Mise à disposition de personnels animateurs pour les différents temps d'accueils organisés par la commune de Seyssinet-Pariset et remplacement des ATSEM lors des semaines scolaires
Commune de Seyssinet-Pariset
La présente consultation a pour objet, la mise à disposition de personnels animateurs pour les différents temps d'accueils organisés par la commune de Seyssinet-Pariset et le remplacement, de courte durée, des ATSEM, lors des semaines scolaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent accord-cadre n'est pas alloti.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel de bureau
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-28 | Avis de marché |
| 2018-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seyssinet-Pariset
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: +33 476705353 📞
Fax: +33 476701203 📠
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137578
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Seyssinet-Pariset.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380485900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule marchés publics
Code postal: 38170
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 062-137578 (2018-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Brève description:
La présente consultation a pour objet, la mise à disposition de personnels animateurs pour les différents temps d'accueils organisés par la commune de Seyssinet-Pariset et le remplacement, de courte durée, des ATSEM, lors des semaines scolaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent accord-cadre n'est pas alloti.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seyssinet-Pariset
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: +33 476705353 📞
Fax: +33 476701203 📠
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137578
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr — Les différentes prestations feront l'objet d'un bon de commande annuel. En cas de variation du nombre d'heures exécutées, il sera établi, mensuellement, des bons de commande intermédiaires de régularisation. L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2018, pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois, par période successive d'1 an, dans les conditions fixées à l'article 2 du CCAP. Le Dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est téléchargeable sur le site de la commune de Seyssinet-Pariset: www.ville-seyssinet-pariset.fr,
— accès direct / marchés publics. Les demandes d'information complémentaires d'ordre administratif ou technique doivent être déposées sur la plateforme de dématérialisation: www.ville-seyssinet-pariset.fr,
— accès direct / marchés publics. Les questions devront être posées au plus tard dans un délai de 5 jours calendaires avant la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent Règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2018, pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période successive d'une année, suivant les modalités fixées à l'article 2 du CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— DC1 (Lettre de candidature, Habilitation du mandataire par ses cotraitants),
— DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat:
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée en application des dispositions de l'article 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. La présente consultation est basée sur un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum et avec maximum annuel fixé en quantité d'heures, comme suit:
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— heures fixes: 18 000 h,
— heures complémentaires: 350 h,
— visites médicales: 25 h.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Seyssinet-Pariset.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380485900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule marchés publics
Code postal: 38170
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr — Les différentes prestations feront l'objet d'un bon de commande annuel. En cas de variation du nombre d'heures exécutées, il sera établi, mensuellement, des bons de commande intermédiaires de régularisation. L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2018, pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois, par période successive d'1 an, dans les conditions fixées à l'article 2 du CCAP. Le Dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
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Il est téléchargeable sur le site de la commune de Seyssinet-Pariset: www.ville-seyssinet-pariset.fr,
— accès direct / marchés publics. Les demandes d'information complémentaires d'ordre administratif ou technique doivent être déposées sur la plateforme de dématérialisation: www.ville-seyssinet-pariset.fr,
— accès direct / marchés publics. Les questions devront être posées au plus tard dans un délai de 5 jours calendaires avant la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent Règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 062-137578 (2018-03-28)
Avis d'attribution de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place André Balme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-337122
Se réfère à l'avis: 2018/S 062-137578
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Genipluri
Adresse postale: 5 rue Condorcet — CS 20312
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38093
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 147-337122 (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet, la mise à disposition de personnels animateurs pour les différents temps d'accueils organisés par la Commune de Seyssinet-Pariset et le remplacement, de courte durée, des Atsem, lors des semaines scolaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent accord-cadre n'est pas alloti.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place André Balme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-337122
Se réfère à l'avis: 2018/S 062-137578
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum et avec maximum annuel fixé en quantité d'heures, comme suit:
— heures travaillées: 18 000 h,
— heures supplémentaires: 350 h,
— visites médicales: 25 h.
Le montant affiché est un montant estimé
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet, la mise à disposition de personnels animateurs pour les différents temps d'accueils organisés par la Commune de Seyssinet-Pariset et le remplacement, de courte durée, des Atsem, lors des semaines scolaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Le présent accord-cadre n'est pas alloti.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Genipluri
Adresse postale: 5 rue Condorcet — CS 20312
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38093
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum et avec maximum annuel fixé en quantité d'heures, comme suit:
— heures travaillées: 18 000 h,
— heures supplémentaires: 350 h,
— visites médicales: 25 h.
Le montant affiché est un montant estimé
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