accord-Cadre A Bons De Commande:Mise à Disposition De Maitres Nageurs Sauveteurs Pour Assurer La Surveillance Et L'Enseignement Aquatique A La Piscine Municipale
Commune de Seyssinet-Pariset
la présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnels qualifié dans la surveillance et l'enseignement natatoire, Maître Nageurs Sauveteurs (Mns) de préférence, pour assurer la surveillance et l'enseignement des activités aquatiques à la piscine municipale de Seyssinet-Pariset, sise 9 Allée des Glycines (38170)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-27 | Avis de marché |
| 2022-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 202211
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Seyssinet-Pariset
Adresse postale: place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet Pariset
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: +33 476705353 📞
Fax: +33 476701203 📠
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-05-19 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230351
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: piscine Municipale, 9 Allée des Glycines 38170 - seyssinet-Pariset
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: hotel De Ville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380485900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 085-230351 (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 202211
Brève description:
la présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnels qualifié dans la surveillance et l'enseignement natatoire, Maître Nageurs Sauveteurs (Mns) de préférence, pour assurer la surveillance et l'enseignement des activités aquatiques à la piscine municipale de Seyssinet-Pariset, sise 9 Allée des Glycines (38170)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Seyssinet-Pariset
Adresse postale: place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet Pariset
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: +33 476705353 📞
Fax: +33 476701203 📠
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-05-19 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230351
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr -Prestations assurées par du personnel qualifié BEESAN, ou BPJEPS Activités aquatiques ou BNSSA, ce dernier pouvant surveiller les séances ouvertes aux publics sous réserve d'avoir obtenu une dérogation.Prestations à prix unitaires, avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
trois (3) fois (reconduction expresse) pour une période successive d'une année, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: piscine Municipale, 9 Allée des Glycines 38170 - seyssinet-Pariset
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: hotel De Ville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380485900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 085-230351 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-244093
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-230351
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: piscine Municipale, 9 Allée des Glycines 38170 Seyssinet-Pariset
Source: OJS 2022/S 089-244093 (2022-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnels qualifié dans la surveillanceet l'enseignement natatoire pour assurer la surveillance et l'enseignement des activités aquatiques à la piscine municipale de Seyssinet-Pariset
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-244093
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-230351
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
choix de procédure erroné,il ne s'agit pas d'un appel d'offre ouverts mais d'un Mapa.Nouvelle consultation lancée en procédure adaptée
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: piscine Municipale, 9 Allée des Glycines 38170 Seyssinet-Pariset
Source: OJS 2022/S 089-244093 (2022-05-03)
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