Accord-cadre à bons de commande: entretien des espaces verts
Commune de Seyssinet-Pariset
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssinet-Pariset (38170).
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et dans le Bordereaux des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot.
Les montants annuels maximum sont les suivants:
— lot nº 1: «Entretien de sols et des plantations»: 120 000 EUR HT,
— lot nº 2: «Élagage et abattage»: 25 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.11.2018 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci dépasse le 1.11.2018. Il pourra être reconduit par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne puisse excéder 4 ans
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-01 | Avis de marché |
| 2018-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 201815
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seyssinet-Pariset
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: +33 476705353 📞
Fax: +33 476701203 📠
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-341766
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien des sols et des plantations
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Élagage et abattage
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380485900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Pays: Isère 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 149-341766 (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 201815
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssinet-Pariset (38170).
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et dans le Bordereaux des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot.
Les montants annuels maximum sont les suivants:
— lot nº 1: «Entretien de sols et des plantations»: 120 000 EUR HT,
— lot nº 2: «Élagage et abattage»: 25 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.11.2018 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci dépasse le 1.11.2018. Il pourra être reconduit par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne puisse excéder 4 ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seyssinet-Pariset
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: +33 476705353 📞
Fax: +33 476701203 📠
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-341766
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr — Le présent accord-cadre est financé sur des fonds propres de la commune de Seyssinet-Pariset.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est téléchargeable sur le site de la commune de Seyssinet-Pariset: http://www.ville-seyssinet-pariset.fr/, Accès direct / Marchés publics
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssinet-Pariset (38170).
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et dans le Bordereaux des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot.
Les montants annuels maximum sont les suivants:
— lot nº 1: «Entretien de sols et des plantations»: 120 000 EUR HT,
— lot nº 2: «Élagage et abattage»: 25 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.11.2018 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci dépasse le 1.11.2018. Il pourra être reconduit par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne puisse excéder 4 ans
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Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien des sols et des plantations
Numéro du lot: 1
Brève description:
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et dans le Bordereaux des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.11.2018 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci dépasse le 1.11.2018. Il pourra être reconduit par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne puisse excéder 4 ans
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Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— DC1 (lettre de candidature, Habilitation du mandataire par ses cotraitants),
— DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380485900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Pays: Isère 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr — Le présent accord-cadre est financé sur des fonds propres de la commune de Seyssinet-Pariset.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est téléchargeable sur le site de la commune de Seyssinet-Pariset: http://www.ville-seyssinet-pariset.fr/, Accès direct / Marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 149-341766 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place André Balme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-492481
Se réfère à l'avis: 2018/S 149-341766
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Elagage et abattage
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: Rival-environnement
Adresse postale: 227 impasse Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2018/S 215-492481 (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssinet-Pariset (38170). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et dans le Bordereaux des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot. Les montants annuels maximum sont les suivants:
— Lot nº 1 «Entretien de sols et des plantations»: 120 000 EUR (HT),
— Lot nº 2 «Elagage et abattage»: 25 000 EUR (HT).
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter du 1.11.2018 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci dépasse le 1.11.2018. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place André Balme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-492481
Se réfère à l'avis: 2018/S 149-341766
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssinet-Pariset (38170). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), commun à tous les lots et dans le Bordereaux des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot. Les montants annuels maximum sont les suivants:
Afficher plus
— Lot nº 1 «Entretien de sols et des plantations»: 120 000 EUR (HT),
— Lot nº 2 «Elagage et abattage»: 25 000 EUR (HT).
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter du 1.11.2018 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci dépasse le 1.11.2018. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: Rival-environnement
Adresse postale: 227 impasse Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2018/S 215-492481 (2018-11-05)
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