Avis de marché (2025-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et montage du mobilier administratif et scolaire de la ccpc
Numéro de référence: 2025FOU02
Brève description:
“LOT N° 01 : Mobilier pour assise et bureau scolaire
LOT N° 02 : Mobilier de rangement scolaire
LOT N° 03 : Mobilier administratif”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier📦
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de chaises, fauteuils, chaire, tables, bancs, tabourets, couchettes, lits”
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture sèche dessins, chevalets, meubles bas, armoires, bacs à livres, étagères, vestiaires mobiles, mobiliers scolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de divers bureaux, caissons, armoires, fauteuils, sièges de réunion, tables de réunion”
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccpc Cruseilles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“échantillons, descriptions ou photographies avec certification d'authenticité pour les contrats de fourniture : Founiture d'exemples de mobilier témoin ...”
Liste et brève description des critères de sélection
échantillons, descriptions ou photographies avec certification d'authenticité pour les contrats de fourniture : Founiture d'exemples de mobilier témoin pour les 01 et 03 - Les modèles attendus concernent les produits référencés dans le Bpu de chaque lot concerné ( Lot 01 : )
“Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné...”
Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné des pièces justificatives de capacités énumérées précédemment
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3391B576-9A81-CDC5-ECD13F0CE75FE0B7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-235389 (2025-04-10)
Avis d'attribution de marché (2025-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025fou02
Date de conclusion du contrat: 2025-06-04 📅
Titre: Mobilier pour assise et bureau scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis papin collectivites
Numéro d'enregistrement national: 70554-1-1-1
Adresse postale: Rocade Ouest
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@dpc.fr📧
Téléphone: 0549652422📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
“Le marché public a été signé le 07 Juillet 2025 pour le lot n° 01.
Les lots 02 et 03 ont été déclarés infructueux et seront relancés ultérieurement sous...”
Le marché public a été signé le 07 Juillet 2025 pour le lot n° 01.
Les lots 02 et 03 ont été déclarés infructueux et seront relancés ultérieurement sous forme de marché sans publicité ni mise en concurrence.
Le contrat du Lot 01 est consultable au siège de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (268, Route du Suet 74350 Cruseilles - 04 50 08 16 16 - Service Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse marchespublics@ccpaysdecruseilles.org.
A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture du siège de la Communauté de Communes sont du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F65E95AB-DFBB-F4D9-F78EEED2483A603B
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Source: OJS 2025/S 129-446138 (2025-07-07)