LOT N° 01 Fournitures administratives LOT N° 02 Fournitures scolaires LOT N° 03 Fournitures pour travaux manuels et loisirs créatifs LOT N° 04 Ouvrages et manuels scolaires LOT N° 05 Fournitures et matériels ludiques et pédagogiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et petits materiels administratifs et scolaires
Numéro de référence: 2025FOU01
Brève description:
“LOT N° 01 Fournitures administratives
LOT N° 02 Fournitures scolaires
LOT N° 03 Fournitures pour travaux manuels et loisirs créatifs
LOT N° 04 Ouvrages et...”
Brève description
LOT N° 01 Fournitures administratives
LOT N° 02 Fournitures scolaires
LOT N° 03 Fournitures pour travaux manuels et loisirs créatifs
LOT N° 04 Ouvrages et manuels scolaires
LOT N° 05 Fournitures et matériels ludiques et pédagogiques
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures de bureau, enveloppes, articles de papeterie et autres articles en papier, papier d'impression, papier pour photocopie”
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures scolaires”
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Equipements de loisirs”
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Livres, brochures et dépliants imprimés”
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires”
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-16 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccpc Cruseilles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 téléchargeable sur...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
“Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné...”
Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné des pièces justificatives de capacités énumérées précédemment
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C959F854-A75C-225F-9163981739D61E35
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-169888 (2025-03-14)
Avis d'attribution de marché (2025-05-28) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025fou01
Date de conclusion du contrat: 2025-05-14 📅
Titre: Acquisition De Fournitures Et Petits Materiels Administratifs Et Scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lacoste
Numéro d'enregistrement national: 70146-1-1-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr📧
Téléphone: 0490228570📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 70146-1-2-1
Adresse postale: 750 Rue du Colonel Lemaire 6 cs çèàé
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Téléphone: 0477434620📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 70146-1-3-1
Adresse postale: 750 Rue du Colonel Lemaire - Cs 9702 -
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas librairie laique
Numéro d'enregistrement national: 70146-1-4-1
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-En-Velay
Région: Haute-Loire🏙️
Courrier électronique: contact@librairielaique.fr📧
Téléphone: 0471090804📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 70146-1-5-1
Adresse postale: 750 Rue du Colonel Lemaire - Cs 9702
“Les marchés publics ont été signés aux dates suivantes :
Lot N° 01 : le 19.05.2025 Montant minimum H.T. / An : 3 000 euro(s) ...”
Les marchés publics ont été signés aux dates suivantes :
Lot N° 01 : le 19.05.2025 Montant minimum H.T. / An : 3 000 euro(s) Montant maximum H.T. / An : 15 000 euro(s)Lot N° 02 : le 27.05.2025 Montant minimum H.T. / An : 15 000 euro(s) Montant maximum H.T. / An : 60 000 euro(s)Lot N° 03 : le 27.05.2025 Montant minimum H.T. / An : 15 000 euro(s) Montant maximum H.T. / An : 60 000 euro(s)Lot N° 04 : le 27.05.2025 Montant minimum H.T. / An : 5 000 euro(s) Montant maximum H.T. / An : 50 000 euro(s)Lot N° 05 : le 27.05.2025 Montant minimum H.T. / An : 4 000 euro(s) Montant maximum H.T. / An : 40 000 euro(s)Les contrats sont consultables au siège de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (268, Route du Suet 74350 Cruseilles - 04 50 08 16 16 - Service Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse marchespublics@ccpaysdecruseilles.org
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E3FEBB21-D633-9154-FCD52912C162BA82
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Source: OJS 2025/S 103-348886 (2025-05-28)