pays: Val-d’Oise 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 9.7.2019, ou à compter de sa notification si la date est postérieure au 9.7.2019 pour la 1

Accord-cadre à marchés subséquents sur procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles 12, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ainsi qu'en application des articles 78 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'ensemble des lots est passé sans montant minimum ni maximum. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour le lot nº 1. Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire pour les lots nº 2 à nº 8. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr — pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art. L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire,

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Source: OJS 2019/S 060-138484 (2019-03-21)

Avis d'attribution de marché (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 885 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 place de Olympe de Gouges, BP 48000 — Cergy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-410836
Se réfère à l'avis: 2019/S 060-138484
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel polyvalent.

Fourniture de petits équipements espaces verts.

Fourniture de petit équipement et pièces d'arrosage.

Fourniture de pièces détachées pour matériel espaces verts.

Fourniture de gros équipements et matériels espaces verts.

Fourniture de petit équipement propreté.

Fourniture de pièces détachées pour matériels propreté.

Fourniture de petit équipement et consommables ateliers mécaniques.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cergy.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du RC
Délais selon l'article 5.2 du RC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Au Forum du Bâtiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140126700 📞
Courrier électronique: madeleine.gateau@afdb.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://auforum.com 🌏
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Nom: Trenois Descamps
Adresse postale: 5 rue du Centre — Parc de la Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Téléphone: +33 320656984 📞
Courrier électronique: aringard@trenois.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://trenois.com 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Téléphone: +33 490380588 📞
Courrier électronique: bchapelet@hydralians.com 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://somair.com 🌏
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: Matagrif Mater Agric Île France
Adresse postale: Clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Téléphone: +33 160014519 📞
Courrier électronique: poncy.matagrif@hotmail.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://matagrif.com 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
375 000 EUR 💰
Nom: Trenois Decamps
Téléphone: +33 320656981 📞
Adresse Internet: http://TRENOIS.com 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom: Hydroméca
Adresse postale: 1 rue Robert Esnault Pelterie, ZAC des Champs Guillaume
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Téléphone: +33 139311915 📞
Courrier électronique: hydromeca.sarl@wanadoo.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://hydromeca.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art. L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire,

Source: OJS 2019/S 168-410836 (2019-08-29)

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