Fournisseur: Entreprise Siorat

5 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Entreprise Siorat est mentionné

2021-10-08   travaux dans le patrimoine bâti pour la Ville de Limoges, le Centre Communal d'action Sociale et le Syndicat Mixte... (Commune de limoges)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent accord cadre multi-attributaire fonctionne à l'aide de marchés subséquents dits "Récurrents" et de marchés subséquents … Voir la passation de marché »
2019-11-13   Aménagements d'espaces extérieurs (Commune de limoges)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant … Voir la passation de marché »
2019-03-28   Aménagements d'espaces ludiques et sportifs (Commune de limoges)
Le présent accord-cadre de travaux multi attributaire concerne l'aménagement d'espaces ludiques et sportifs, et comprend la fourniture et la pose de structures nécessaires à l'élaboration des différents espaces. Cet accord-cadre est passé en procédure formalisée conformément aux dispositions des articles 67 et 68 ainsi que 78 à 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans montants minimum annuel et sans montants maximum annuel. Le présent accord-cadre s'exécutera aux moyens de 2 … Voir la passation de marché »
2016-03-03   Réalisation de travaux à l'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
Réalisation de travaux à l'émulsion de bitume. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3°al. et 57 à 59 de ce même code. Les travaux sont répartis en 4 lots dits géographiques attribuables séparément. Le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2016. Il peut être reconduit par … Voir la passation de marché »