procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accords-Cadres multi-attributaires (art R2162-1 à 6 du Code) avec 4 attributaires maximum par lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque période.il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Estimation indiquée correspond au montant maximum tous lots confondus et sur la durée maximale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 22ff-Cop-0738-M
Brève description:
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accords-Cadres multi-attributaires (art R2162-1 à 6 du Code) avec 4 attributaires maximum par lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque période.il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Estimation indiquée correspond au montant maximum tous lots confondus et sur la durée maximale
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accords-Cadres multi-attributaires (art R2162-1 à 6 du Code) avec 4 attributaires maximum par lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque période.il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Estimation indiquée correspond au montant maximum tous lots confondus et sur la durée maximale
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'arles
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-397517
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L'Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Réf. Au CCAF-FCS. Pas d'avance. Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L'Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Réf. Au CCAF-FCS. Pas d'avance. Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels pour activités sportives ou de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:
il s'agit du gros matériel pour activités sportives ou de loisirs (buts de foot, de hand, de basket, de rugby, des poteaux de volley, protections diverses, matériel de traçage, meubles de rangement, tableaux d'affichage ou de score, etc.), des accessoires liés aux gros matériels pour activités sportives ou de loisirs susvisés et des filets de jeux et de protection
il s'agit du gros matériel pour activités sportives ou de loisirs (buts de foot, de hand, de basket, de rugby, des poteaux de volley, protections diverses, matériel de traçage, meubles de rangement, tableaux d'affichage ou de score, etc.), des accessoires liés aux gros matériels pour activités sportives ou de loisirs susvisés et des filets de jeux et de protection
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
Intitulé du lot: matériels spécifiques aux sports de nature
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot comprend des articles principalement voués à la découverte et à l'initiation aux différentes activités sportives ou de loisir de pleine nature organisées par la Ville d'arles dans le cadre scolaire (maternelle et primaire), périscolaire et extrascolaire. Ces activités de pleine nature concernent le canoë, le kayak, l'escalade, mais aussi le tir à l'arc et autres activités de plein air
ce lot comprend des articles principalement voués à la découverte et à l'initiation aux différentes activités sportives ou de loisir de pleine nature organisées par la Ville d'arles dans le cadre scolaire (maternelle et primaire), périscolaire et extrascolaire. Ces activités de pleine nature concernent le canoë, le kayak, l'escalade, mais aussi le tir à l'arc et autres activités de plein air
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels de gymnastique et sports de combat
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot comprend essentiellement divers praticables ou tapis d'évolution au sol, de réception ou de protection, des agrès (barres parallèles ou asymétriques?) de tailles différentes, des appareils d'aide au rebond (tremplin, trampoline?), ainsi que des champignons ou des plinths pour l'initiation au saut. Le lot comprend également le matériel nécessaire à la pratique des sports de combat (boxe, karaté, judo)
ce lot comprend essentiellement divers praticables ou tapis d'évolution au sol, de réception ou de protection, des agrès (barres parallèles ou asymétriques?) de tailles différentes, des appareils d'aide au rebond (tremplin, trampoline?), ainsi que des champignons ou des plinths pour l'initiation au saut. Le lot comprend également le matériel nécessaire à la pratique des sports de combat (boxe, karaté, judo)
Intitulé du lot: matériels d'athlétisme
Numéro du lot: 4
Brève description:
ce lot comprend divers matériels pour les différentes spécialités d'athlétisme : sauts (hauteur, perche ou longueur) lancers, courses
Intitulé du lot: matériels de natation et d'animations aquatiques
Numéro du lot: 5
Brève description:
ce lot comprend les matériels suivants :articles d'aide à la flottaison,équipements pour bassin de natation,articles pour animation aquatique
Intitulé du lot: cycles et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description:
il s'agit principalement de Vtt, Vtc, vélos de ville, de qualité adaptée aux différentes utilisations possibles en fonction des utilisateurs et des niveaux de pratique.il pourra également s'agir de trottinettes, ou de vélos et trottinettes à assistance électrique pour répondre à tout besoin de l'acheteur entrant dans le périmètre de l'accord-cadre.Le lot comprend également tous les accessoires utiles pour la pratique des activités (équipements de cycliste, accessoires de sécurité type casques, etc.), ainsi que les pièces détachées pour l'entretien et la réparation des matériels
il s'agit principalement de Vtt, Vtc, vélos de ville, de qualité adaptée aux différentes utilisations possibles en fonction des utilisateurs et des niveaux de pratique.il pourra également s'agir de trottinettes, ou de vélos et trottinettes à assistance électrique pour répondre à tout besoin de l'acheteur entrant dans le périmètre de l'accord-cadre.Le lot comprend également tous les accessoires utiles pour la pratique des activités (équipements de cycliste, accessoires de sécurité type casques, etc.), ainsi que les pièces détachées pour l'entretien et la réparation des matériels
Intitulé du lot: pose et dépose de matériels sportifs
Numéro du lot: 7
Brève description:
l'Acheteur pourra être amené à recourir à ce lot pour :-la pose,-la dépose,-le montage,-le démontage,-les petites réparations de matérielset ce, pour l'ensemble des équipements sportifs de la ville d'arles.Il pourra s'agir aussi de déplacer du matériel déjà installé
l'Acheteur pourra être amené à recourir à ce lot pour :-la pose,-la dépose,-le montage,-le démontage,-les petites réparations de matérielset ce, pour l'ensemble des équipements sportifs de la ville d'arles.Il pourra s'agir aussi de déplacer du matériel déjà installé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-L'Acte de candidature sur formulaire Dc1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
-L'Acte de candidature sur formulaire Dc1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
Situation économique et financière:
-Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
-Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Capacité technique et professionnelle:
-Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.-le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire Dc2 (dernière version à jour)
-Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.-le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire Dc2 (dernière version à jour)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations associées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité de l'offre catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Politique environnementale liée aux transports
Prix (pondération): 30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille : Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
Informations sur les délais d'introduction des recours
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 Bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2022/S 140-397517 (2022-07-18)
Informations complémentaires (2022-09-09) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de gymnastique📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-501092
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-397517
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2022/S 177-501092 (2022-09-09)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018256
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
chaque accord-cadre est conclu sans minimum, les montants indiqués pour chaque lot correspondent au montant maximum pour l'ensemble des titulaires du lot et toutes périodes confondues (initiale et reconductions). Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'arles, Service de l'achat Public, Hôtel de Ville, B.P. 90196,13637 Arles Cedex.Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis-recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avisapplication " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
chaque accord-cadre est conclu sans minimum, les montants indiqués pour chaque lot correspondent au montant maximum pour l'ensemble des titulaires du lot et toutes périodes confondues (initiale et reconductions). Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'arles, Service de l'achat Public, Hôtel de Ville, B.P. 90196,13637 Arles Cedex.Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis-recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avisapplication " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: decathlon France
Adresse postale: 4 Bd De Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷 Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: casal Sports - sports Et Loisirs
Adresse postale: 1 Rue Bleriot- altorf
Commune postale: Molshein Cedex
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin
🏙️
Nom: marty Sports
Adresse postale: rte De La Meignanne
Commune postale: Saint-Clement-de-la-Place
Code postal: 49370
Pays: Maine-et-Loire
🏙️
Nom: vacances Sports
Adresse postale: rue Herpy L Arlesienne
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Adresse postale: 1 Rue Bleriot
Nom: sarl Sportcomsms
Adresse postale: 4 Rue Des Freres Lumieres
Commune postale: Treillieres
Code postal: 44119
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: la Maison De La Piscine
Adresse postale: 2 Che De Lou Tribail Zi De Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: Gironde
🏙️
Nom: entreprise Papier
Adresse postale: rue Jacques Vaucanson Zac du Winhoutte
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150
Nom: performance Velo
Adresse postale: 3 rue René Descartes
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: Loire
🏙️
Nom: calviere
Adresse postale: mas du Coussoul Neuf - rd 5
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
Source: OJS 2023/S 008-018256 (2023-01-06)