Signalisation verticale et horizontale — aNNEES 2016/2020

Agglomération d'Agen

Signalisation verticale et horizontale — aNNEES 2016/2020 Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: MAIRIE D'Agen Coordonnateur du groupement de commandes: AGGLOMERATION D'Agenforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 524 000,00 euro(s).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération d'Agen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-26	Avis de marché
2016-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération d'Agen
Adresse postale: 8 rue André Chénier, Cedex 9, BP 90045
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-agen.net 🌏
Courrier électronique: president@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: +33 553696867 📞
Fax: +33 553696860 📠
URL des documents: http://www.agglo-agen.net 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-agen.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183625
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons suivants: -Pour le lot nº1 " Signalisation verticale permanente " : 1 panneau sens interdit B1 450mm -Pour le lot nº2 " Signalisation verticale temporaire acier " : 1 panneau B21 650mm -Pour le lot nº3 " Signalisation verticale temporaire plastique " : 1 panneau Ak5 700mm -Pour le lot nº6 " Signalisation spéciale — plaques de rue& numéros.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Numéro du lot: 1
Brève description: Signalisation verticale permanente.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Numéro du lot: 2
Brève description: Signalisation verticale temporaire acier.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Signalisation verticale temporaire plastique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Signalisation spéciale — miroirs.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Signalisation spéciale — balises.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Signalisation spéciale — plaques de rue et numéros de maison.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Signalisation horizontale — equipements de chaussée.
Valeur estimée hors TVA: 14 800 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Signalisation spéciale pour stationnement.
Valeur estimée hors TVA: 39 200 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Signalisation directionnelle permanente.
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Signalétique.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Panneaux de signalisation lumineux.
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur Technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni: Echantillon
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Valeur Technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni: Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pondération du prix: 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur Technique appréciée au regard du mémoire technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie D''Agen
Adresse postale: place Dr Esquirol Cedex 9 BP 30003
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agen.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: maire@agen.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agen.fr 🌏
URL des documents: http://www.agglo-agen.net 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service Achats
Adresse postale: 8 rue André Chénier Cedex 9 BP 90045
Téléphone: +33 553482196 📞
Courrier électronique: service.achats@agen.fr 📧
Fax: +33 553877293 📠
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération d'agen Service Achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue de Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 103-183625 (2016-05-26)

Avis d'attribution de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16RA03
Brève description:

Signalisation verticale et horizontale — années 2016/2020. Consultation lancée par un groupement de commandes composée des membres suivants: Mairie d'Agen. Coordonnateur du groupement de commandes: Agglomération d'Agen. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 524 000 EUR.

Valeur totale du marché: 524 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384029
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-183625
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Signalisation verticale et horizontale — années 2016/2020.

Consultation lancée par un groupement de commandes composée des membres suivants: Mairie d'Agen.

Coordonnateur du groupement de commandes: Agglomération d'Agen.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 524 000 EUR.

Intitulé du lot: Signalisation verticale permanente
Signalisation verticale temporaire acier
Signalisation verticale temporaire plastique
Signalisation spéciale — miroirs
Signalisation spéciale — balises
Signalisation spéciale — plaques de rue et numéros de maison
Signalisation horizontale — équipements de chaussée
Brève description: Signalisation horizontale — équipements de chaussée.
Intitulé du lot: Signalisation spéciale pour stationnement
Signalisation directionnelle permanente
Signalétique
Panneaux de signalisation lumineux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni — échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni — mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
2016-09-26 📅
2016-09-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Agen
Adresse postale: place Dr Esquirol, Cedex 9, BP 30003

Informations complémentaires
Organe de révision
9 rue de Tastet, CS 21490
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradam.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 211-384029 (2016-10-28)

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