Fourniture, livraison et pose de caissons d'affichage
Conseil départemental Haute-Vienne
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-19 | Avis de marché |
| 2017-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr633 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: haute-vienne@dematis.com 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://www.haute-vienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150279
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 333 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Vienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.haute-vienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Vienne — PAGT/DCP/service marchés
Adresse postale: 11 rue François Chénieux, CS 83112
Commune postale: Limoges Cedex
Point de contact: Mme Sylvie Bouilhac
Téléphone: +33 544001528 📞
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Pays: fr633 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: grefffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 078-150279 (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr633 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: haute-vienne@dematis.com 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://www.haute-vienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150279
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 333 000 EUR 💰
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Valeur estimée hors TVA: 333 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Vienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation passée au cours de l'année civile et qui demeurent valables.
Afficher plus
Cette procédure fait partie du dispositif MPS (Marché public simplifié). A ce titre, l'utilisation du formulaire MPS est fortement préconisée. Le candidat devra alors joindre au formulaire de candidature MPS les déclarations indiquées au règlement de consultation.
Afficher plus
Le candidat peut toutefois répondre de manière traditionnelle soit par voie électronique soit par voie papier. Dans ce cas, il doit utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.haute-vienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Vienne — PAGT/DCP/service marchés
Adresse postale: 11 rue François Chénieux, CS 83112
Commune postale: Limoges Cedex
Point de contact: Mme Sylvie Bouilhac
Téléphone: +33 544001528 📞
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Pays: fr633 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Financement sur ressources propres du département.
Délai global fixé à 30 jours.
Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.haute-vienne.fr. Les candidats peuvent également solliciter par écrit auprès du contact administratif la transmission du dossier de consultation des entreprises par voie postale sur support papier. En revanche, aucun DCE ne sera adressé par mail ni sur support physique électronique.
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Les plis seront transmis au service des marchés dont l'adresse figure ci-dessous par tout moyen permettant de donner date certaine à leur réception et d'en garantir la confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique en utilisant le formulaire MPS mais accepte les plis adressés par voie papier ou par voie électronique sans MPS.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: grefffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat — délai ramené à 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés.
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Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Avis d'attribution de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 171-350246
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150279
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-06 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 171-350246 (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur totale du marché: 333 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 171-350246
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150279
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Avis initial paru au BOAMP: avis nº 17-55009 publié le 21.4.2017.
Les pièces de la consultation et des marchés sont consultables à l'adresse suivante: Hôtel du département — service des marchés publics — 11 rue François Chénieux — 87031 Limoges Cedex. Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, avec un montant maximum de 333 000 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre. Il est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-06 📅
Référence
Informations complémentaires
Avis initial paru au BOAMP: avis nº 17-55009 publié le 21.4.2017.
Les pièces de la consultation et des marchés sont consultables à l'adresse suivante: Hôtel du département — service des marchés publics — 11 rue François Chénieux — 87031 Limoges Cedex. Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 171-350246 (2017-09-05)
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