Fournisseur: ENTREPRISE SAS SOVAL
Un marché public archivé
ENTREPRISE SAS SOVAL est historiquement un fournisseur de machines industrielles, machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique et robinets, vannes et dispositifs similaires.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ENTREPRISE SAS SOVAL est mentionné
2024-07-25
Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable,... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent accord cadre est passé selon une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre est passé selon une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum Voir la passation de marché »