interventions de sports, de loisirs et de sensibilisation
Ville d'Arles
accord-cadre multi-attributaires de service sans minimum avec un maximum de 150 000 euro(s) Ht par périodeconformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Les bons de commande sont attribués sans remise en concurrence des prestataires en fonction de leur disponibilité pour l'exécution de la prestation, du projet éducatif déterminé et des activités/disciplines que la ville souhaite voir s'exécuter durant le temps péri ou extrascolaire, sans obligation d'égalité de commande entre les titulaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • academie One Step
- • Association à Fleur de Peaux
- • association Arles Natation
- • Athletic Club Arlésien
- • Auto Entreprise Jean Michel Turchet
- • Cap Loisirs Animation Culture
- • Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
- • cercle d'escrime du Pays d'arles
- • dojo Raphelois
- • etoile de l'avenir
- • Hand Ball Club Arlesien
- • judo Club Arlesien
- • lydie Fuentes
- • Martingale
- • office Des Sports D'Arles
- • planete Loisirs Mas Thibert
- • Richard Willy Tennis
- • Rugby Club Arlésien XV
- • Stade Olympique Arlésien
- • tennis club Raphèlois
- • tennis Club Trinquetaille
- • Tennis de Table Club Arlésien
- • volley Ball Arlésien
- • vollley Ball Arlésien
- • Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants
- • Services sportifs › Services liés au sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-14 | Avis de marché |
| 2022-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 22as-Cop-0732-L
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Services liés au sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'arles
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208059
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
maximum de 45 attributaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: interventions en temps périscolaire Alaé
Numéro du lot: 1
Brève description: interventions en temps périscolaire Alaé
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions de 1 an
Informations complémentaires: maximum de 45 attributaires
Intitulé du lot: interventions en temps extrascolaire Cas
Numéro du lot: 2
Brève description: interventions en temps extrascolaire Cas
Informations complémentaires: maximum de 25 attributaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille : Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 Bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2022/S 076-208059 (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 22as-Cop-0732-L
Brève description:
accord-cadre multi-attributaires de service sans minimum avec un maximum de 150 000 euro(s) Ht par périodeconformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, chaque marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Les bons de commande sont attribués sans remise en concurrence des prestataires en fonction de leur disponibilité pour l'exécution de la prestation, du projet éducatif déterminé et des activités/disciplines que la ville souhaite voir s'exécuter durant le temps péri ou extrascolaire, sans obligation d'égalité de commande entre les titulaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Services liés au sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'arles
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208059
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
maximum de 45 attributaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: interventions en temps périscolaire Alaé
Numéro du lot: 1
Brève description: interventions en temps périscolaire Alaé
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions de 1 an
Informations complémentaires: maximum de 45 attributaires
Intitulé du lot: interventions en temps extrascolaire Cas
Numéro du lot: 2
Brève description: interventions en temps extrascolaire Cas
Informations complémentaires: maximum de 25 attributaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-L'Acte de candidature sur formulaire Dc1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
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-Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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-Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.-le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L'Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.Budget communal. Ccag fcs. Pas d'avancel'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille : Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Nom: comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 Bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2022/S 076-208059 (2022-04-14)
Avis d'attribution de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506932
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-208059
Numéro JO-S: 179
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-13 📅
Nom: cap Loisirs Animation Culture
Adresse postale: 643 Vc 56 De Saint Antoine
Commune postale: Raphèle-lès-Arles
Code postal: 13280
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: cercle d'escrime du Pays d'arles
Adresse postale: mdva bd des Lices
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Nom: academie One Step
Adresse postale: 42, rue de Cascina
Nom: volley Ball Arlésien
Adresse postale: 21 Rue Gerard Philipe
Nom: etoile de l'avenir
Adresse postale: moun Pantaï route des Stes Maries de la mer
Nom: lydie Fuentes
Adresse postale: 7 rue Frederic Chopin
Nom: martingale
Adresse postale: maison de la vie associative Bld des Lices
Nom: office Des Sports D'Arles
Adresse postale: rue Ferdinand de Lesseps Stade Fournier
Nom: tennis club Raphèlois
Adresse postale: chemin de la cabro d'or
Nom: tennis de Table Club Arlésien
Adresse postale: 2 boulevard des lices
Nom: association A Fleur de Peaux
Adresse postale: 112 avenue Stalingrad
Nom: richard Willy Tennis
Adresse postale: 15 rue Maurice Molinetti
Nom: hand Ball Club Arlesien
Adresse postale: avenue du Maréchal Foch
Nom: rugby Club Arlésien Xv
Adresse postale: rue Pierre Semard Bp 10104
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13631
Nom: centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles
Adresse postale: 12 boulevard Emile Zola
Nom: athletic Club Arlesien
Adresse postale: rue Philippe Lebon -Bp 60008
Code postal: 13633
Nom: stade Olympique Arlésien
Adresse postale: maison de la vie associative 3 bld des Lices
Nom: dojo Raphelois
Adresse postale: mairie annexe place du 8 mai 1945
Nom: vollley Ball Arlésien
association Arles Natation
Adresse postale: 127 Chemin Du Canal A Pan Blanc
Nom: planete Loisirs Mas Thibert
Adresse postale: 84 chemin de la fortune
Nom: judo Club Arlesien
Adresse postale: maison de la vie associative
Nom: auto entreprise Jean Michel Turchet
Adresse postale: 7 rue du pont de langlois
plaine des Sports Louis Brun
Nom: tennis Club Trinquetaille
Adresse postale: 20 rue du Maréchal Koenig
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
22
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 179-506932 (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-506932
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-208059
Numéro JO-S: 179
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-13 📅
Nom: cap Loisirs Animation Culture
Adresse postale: 643 Vc 56 De Saint Antoine
Commune postale: Raphèle-lès-Arles
Code postal: 13280
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: cercle d'escrime du Pays d'arles
Adresse postale: mdva bd des Lices
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Nom: academie One Step
Adresse postale: 42, rue de Cascina
Nom: volley Ball Arlésien
Adresse postale: 21 Rue Gerard Philipe
Nom: etoile de l'avenir
Adresse postale: moun Pantaï route des Stes Maries de la mer
Nom: lydie Fuentes
Adresse postale: 7 rue Frederic Chopin
Nom: martingale
Adresse postale: maison de la vie associative Bld des Lices
Nom: office Des Sports D'Arles
Adresse postale: rue Ferdinand de Lesseps Stade Fournier
Nom: tennis club Raphèlois
Adresse postale: chemin de la cabro d'or
Nom: tennis de Table Club Arlésien
Adresse postale: 2 boulevard des lices
Nom: association A Fleur de Peaux
Adresse postale: 112 avenue Stalingrad
Nom: richard Willy Tennis
Adresse postale: 15 rue Maurice Molinetti
Nom: hand Ball Club Arlesien
Adresse postale: avenue du Maréchal Foch
Nom: rugby Club Arlésien Xv
Adresse postale: rue Pierre Semard Bp 10104
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13631
Nom: centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles
Adresse postale: 12 boulevard Emile Zola
Nom: athletic Club Arlesien
Adresse postale: rue Philippe Lebon -Bp 60008
Code postal: 13633
Nom: stade Olympique Arlésien
Adresse postale: maison de la vie associative 3 bld des Lices
Nom: dojo Raphelois
Adresse postale: mairie annexe place du 8 mai 1945
Nom: vollley Ball Arlésien
association Arles Natation
Adresse postale: 127 Chemin Du Canal A Pan Blanc
Nom: planete Loisirs Mas Thibert
Adresse postale: 84 chemin de la fortune
Nom: judo Club Arlesien
Adresse postale: maison de la vie associative
Nom: auto entreprise Jean Michel Turchet
Adresse postale: 7 rue du pont de langlois
plaine des Sports Louis Brun
Nom: tennis Club Trinquetaille
Adresse postale: 20 rue du Maréchal Koenig
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
22
Référence
Informations complémentaires
conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'arles, Service de l'achat Public, Hôtel de Ville, B.P. 90196,13637 Arles Cedex.Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis-recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avisapplication " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.frIl est précisé que le montant de l'accord cadre indiqué ci-dessus correspond à sa valeur totale maximale et pour sa durée totale
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