Passation de marchés: Conseil départemental Haute-Vienne
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2017-09-08Fourniture, pose et réparation de dispositifs de retenue pour les routes départementales (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 80 de ce même décret.
Les travaux sont répartis en 4 lots géographiques.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois. La …
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2017-05-15Diffusion de Haute-Vienne, le Mag (Conseil départemental Haute-Vienne)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 de ce même décret. Les prestations ne sont pas alloties. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.
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2017-04-21Aménagements et entretien des forêts et sites naturels départementaux (Conseil départemental Haute-Vienne)
Accord-cadre à marchés subséquents avec minimum au sens des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 de ce même décret. Les prestations sont réparties en 4 lots attribuables séparément. Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.
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2017-04-14Fourniture et pose de mobilier d'archives dans le cadre de l'extension et de la rénovation des archives... (Conseil départemental Haute-Vienne)
Accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum au sens de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.mars 2016. Le marché est alloti. Chaque accord-cadre sera attribué à un opérateur économique. Procédure d'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles 25-I-1° et 67 à 68 de ce même décret.
Son objet est la fourniture et la pose de mobilier d'archives (rayonnages fixes et mobiles, meubles à plans et meubles spécifiques et leurs accessoires). Cette fourniture intervient dans …
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2017-02-10Rénovation-Extension du bâtiment des archives départementales de la Haute-Vienne — relance lots 6 et 12 (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les travaux sont répartis en 2 lots attribuables séparément mais s'intègre dans une opération comprenant 12 lots.
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 32 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant. Il est prévu une période …
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2017-01-27Location d'un atelier de reprofilage localisé (Conseil départemental Haute-Vienne)
Location d'un atelier de reprofilage localisé. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec minimum est à bons de commande avec un opérateur économique. Il est passé en application des articles 78 et 80 de ce même décret. Le montant minimum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 50 000 EUR (H.T.). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:viabiliser.com
2017-01-24Exploitation et maintenance de la base de données départementale de signalisation directionnelle (Conseil départemental Haute-Vienne)
Exploitation et maintenance de la base de données départementale de signalisation directionnelle. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre …
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2016-07-18Fourniture et livraison de matériaux traités aux liants hydrocarbonés à froid (Conseil départemental Haute-Vienne)
Fourniture et livraison de matériaux traités aux liants hydrocarbonés à froid.
Elle comprend pour les lots 1 à 4 les matériaux utilisés dans le cadre des reprofilages mécanisés ou manuels effectués préalablement au renouvellement des couches de roulement. La mise en oeuvre mécanisée est réalisée principalement par un FIR. Pour les lots 5 à 8 il s'agit de matériaux utilisés dans le cadre des réparations localisées des couches de roulement (nids de poules, affaissements, ...).
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2016-03-03Réalisation de travaux à l'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
Réalisation de travaux à l'émulsion de bitume.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3°al. et 57 à 59 de ce même code. Les travaux sont répartis en 4 lots dits géographiques attribuables séparément.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2016. Il peut être reconduit par …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Colas Sud-OuestEntreprise Siorat
2016-02-09Acquisition et installation d'équipements scéniques pour la chapelle de la visitation (Conseil départemental Haute-Vienne)
Acquisition et installation d'équipements scéniques pour la chapelle de la visitation.
La présente consultation est passée en application de l'article 28-i du code des marchés publics français.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 6 semaines à compter de la date de notification du marché. Les candidats ont cependant la possibilité de s'engager sur un délai plus court à l'acte d'engagement.
Chaque candidat devra faire une proposition …
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