Accords-cadres de travaux pour la mise en accessibilité du patrimoine du Département

Conseil départemental Meurthe et Moselle

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Accords-cadres de travaux pour la mise en accessibilité du patrimoine du Département - 8 lots <br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-06 Avis de marché
2026-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux pour la mise en accessibilité du patrimoine du Département
Numéro de référence: A25070037
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Accords-cadres de travaux pour la mise en accessibilité du patrimoine du Département - 8 lots &lt;br/&gt;
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: TP - VRD - Marquage au sol
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: TP - VRD - Marquage au sol
Produits/services supplémentaires: Marquage routier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Clôture - Métallerie - Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Clôture - Métallerie - Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Menuiseries Extérieures PVC - ALU - BOIS - ACIER
Description du marché: Menuiseries Extérieures PVC - ALU - BOIS - ACIER
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Plâtrerie - Faux Plafond - Isolation
Description du marché: Plâtrerie - Faux Plafond - Isolation
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Menuiseries Intérieures - Signalétiques
Description du marché: Menuiseries Intérieures - Signalétiques
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Plomberie - Sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Plomberie - Sanitaire
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-10 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'ensemble des spécifications techniques sont précisées au sein des CCTP de chaque lots

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 65325
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame le Président
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Spécificités candidature: sont notamment demandés: -Conformément à l'article R.2142-13 du Ccp, le candidat décrit premièrement sa bonne capacité à gérer une multitude d'opération (en simultanée ou non) dans une année, en plus de sa charge actuelle. Deuxièmement, il transmet les effectifs de l'entreprise (notamment en juillet et en août), visant à garantir sa capacité en termes de ressources humaines pour exécuter l'accord-cadre et assurant un niveau de qualité approprié. A titre d'information et de manière non engageante pour le Département, les prestations de chacun des lots ont vocation à démarrer fin d'année 2025 pour une quinzaine de sites, avec une gradation des besoins dès 2026 avec une vingtaine de sites concernés, puis en 2027 pour une quinzaine de sites. Le candidat doit donc démontrer sa capacité technique et humaine à réaliser plusieurs opérations, même en période estivale et ceci tout au long de la durée de l'accord-cadre - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 1 - Tp - Vrd - Marquage au sol: 2111 - 2151 - 1311 Lot 2 - Gros Oeuvre: 2111 - 2151 - 1311 Lot 3 - Clôture - Métallerie - Serrurerie: 1331 Lot 4 - Menuiseries Extérieures Pvc - Alu - Bois - Acier : 3511 - 3521 Lot 5 - Plâtrerie - Faux Plafond - Isolation : 4131 Lot 6 - Menuiseries Intérieures - Signalétiques : 4311 Lot 7 - Plomberie - Sanitaire : 5111 - 5211 Lot 8 - Electricité : Qualifelec Mgti - Attestation de formation "travaux en hauteur" pour les lots suivants : Lot 05 - Lot 07 - Lot 08 Montant Maximum 3 960 000 euro(s) Ht sur les 4 années d'exécution, avec le montant annuel par lot indiqué aux Actes d'Engagement.<br/>
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 39A902F4-B60C-3667-32A4FBE5DAA1698E
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-656284 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accords-cadres de travaux pour la mise en accessibilité du patrimoine du Département - 8 lots
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Valeur estimée hors TVA: 3 960 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0716003701-00
Date de conclusion du contrat: 2026-07-09 📅
Titre: Tp - Vrd - Marquage au sol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl terr'activ
Numéro d'enregistrement national: 1718075-1-1-1
Adresse postale: 661 Route Departementale 86
Code postal: 54770
Commune postale: Laitre Sous Amance
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@terractiv.fr 📧
Téléphone: 06 84 49 66 98 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 30 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie batignolles est
Numéro d'enregistrement national: 1718075-1-2-1
Adresse postale: 1 Allee De Saint Cloud
Code postal: 54600
Commune postale: Villers Les Nancy
Courrier électronique: benoit.pierre@spiebatignolles.fr 📧
Téléphone: 03 83 74 24 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vincent bernard service (vb service)
Numéro d'enregistrement national: 1718075-1-3-1
Adresse postale: Rue Neuve
Code postal: 54450
Commune postale: Herbeviller
Courrier électronique: vbservice@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 03 83 72 24 06 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco bat france
Numéro d'enregistrement national: 1718075-1-5-1
Adresse postale: 25 Rue Du Bois De La Champelle
Code postal: 54500
Commune postale: Vandoeuvre Les Nancy
Courrier électronique: ebf54@hotmail.fr 📧
Téléphone: 03 56 58 50 93 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Menuiserie vibrac sas
Numéro d'enregistrement national: 1718075-1-6-1
Adresse postale: 4 Allee Des Bouleaux
Code postal: 54840
Commune postale: Bois De Haye
Courrier électronique: vibrac@menuiserievibrac.fr 📧
Téléphone: 03 83 96 57 18 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: 2B PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Numéro d'enregistrement national: 1718075-1-7-1
Adresse postale: 3 Rue Maurice Barres
Code postal: 54390
Commune postale: Frouard
Courrier électronique: contact.2bchauffage@gmail.com 📧
Téléphone: 03 83 64 65 99 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes lorraine alsace nord
Numéro d'enregistrement national: 1718075-1-8-1
Adresse postale: 3 Rue Des Nonnetiers - Cs 75839
Code postal: 57078
Commune postale: Metz Cedex 03
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: contact.metz.energie@eiffage.com 📧
Téléphone: 03 87 21 03 30 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 656284-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0156D796-F3C5-E00E-95C339E8FBDF6658
Source: OJS 2026/S 171-609968 (2026-09-03)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
2B PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION eco bat france EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LORRAINE ALSACE NORD menuiserie vibrac sas SARL TERR'ACTIV SAS VINCENT BERNARD SERVICE (VB SERVICE) SPIE Batignolles Est
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Électricité, chauffage, énergie solaire... Électricité Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Matériel de marquage routier Marquage routier Travaux de construction Travaux de construction complète ou...