SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS
Communauté de communes du Pays de Cruseilles
LOT N° 01 Services de téléphonie fixe, d'accès internet et d'interconnexions de sites LOT N° 02 Services de téléphonie mobile et M2M
Date limiteDeadline 2026-10-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de telecommunications
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services de téléphonie fixe, d'accès internet et d'interconnexion de sites
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 268, Route du Suet
Code postal: 74350
Ville: Cruseilles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services de téléphonie mobile et M2M
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccpc Cruseilles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-05 14:00:00 📅
Lieu: Ccpc Cruseilles
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 268, Route du Suet
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERMILLOD Sylvie
Courrier électronique: marchespublics@ccpaysdecruseilles.org 📧
Téléphone: 0450081616 📞
URL: http://www.ccpaysdecruseilles.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76578 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76578 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-614848 (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de telecommunications
Numéro de référence:
2026SER04
Brève description:
LOT N° 01 Services de téléphonie fixe, d'accès internet et d'interconnexions de sites
LOT N° 02 Services de téléphonie mobile et M2M
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Services de téléphonie fixe, d'accès internet et d'interconnexion de sites
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description du marché:
Montant initial pour la période initiale de 24 mois : 135 000 euro(s) HT // Reconductions 1 et 2 : 45 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 268, Route du Suet
Code postal: 74350
Ville: Cruseilles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le présent marché débute à compter de sa date de notification pour une période de 24 mois. Il est reconductible 2 fois tacitement par période de 12 mois. La durée globale ne peut donc excéder 48 mois. Il pourra être résilié sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur
Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché débute par une période de 24 mois. Il est ensuite reconductible 2 fois tacitement par période de 12 mois. La durée globale ne peut donc excéder 48 mois. Il pourra être résilié sur décision expresse du pouvoir adjudicateur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Services de téléphonie mobile et M2M
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Montant initial pour la période initiale de 24 mois : 90 000 euro(s) HT // Reconductions 1 et 2 : 30 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccpc Cruseilles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-05 14:00:00 📅
Lieu: Ccpc Cruseilles
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Numéro d'enregistrement national:
3886
Adresse postale: 268, Route du Suet
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERMILLOD Sylvie
Courrier électronique: marchespublics@ccpaysdecruseilles.org 📧
Téléphone: 0450081616 📞
URL: http://www.ccpaysdecruseilles.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76578 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76578 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1°et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Le marché public est passé sous forme d'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique.
L'accord-cadre est mono-attributaire
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
34D24E43-D8D4-0BE3-3D77D9F797832419
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-614848 (2026-09-04)
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