Diagnostic et schéma directeur de gestion des eaux pluviales de la C.C. du pays de Cruseilles

Communauté de communes du Pays de Cruseilles

La CCPC a décidé de poursuivre sa réflexion déjà entamée sur l'assainissement et engage l'étude d'un schéma directeur de Gestion des Eaux pluviales pour ses 13 Communes membres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-24 Avis de marché
2017-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2017-Ser-11
Brève description:
La CCPC a décidé de poursuivre sa réflexion déjà entamée sur l'assainissement et engage l'étude d'un schéma directeur de Gestion des Eaux pluviales pour ses 13 Communes membres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du pays de Cruseilles
Adresse postale: 268 route du Suet
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysdecruseilles.org 🌏
Courrier électronique: b.cetin@ccpaysdecruseilles.org 📧
Téléphone: +33 450081616 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-334382
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr Modalités de paiement: paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours. Cette opération est subventionnée par l'agence de l'eau et le Département de Haute-Savoie.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cruseilles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740011200063
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du pays de Cruseilles: Service commande publique
Téléphone: +33 450083181 📞
Courrier électronique: ccpc@ccpaysdecruseilles.org 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr
Modalités de paiement: paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours. Cette opération est subventionnée par l'agence de l'eau et le Département de Haute-Savoie.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2017/S 162-334382 (2017-08-24)
Avis d'attribution de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La CCPC a décidé de poursuivre sa réflexion déjà entamée sur l'assainissement et engage l'étude un schéma directeur de gestion des eaux pluviales pour ses 13 communes membres.
Valeur totale du marché: 84 754 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Cruseilles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-462045
Se réfère à l'avis: 2017/S 162-334382
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La CCPC a décidé de poursuivre sa réflexion déjà entamée sur l'assainissement et engage l'étude un schéma Directeur de gestion des eaux pluviales pour ses 13 communes membres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-15 📅
Source: OJS 2017/S 222-462045 (2017-11-16)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Haute-Savoie
Produits/services:
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