Fourniture, livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique

Conseil départemental Haute-Vienne

Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique.
Le présent accord-cadre est passé pour le compte d'un groupement de commande dont le Conseil départemental de la Haute-Vienne est le coordonnateur. Ce groupement est composé du Conseil départemental et de 29 collèges du département ayant adhéré à la convention constitutive.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-12 Avis de marché
Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique. Le présent accord-cadre est passé pour le compte d'un groupement de commande dont le Conseil départemental de la Haute-Vienne est le coordonnateur. Ce groupement est composé du Conseil départemental et de 29 collèges du département ayant adhéré à la convention constitutive.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://www.haute-vienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.haute-vienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244378
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les ouvertures des plis ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique.
Le présent accord-cadre est passé pour le compte d'un groupement de commande dont le Conseil départemental de la Haute-Vienne est le coordonnateur. Ce groupement est composé du Conseil départemental et de 29 collèges du département ayant adhéré à la convention constitutive.
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Intitulé du lot: Produits d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Produits d'entretien (détergents sols et multi-surfaces, produits pour l'entretien des sanitaires, de la cuisine, du linge). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 de ce même décret. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: 132 171 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
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Intitulé du lot: Droguerie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Droguerie (chiffons microfibres, petit matériel d'entretien, sacs poubelles, divers produits type désodorisant, blocs Wc). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 de ce même décret. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: 106 057 EUR 💰
Intitulé du lot: Hygiène et produits à usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Hygiène et produits à usage unique (papier toilette, essuyage des mains, savon, serviettes de table papier). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 de ce même décret. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: 144 360 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'Ensemble du département de la Haute-Vienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Les ouvertures des plis ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Donzelot
Adresse postale: 12 rue Donzelot
Commune postale: Limoges
Code postal: 87039
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Pierre de Ronsard
Adresse postale: 98 rue de la Brégère
Code postal: 87065
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Firmin Roz
Adresse postale: 9 allée Salammbô
Code postal: 87280
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Bernard de ventadour
Adresse postale: 76 rue du Puy Vincent
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Léon Blum
Adresse postale: 8 rue Charles Bach
Code postal: 87036
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Albert Calmette
Adresse postale: Allée Largillière
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Anatole France
Adresse postale: 7 allée Marcel Proust
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Guy de Maupassant
Adresse postale: 102 rue du Petit Treuil
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège André Maurois
Adresse postale: 1 allée André Maurois
Nom du pouvoir adjudicateur: collège Pierre Robert
Adresse postale: 2 pl. Charles de Gaulle
Commune postale: Le Dorat
Code postal: 87210
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Jean Rebier
Adresse postale: rue Marcel Lalu
Commune postale: Isle
Code postal: 87170
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Georges Guingouin
Adresse postale: 3 avenue de Versailles
Commune postale: Eymoutiers
Code postal: 87120
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Maurice genevoix
Adresse postale: Allée Maurice Genevoix
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Louis Timbal
Adresse postale: 5 avenue Jules Ferry
Commune postale: Châteauponsac
Code postal: 87290
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Jean Monnet
Adresse postale: 3 av. René Regaudie
Commune postale: Châteauneuf-la-Forêt
Code postal: 87130
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Pierre Desproges
Adresse postale: Place Salvador Allende
Commune postale: Châlus
Code postal: 87230
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Pierre Mendes france
Adresse postale: 1 all. Collège
Commune postale: Bessines/Gartempe
Code postal: 87250
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège JB Camille Corot
Adresse postale: rue des Grangettes
Commune postale: Aixe/Vienne
Code postal: 87700
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Maryse Bastié
Adresse postale: 10 rue du Collège
Commune postale: Nantiat
Code postal: 87140
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Arsène Bonneaud
Adresse postale: 11 rue Champlain, BP 5
Commune postale: Nexon
Code postal: 87800
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Fernand Lagrange
Adresse postale: 1 rue du Collège
Commune postale: Pierre-Buffière
Code postal: 87260
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège de Rochechouart
Adresse postale: 2 square Jean Moulin
Commune postale: Rochechouart
Code postal: 87600
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Arsène d'Arsonval
Adresse postale: Le Bourg — BP 3
Commune postale: Saint-Germain-les-Belles
Code postal: 87380
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Paul Langevin
Adresse postale: 9 av. d'Estienne d'Orves, BP 107
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87205
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Bernard Palissy
Adresse postale: 11 rue Léon Jouhaux
Commune postale: Saint-Léonard-de-Noblat
Code postal: 87400
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du Parc
Commune postale: Saint-Mathieu
Code postal: 87440
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Jean Rostand
Adresse postale: Rue de Frontignac
Commune postale: Saint-Sulpice-Laurière
Code postal: 87370
Nom du pouvoir adjudicateur: collège Fabre d''eglantine
Adresse postale: 11, rue du 8 Mai 1945
Commune postale: St Sulpice-les-Feuilles
Code postal: 87160
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Louis Jouvet
Adresse postale: 26-28 avenue de la Libération
Commune postale: Bellac
Code postal: 87300
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: ce.0870071e@ac-limoges.fr 📧
Adresse Internet: https://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: ce.0870729v@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870960w@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870771r@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870023c@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870117e@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870791m@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870022b@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870072f@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870819t@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870658t@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870014t@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870871z@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870009m@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870008l@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870007k@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870006j@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870001d@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870031l@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870032m@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870036s@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870037t@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870039v@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870042y@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870820u@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870047d@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870048@ac-limoges.fr 📧
: ce.0870120h@ac-limoges.fr 📧
URL des documents: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Vienne, PAGT/DCP/service marchés publics
Adresse postale: 11 rue François Chenieux, CS 83112
Commune postale: Limoges Cedex
Point de contact: Pauline Rollin
Téléphone: +33 544001370 📞

Référence
Informations complémentaires
Le financement se fait sur les ressources propres du Département et sur celles de chaque établissement public local d'enseignement ayant passé commande. Délai global de paiement fixé à 30 jours. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.haute-vienne.fr Les candidats peuvent également solliciter par écrit auprès du contact administratif la transmission du dossier de consultation des entreprises par voie postale sur support papier. En revanche, aucun DCE ne sera adressé par mail. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.haute-vienne.fr
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La remise d'échantillons (dont la liste est annexée au règlement de consultation) est obligatoire pour chacun des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délai de 16 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats
écartés et préalablement à la signature du contrat
— délai ramené à 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification
de la conclusion du contrat,
— recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Source: OJS 2016/S 136-244378 (2016-07-12)
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