2018-09-04Fourniture de mobiliers urbains pour les services de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole et, à titre... (Ville de Nantes)
Le présent marché concerne principalement la fourniture de mobiliers urbains pour les services de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole et, à titre accessoire, les pièces détachées de ces mobiliers.
Ce marché est lancé en groupement de commandes pour la Ville de Nantes et Nantes Métropole.
Le présent marché est décomposé en 4 lots.
La présente consultation revêt la forme d'une procédure d'appel d'offres ouverte selon les articles 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AD ProductionDeclicSodilor
2018-07-16Fourniture de mobiliers urbain et matériels de signalisation (Ville de Versailles)
Les stipulations du présent accord cadre portent sur la fourniture de mobiliers urbains et de matériels de signalisation destinés aux services municipaux de la ville de Versailles.
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande (et à marchés subséquents — de manière exceptionnelle) sans minimum ni maximum, en application …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ingenia SAondeliaSignaux Girod BellefontaineSodilor
2018-03-12Fourniture d'équipements de signalisation routière verticale métallique et plastique — 2 lots (Approlys)
Accord-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum, passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification reconductible 3 fois. Les bons de commande seront émis par chaque membre bénéficiaire identifié de la Centrale d'achats, au fur et à mesure de ses besoins pour les 2 lots, les délais de livraison (à compter de la date de notification de la commande) sont laissés à l'initiative des candidats sans dépasser les délais plafonds indiqués dans l'acte d'engagement les délais de pose seront …
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2017-04-05Fourniture d'équipements plastiques de signalisation routière et d'équipements plastiques divers (Département du Finistère)
Fourniture d'équipements plastiques de signalisation routière et d'équipements plastiques divers. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le contrat prend effet dès sa notification pour une durée de 48 mois. Les délais d'exécution sont indiqués dans les bons de commande. Modalités de financement et de paiement: le contrat est traité à prix unitaires révisables (cf. art. 5.2 du CCAP). Avance prévue (cf. art. 5.5 du CCAP). Paiement par virement bancaire dans un …
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2016-02-12Fourniture, livraison et pose de matériels de signalisation verticale (Ville de La Baule-Escoublac)
Le marché définit les spécifications des matériaux et produits, ainsi que les conditions de fourniture et de transport de la signalisation de police et de jalonnement à mettre en place sur la ville de La Baule.
Les commandes étant destinées à répondre soit à une création de signalisation nouvelle, soit à un remplacement ou complément de matériel existant, les produits proposés par le titulaire devront être d'aspect identique et pouvoir s'adapter aux ensembles existants.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lacroix SignalisationSodilor
2015-09-11Fourniture et livraison de matériels de signalisation en matière plastique pour les routes départementales de l'aisne (Conseil général de l' Aisne)
Le marché à bons de commande ne comporte pas de montants HT minimum et maximum annuels.
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
a titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est …
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2015-05-12Fourniture de mobiliers urbains et d'équipements de voirie issus de la revalorisation des matières plastiques et des... (Mairie de Bordeaux)
Fourniture de mobiliers urbains et d'équipements de voirie issus de la revalorisation des matières plastiques et des caoutchoucs.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/24/ue du 26.2.2014.
À titre indicatif, les commandes estimées pour …
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2013-10-24fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation (Département de La Charente)
la présente consultation concerne la fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation d'indication, de danger et de police, de signalisation temporaire ainsi que de bornes, balises et musoirs.
Elle se décompose en 3 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés, donnant lieu à la conclusion de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics français et d'accord-cadres mono attributaire au sens de la directive 2004-18 du 31 mars 2004.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SESSignatureSodilor
2013-09-26Fourniture de balises et de signalisation en matière plastique (Conseil général de l'Yonne)
Marché à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif et sans engagement de la collectivité, l'estimation annuelle HT est de l'ordre de 25 500 EUR.
L'opérateur économique devra être le fabricant d'une majorité des produits et notamment des produits suivants :
séparateur modulaire
balise J1 et J3
Balise J11 et J12
Balise J13
Cône K5a
Délinéateur J6
Plot temporaire pour support
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2013-07-19Fourniture et livraison de signalisation routière et d'équipements de la route en plastique (Conseil général de L'Aube)
Fourniture et livraison de signalisation routière et d'équipements de la route en plastique.
Nature des prestations :
Fourniture et livraison de bornes kilométriques, de balises de type j, de signalisation de type b21, de signalisation temporaire de type k et de socles, embrases et fixations.
Type de contrat
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du code des marchés publics) avec un seul opérateur économique et sans montant …
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