Accord-cadre — acquisition et reprise de véhicules utilitaires, de poids-lourds TP et d'équipements de viabilité hivernale

Conseil départemental Haute-Vienne

Accord-cadre pour l'acquisition et la reprise de véhicules utilitaires, de poids-lourds TP et d'équipements de viabilité hivernale.
Accord-cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) au sens de l'article 76 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 de ce même code.
Les prestations sont réparties en 3 lots attribuables séparément.
Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-29 Avis de marché
2016-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036373
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Les candidats ne présentant pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet et de l'importance du/des marché/s, seront éliminés. Les critères d'attribution, définis à l'article IV.2.1) ci-dessus concernent les lots 1 et 2. Pour le lot 3, les critères d'attribution sont pondérés de la manière suivante: — étendue de la gamme et des transformations proposées: 75 %; — services dédiés à l'après-vente: 25 %. Les critères d'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante: — prix des prestations, pondéré à 50 % ; — valeur technique, pondérée à 45 % ; — délai de livraison, pondéré à 5 %. Les marchés issus de l'accord-cadre prendront la forme de marchés simples qui préciseront les conditions d'exécution des prestations. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.haute-vienne.fr. Les candidats peuvent également solliciter par écrit auprès du contact administratif la transmission du dossier de consultation des entreprises par voie postale sur support papier. En revanche, aucun DCE ne sera adressé par mail. Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique. Les plis seront transmis au service des marchés dont l'adresse figure ci-dessus, par tout moyen permettant de donner date certaine à leur réception et d'en garantir la confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.haute-vienne.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition et la reprise de véhicules utilitaires, de poids-lourds TP et d'équipements de viabilité hivernale.
Accord-cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) au sens de l'article 76 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 de ce même code.
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Les prestations sont réparties en 3 lots attribuables séparément.
Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules utilitaires légers, standards ou avec prestations de carrossage.
Quantité ou étendue: Le montant maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Poids lourds TP.
Quantité ou étendue: Le montant maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 1 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Équipements de viabilité hivernale.
Quantité ou étendue: Le montant maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 400 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics français;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— pour les fournisseurs constructeurs et les partenaires carrossiers et équipementiers sur lesquels s'appuie le candidat: présentation des prestations de transformations courantes et particulières réalisées au cours des 3 dernières années.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Si l'opérateur économique, en raison d'une date de création récente, n'est pas en mesure de produire les références demandées et la déclaration relative aux chiffres d'affaires, il est autorisé à prouver sa capacité éco-financière par toute preuve équivalente, notamment par l'indication des titres d'étude et professionnels des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les fournitures feront l'objet d'une garantie minimale d'un an conformément à l'article 28 du CCAG-FCS.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur les ressources propres du département,
— délai global de paiement fixé à 30 jours,
— prix des marchés subséquents global forfaitaire,
— prix des marchés subséquents fermes non actualisables,
— une avance pourra être prévue en application des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics français,
— application des articles 86 à 117 du code des marchés publics français, des règles de la comptabilité publique et des dispositions du CCAG-Fournitures courantes et services.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Étendue de la gamme et des transformations proposées (60)
2. Moyens spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux besoins de conception et de fabrication de véhicules spécifiques (30)
3. Services dédiés à l'après-vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de la Haute-Vienne — PAGT / direction des moyens des services techniques territorialisés et du parc automobile
Point de contact: M. Ivan Croes
Téléphone: +33 544001546 📞
Courrier électronique: ivan.croes@haute-vienne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de la Haute-Vienne — PAGT / DCP / service des marchés publics
Point de contact: M. Franck Simonaud
Téléphone: +33 544001064 📞
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://www.haute-vienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.haute-vienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
Les candidats ne présentant pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet et de l'importance du/des marché/s, seront éliminés.
Les critères d'attribution, définis à l'article IV.2.1) ci-dessus concernent les lots 1 et 2.
Pour le lot 3, les critères d'attribution sont pondérés de la manière suivante:
— étendue de la gamme et des transformations proposées: 75 %;
— services dédiés à l'après-vente: 25 %.
Les critères d'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations, pondéré à 50 % ;
— valeur technique, pondérée à 45 % ;
— délai de livraison, pondéré à 5 %.
Les marchés issus de l'accord-cadre prendront la forme de marchés simples qui préciseront les conditions d'exécution des prestations.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.haute-vienne.fr. Les candidats peuvent également solliciter par écrit auprès du contact administratif la transmission du dossier de consultation des entreprises par voie postale sur support papier. En revanche, aucun DCE ne sera adressé par mail.
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Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.
Les plis seront transmis au service des marchés dont l'adresse figure ci-dessus, par tout moyen permettant de donner date certaine à leur réception et d'en garantir la confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.haute-vienne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat — délai ramené à 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
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— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat,
— recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Source: OJS 2016/S 023-036373 (2016-01-29)
Avis d'attribution de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) au sens de l'article 76 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles 33 3° al. et 57 à 59 de ce même code. Les prestations sont réparties en 3 lots attribuables séparément. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.
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Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Poids lourds 📦
Saleuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 188-337120
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-036373
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Les critères d'attribution définis ci-dessus sont inexacts mais contraints par le présent formulaire européen des avis d'attribution. Les critères utilisés sont: — étendue de la gamme et des transformations proposées: 60 %, — moyens spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux besoins de conception et de fabrication de véhicules spécifiques: 30 %, — services dédiés à l'après-vente: 10 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) au sens de l'article 76 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles 33 3° al. et 57 à 59 de ce même code.
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Les prestations sont réparties en 3 lots attribuables séparément. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers, standards ou avec prestations de carrossage
Brève description:
Le montant maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 800 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Les critères d'attribution définis ci-dessus sont inexacts mais contraints par le présent formulaire européen des avis d'attribution.
Les critères utilisés sont:
— étendue de la gamme et des transformations proposées: 60 %,
— moyens spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux besoins de conception et de fabrication de véhicules spécifiques: 30 %,
— services dédiés à l'après-vente: 10 %.
Intitulé du lot: Poids-lourds TP
Brève description:
Le montant maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 1 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Équipements de viabilité hivernale
Brève description:
Le montant maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 400 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
— étendue de la gamme et des transformations proposées: 75 %,
— services dédiés à l'après-vente: 25 %.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-25 📅
2016-08-24 📅
2016-08-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant renseigné à l'article II.1.7) correspond au montant total maximum des commandes pour la durée de l'accord-cadre, tous lots confondus.
Les montants renseignés aux articles V.2.4) correspondent aux montants maximum des commandes pour la durée de chaque accord-cadre.
L'indication portée aux articles V.2.2) selon laquelle le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques est inexacte mais contraint par le formulaire européen des avis d'attribution. Chaque accord-cadre a été attribué à des candidats individuels.
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Les pièces de la consultation et des accords-cadres sont consultables à l'adresse suivante: Hôtel du Département — service des marchés publics — 11 rue François Chénieux — 87031 Limoges Cedex. Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 188-337120 (2016-09-26)
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Fournisseurs:
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