fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville d'arles ( 4 lots)

Ville d'Arles

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes comprenant 4 lots qui s'exécuteront conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquent dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.

Qui ?

• Ville d'Arles

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits chimiques › Engrais et composés azotés

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-02	Avis de marché
2023-11-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 23ff-Cop-0780-J
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Produits de pépinière 📦
Bulbes de fleurs 📦
Engrais et composés azotés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'arles
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-602871
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L'Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de plantes annuelles et biannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

le montant minimum annuel est de 5 000 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 120 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut s'y opposer.la reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum

Intitulé du lot: fourniture d'arbustes, vivaces et plantes vertes
Numéro du lot: 2
Brève description:

le montant minimum annuel est de 1 500 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 80 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bulbes
Numéro du lot: 3
Brève description:

le montant minimum annuel est de 1 500 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 10 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de semences, engrais et terreaux
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

l'Acte de candidature sur formulaire Dc1 ( dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail

Situation économique et financière:

le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.Le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont il disposera pour la réalisation du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille : Le Greffe
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (Ccira de Marseille)
Adresse postale: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur , Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 193-602871 (2023-10-02)

Informations complémentaires (2023-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674015
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-602871
Numéro JO-S: 214
Source: OJS 2023/S 214-674015 (2023-11-02)

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