2023-03-16Marché d'assurance construction pour les opérations de Pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Marché d'assurance construction pour les opérations de Pays de Meaux Habitat. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1° et R 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500.000 euro(s) HT conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation et remise en concurrence en application R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Smabtp
2022-09-09Marché d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le patrimoine de Pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Marché d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le patrimoine de Pays de Meaux Habitat. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1° et R 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnelle le 1er janvier 2023) et s'achèvera le 31 décembre 2023. A l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de trois reconductions expresses d'une durée respective de 12 mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Espaces Verts Services
2022-08-09Vérification périodique réglementaire et maintenance des équipements de lutte et de protection contre l'incendie du... (Pays de Meaux Habitat)
Vérification périodique réglementaire et maintenance des équipements de lutte et de protection contre l'incendie du patrimoine de Pays de Meaux Habitat. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1° et R 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnelle le 1er janvier 2023) et s'achèvera le 31 décembre 2023. A l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de trois …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS YCARS
2022-06-17Prestations de nettoyage sur le patrimoine immobilier de Pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Prestations de nettoyage sur le patrimoine immobilier de Pays de Meaux Habitat Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1° et R 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnelle le 1er janvier 2023) et s'achèvera le 31 décembre 2023. A l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de trois reconductions expresses d'une durée respective de 12 mois. Période …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BBAeds groupe labrenneSENI
2022-04-27Assistance pour la mise en place, le suivi du marché d'entretien des ascenseurs et pour les travaux de grosses... (Pays de Meaux Habitat)
Assistance pour la mise en place, le suivi du marché d'entretien des ascenseurs et pour les travaux de grosses réparations à effectuer sur les ascenseurs. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1° et R 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Les prestations débuteront à compter de la notification du marché pour les prestations forfaitaires et à compter de la réception des bons de commande pour les prestations à prix unitaires. Pour les prestations des années …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:A2C AscenseurACCEO
2021-10-15Prestations de diagnostics techniques immobiliers à effectuer sur le patrimoine de Pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Prestations de diagnostics techniques immobiliers à effectuer sur le patrimoine de Pays de Meaux Habitat. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1° et R 2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnelle le 1er janvier 2022) et pourra faire l'objet de trois reconductions expresses d'une durée respective de 12 mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AED group
2020-10-01Marché de déménagement des locataires de Pays de Meaux Habitat dans le cadre de projets de démolition à Meaux (Pays de Meaux Habitat)
Marché de déménagement des locataires de Pays de Meaux Habitat dans le cadre de projets de démolition à Meaux. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnelle le 1.1.2021) et s'achèvera le 31.12.2021. À l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de trois reconductions expresses d'une durée respective de douze mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SARL Abens
2020-09-08Marchés d'assurances pour Pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Marchés d'assurances pour Pays de Meaux Habitat. La présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir — sauf si prestataire de service non soumis à ORIAS) peuvent également candidater en complément de ces organismes. Les marchés sont conclus pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021 (00h00). Toutefois chacune des parties …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AXA — Porteur du risqueSATEC — mandataireSMACL
2020-08-07Marché de location, pose et entretien de matériels relatifs à la protection des logements vacants ou sinistrés de... (Pays de Meaux Habitat)
Marché de location, pose et entretien de matériels relatifs à la protection des logements vacants ou sinistrés de Pays de Meaux Habitat et prestation associées. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnelle le 1.1.2021) et s'achèvera le 31.12.2021. À l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de trois …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Vpsitex
2020-07-28Marché d'entretien des chauffe-eau gaz, chauffe-bains gaz et des chaudières murales à gaz du patrimoine de Pays de... (Pays de Meaux Habitat)
Marché d'entretien des chauffe-eau gaz, chauffe-bains gaz et des chaudières murales à gaz du patrimoine de Pays de Meaux Habitat. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnelle le 1.1.2021) et s'achèvera le 31.12. 2021. À l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de trois reconductions expresses d'une …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Proxiserve
2019-07-03Construction de 50 logements — Îlot Artois 1 — Quartier de Beauval Meaux — Lots 5-12-14-15 (Pays de Meaux Habitat)
Construction de 50 logements — Îlot Artois 1 — Quartier de Beauval Meaux. La présente consultation est passée conformément aux dispositions du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique. Cette procédure fait suite à un appel d'offres qui comprenait 16 lots. 12 lots ont été attribués en juin 2019. La présente consultation concerne 4 lots qui ont été déclarés infructueux. Les travaux seront exécutés en une …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CM2D SARLDoitrandGMCSloveg
2018-07-02Vérification périodique réglementaire et maintenance des équipements de lutte et de protection contre l'incendie du... (Pays de Meaux Habitat)
Vérification périodique réglementaire et maintenance des équipements de lutte et de protection contre l'incendie du patrimoine de pays de Meaux Habitat. La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un appel d'offres en application des articles 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnel le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ycars
2018-07-02Entretien des espaces verts et élagage sur le patrimoine de pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Entretien des espaces verts et élagage sur le patrimoine de Pays de Meaux Habitat. La présente consultation est passée conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un appel d'offres en application des articles 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnel le 1.1.2019) et s'achèvera le 31.12.2019. À l'issue de cette période, il …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Espaces Verts Services
2017-09-29Marché de pose, location, entretien et relevé de répartiteurs de frais de chauffage sur le patrimoine de Pays de... (Pays de Meaux Habitat)
Marché de pose, location, entretien et relevé de répartiteurs de frais de chauffage sur le patrimoine de Pays de Meaux Habitat. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Le marché prendra effet à compter de sa notification (à titre prévisionnel le 1er février 2018) et s'achèvera automatiquement sans formalités préalables de part et d'autre le 31 décembre 2024. Les deux premières années du marché …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Techem
2017-07-21Marché d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs assimilés à réaliser sur l'ensemble du patrimoine de... (Pays de Meaux Habitat)
Marché d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs assimilés à réaliser sur l'ensemble du patrimoine de Pays de Meaux Habitat. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnel le 1.1.2018) pour une durée d'un an. À l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de 3 reconductions expresses d'une …
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2017-07-11Prestations de nettoyage et de débarras d'encombrants — Patrimoine immobilier de Pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Prestations de nettoyage et de débarras d'encombrants — Patrimoine immobilier de Pays de Meaux Habitat. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Le présent marché prendra effet à compter de la date figurant sur la notification (à titre prévisionnel le 1er janvier 2018) pour une durée d'un an. A l'issue de cette période, il pourra faire l'objet de trois reconductions expresses d'une durée respective …
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2017-07-10Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de pays de Meaux Habitat (Pays de Meaux Habitat)
Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de Pays de Meaux Habitat. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 et du décret n°2016-360 du 25.3.2016. Le marché et le contrat consécutif aura une durée ferme de 48 mois. Le contrat prendra effet le 1.1.2018 à 0:00. Il pourra être résilié de façon anticipée chaque année à la date d'échéance du contrat dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières.
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