2022-03-07accord-Cadre A Bons De Commande: Assistance A Maitrise D'Ouvrage De Programmation Urbaine Pour Le Renouvellement... (Commune de Seyssinet-Pariset)
l'Accord-Cadre a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage de programmation urbaine sur le site de la Fauconnière, situé dans la plaine de la commune de Seyssinet-Pariset.Le titulaire accompagnera le maitre d'ouvrage sur différents points, notamment la programmation urbaine, la réalisation des diverses études, l'organisation de la participation citoyenne pour différentes thématiques, et l'assistance au choix éventuel du maître d'oeuvre et des spécialistes (urbanistes, architectes, juristes?)
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2020-03-04Marché de propreté urbaine (Commune de Seyssinet-Pariset)
Dans le cadre de son exécution, le présent marché inclut une obligation de promotion de l'emploi et des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle. Cette clause constitue une condition d'exécution du marché pour le titulaire. L'actuel titulaire est soumis à la convention collective nationale des activités du déchet qui impose, au candidat, la reprise à minima du personnel non-cadre, maîtrise comprise, affecté antérieurement au marché concerné.
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2018-08-01Accord-cadre à bons de commande: entretien des espaces verts (Commune de Seyssinet-Pariset)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssinet-Pariset (38170).
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et dans le Bordereaux des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot.
Les montants annuels maximum sont les suivants:
— lot nº 1: «Entretien de sols et des plantations»: 120 000 EUR HT,
— lot nº 2: …
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2016-02-17Marché de proprete urbaine (Commune de Seyssinet-Pariset)
Le présent marché a pour objet, avec obligation de résultat, la réalisation de prestations de balayage et de nettoyage des espaces publics (Rues, Trottoirs, Places, Espaces verts?) de la commune de Seyssinet-Pariset (38170).
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir, ultérieurement, à la procédure négociée pour des …
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2014-04-16Marché à bons de commande : entretien des espaces verts (Commune de Seyssinet-Pariset)
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la Commune de Seyssinet-Pariset (38170).
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots et dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) propre à chaque lot
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2013-12-04Marché de fourniture en gaz naturel des bâtiments communaux (Commune de Seyssinet-Pariset)
Le présent marché a pour objet la fourniture en gaz naturel des bâtiments de la Commune de Seyssinet-Pariset (38170).
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le gaz naturel est utilisé par les sites pour des usages domestiques :
- chauffage des locaux
- Eau chaude sanitaire (ECS)
Le volume annuel 2012 (Car) de l'ensemble des PCE, était de 5.2 Gwh. Ce volume est donné à titre …
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