2023-12-20fourniture de matériels agricoles et de pièces détachées (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant deux lots permettant l'achat de matériels agricoles nouveaux, la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles déjà détenus par les services de la Ville et enfin la fourniture de pièces détachées pour les matériels agricoles acquis dans le cadre du présent marché
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2023-12-18fourniture et livraison de produits phytosanitaires et de lutte contre les nuisibles (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes pour un montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13& 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Pour des produits nouveaux ou des besoins non prévus initialement mais en rapport avec l'objet du marché, il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés …
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2023-12-12accès Internet à Haut Débit Du Site Central De La Mairie D'Arles Et Interconnexion Des Sites Distants (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) en appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accord-Cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services (Tic). Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art.r2162-7 à 10 du …
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2023-11-29maintenance, extension et modernisation du système de contrôle d'accès urbain (2 lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services (part prépondérante) avec une partie en fourniture pour chaque lot, qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur …
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2023-11-21travaux D'Impression (3 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots en accords-cadres multi-attributaires de services qui, conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.-minimum : 2 attributaires par lot, sous condition d'un nombre suffisant d'offres.-maximum : 5 attributaires par lot pour les lots …
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2023-11-16extension Et Maintenance Du Systeme De Videoprotection Urbaine De La Ville D'Arles (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Dans le cadre du plan de prévention et de sécurité mis en oeuvre par la Ville d'arles, il s'agit d'étendre et de maintenir le système de vidéo protection urbaine existant.Deux lots en accords-cadres mono-attributaires (1 par lot) conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code.Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa …
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2023-10-02fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville d'arles ( 4 lots) (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant 4 lots qui s'exécuteront conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquent dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code
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2023-09-29prestations De Surveillance Et Gardiennage (Deux Lots) (Ville d'Arles)
procédure adaptée (art L2123-1, R2123-1-3°, R2123-4&5 du Code).2 lots en accord-cadres (art. R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaires de services. Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art. R2162-7 à 10 du Code.Montants par période :-Lot 1:surveillance de fêtes traditionnelles, …
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2023-09-15etude Pour La Creation De La Zone Tampon Unesco Sur La Commune D'Arles Et Prestations Associees (Ville d'Arles)
procédure formalisée, appel d'offres ouvert (art.l2124-1, L2124-2,R2124-1 & 2,r2161-2 à 5 du Code). Marché public mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou "Accord-Cadre composite" constitué principalement d'une partie à prix global forfaitaire couvrant les 2 phases du marché. A titre accessoire, le marché comporte une partie en accord-cadre à bons de commande (art.r2162-1 à 6 du Code) sans minimum et avec maximum de 10 000 euro(s) Ht pour la durée du marché en cas de compléments ou …
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2023-04-11fourniture Et Livraison De Produits D'Epicerie Conventionnels (Ville d'Arles)
groupement de commandes Ville d'arles (coordonnateur) / Ville d'avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code.Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, avec un montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période du marché:ville d'arles :Minimum par période : 50 000 euro(s) HtMaximum par période : 200 000 euro(s) HtVille d'avignon :Minimum par période : 30 000 euro(s) …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pomona Episaveurs SAS
2023-03-24fourniture et livraison de produits de marquage routier et sportif (2 lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) multi-attributaires avec 2 ou 3 attributaires maximum pour chaque marché, selon le lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:aximum industrie sasets Perret Sasopam Industrie Sarl
2023-03-08fourniture, livraison et maintenance de véhicules de transport frigorifiques neufs en location longue durée (Lld) (Ville d'Arles)
groupement de commandes constitué de la Ville d'arles et du Ccas d'arles.Procédure formalisée (art.l2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art. L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Marché unique, en accord-cadre (art.r2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque acheteur …
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2023-03-02fourniture Et Livraison De Legumes Et Fruits Conventionnels (2 lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot, qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Des marchés …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:pomona Terre Azur Sa - groupe Pomona
2023-02-20travaux De Gros Entretien De La Voirie Communale (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de travaux sans montant minimum et montants maximums pour chaque lot et par période comme suit:- lot 1: Sans minimum - maximum: 4 000 000 euro(s) Ht / Lot 2: Sans minimum - maximum: 1 000 000 euro(s) (H.T.).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Arles Goudron SASMasoni SAS
2023-01-30travaux de réfection des pelouses sportives (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de travaux comprenant deux lots .Il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents
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2023-01-17fourniture Et Livraison De Barrieres Anti Vehicules Beliers (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accord-Cadre conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code, mono-attributaire de fournitures avec un minimum de 25 000 euro(s) Ht et avec un maximum de 90 000 euro(s) Ht pour la période initiale du marché. Pour les éventuelles périodes de reconduction, l'accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum identique.conformément aux articles R2162-13 …
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2022-12-30entretien et maintenance des pelouses sportives naturelles (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Daudet Paysages
2022-12-14entretien et Maintenance des espaces verts, désherbage des trottoirs et des pieds d'arbres. (5 lots) (Ville d'Arles)
la présente consultation concerne des prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts, de désherbage des trottoirs et des pieds d'arbres. La consultation est lancée pour chaque lot sous la forme d'un accord cadre mono attributaire de services qui sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins ( article R21262-13 et 14 du Code). Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Calviere SAS
2022-10-24marches De Services D'Assurance (2 Lots) - seconde Procedure (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art. L2124-1 du Code de la commande publique) de type appel d'offres ouvert (art. L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Groupement de commandes Ville d'arles / Eparca. Deux lots traités en marchés de services à prix forfaitaires. Seconde procédure après déclaration sans suite des 2 lots ainsi relancés.Variante libre non autorisée. Variantes à l'initiative de l'acheteur uniquement.voir règlement de consultation.Le lot 2 (Tous Risques exposition) ne …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sarre et MoselleSMACL Assurances
2022-08-19fourniture Et Livraison De Barrieres Metalliques Et Potelets (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.2 lots en accords-cadres multi-attributaires conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code, avec 3 attributaires maximum par lot, sous condition d'un nombre d'offres suffisant. Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins.L'estimation indicative …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Henry SASIngenia SASSeri SAS
2022-08-11marches De Services D'Assurances (7 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art. L2124-1 du Code de la commande publique) de type appel d'offres ouvert (art. L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Groupement de commandes Ville d'arles / Eparca. 7 lots traités en marchés de services à prix forfaitaires.Variante libre non autorisée. Variantes à l'initiative de l'acheteur uniquement.Les lots 5 à 7 ne concernent que la Ville d'arles.Le contrat est souscrit à effet du 1er janvier 2023 pour une durée de 5 ans avec faculté pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:groupement Acl Courtage - generali Iardgroupement Sarre Et Moselle - protexiaSMACL Assurances SA
2022-08-11fourniture, Souscription Et Gestion Des Abonnements De Periodiques Papier Et Electroniques (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Lot 1 : accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire avec un minimum de 10 000 euro(s) Ht et un maximum de 80 000 euro(s) Ht pour chaque période.conformément aux art R2162-7 à 10 du Code, l'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Lot 2 : marché à prix global forfaitaire correspondant à l'abonnement annuel à un bouquet …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:France Publications SASLekiosque.fr sas
2022-08-05location, pose et dépose d'une patinoire mobile dans le cadre des festivités de Noël (Ville d'Arles)
location, pose et dépose d'une patinoire pour les fêtes de fin d'année sur la Commune d'arles y compris la gestion complète, des droits d'entrée de la patinoire par le titulaire.Accord-cadre mono-attributaire de fournitures (part prépondérante) sans minimum et avec un maximum de 70 000 euro(s) Ht pour chaque période du marché. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.Cette consultation a pour objet de conclure l'accord-cadre ainsi que le …
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2022-07-28taille, Abattage, Dessouchage et Rognage d'arbres sur la Commune d'arles (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire de prestations de services comprenant trois lots avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Conformément aux articles R2162 13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:arbres Assistance Technique
2022-04-12fournitures Et Services De Telephonie Mobile (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code),Art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-Cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services.conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents (art R2162-7 à 10 du Code). Volumes par période pour chaque membre :Ville …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SFR SA
2022-04-12fourniture Et Livraison De Produits Et Materiels D'Entretien (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code), art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accord-Cadre (art.r2162-1 à 6 du Code)À bons de commande (art.r2162-13 & 14 du Code)Et marchés subséquents(art R2162-7 à 10 du Code).Volumes par période : Ville d'arles : minimum 40 000 euro(s) Ht / maximum 300 000 euro(s) (H.T.). Ccas : minimum 5 000 euro(s) Ht / maximum 50 000 euro(s) (H.T.). Eparca : minimum 5 000 euro(s) Ht / maximum 50 000 euro(s) HtCcag-Fcs.Prix …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:sanogia Sas
2022-04-05conventions de participation portant sur le risque santéil ne s'agit pas d'un marché public (Ville d'Arles)
le Ccas de la Commune d'arles, l'epacsa et l'eparca ont donné mandat à la Commune d'arles pour renouveler leurs conventions de participation portant sur le risque santé, à effet du 1er janvier 2023.Conclusion et exécution de 4 conventions de participation (une par employeur) portant sur le risque santé, accompagnées de leurs contrats d'assurance collective dans le cadre des dispositions du décret no 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs …
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2022-01-18prestations De Formations Securite (6 Lots) (Ville d'Arles)
formations destinées aux agents de la Ville d'arles pour répondre à la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité.procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1-3°, R2123-4 & 5 du Code.Accords-Cadres de services (art R2162-1 à 6 du Code avec un maximum de deux attributaires par lot sous condition d'un nombre suffisant d'offres. Chaque accord-cadre pourra être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AMT formationsCci du pays d'arlesecf cherriGreta Provencemarc Roggi
2021-09-21creation Et Rehabilitation De Parcours De Sante Et Espaces Sportifs (3 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art.r2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Pour chaque lot: accord-cadre (art.r2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures (part prépondérante) sans minimum et avec montants maximum pour chaque période du marché.conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:quali-Cite Mediterranee Sarlrécré'Action Sas
2021-09-16prestations De Transport (3 Lots) (Ville d'Arles)
prestations de transport pour le groupement de commandes constitué de la ville d'arles et de l'epacsa.Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code. Accord-Cadre mono-attributaire de services avec ou sans montants minimum et avec montants maximum pour chaque période et chaque …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:transdev Arles Sas
2021-06-22Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant papier ou dématérialisés (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art. L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (art. L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 et 2 et R. 2161-2 à 5 du code. Groupement de commandes ville d'Arles (coordonnateur), CCAS et Epacsa. Marché unique en accord-cadre (art. R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de services sans minimum ni maximum par période, exécuté par l'émission de bons de commande (art. R. 2162-13 et 14 du code) pour chaque membre du groupement. Titres-restaurant papier avec …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Up Scop
2021-06-22Étude et concertation pour la requalification de la RN113 (deux lots) (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (article L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (article L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 & 2 et R. 2161-2 à 5 du code. Deux lots en accords-cadres (article R. 2162-1 à 6 du code), marchés séparés. Les prestations de chaque lot font l'objet d'un marché public mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou «accord-cadre composite» correspondant:
— pour partie, à un marché à prix globaux et forfaitaires correspondant aux phases 1 à 3;
— pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Nicaya conseil sarl