Fourniture et livraison de matériels de signalisation en matière plastique pour les routes départementales de l'aisne
Conseil général de l' Aisne
Le marché à bons de commande ne comporte pas de montants HT minimum et maximum annuels.
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
a titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à 75 000 EUR (TTC).
Le délai de réception des offres était de 2015-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sodilor
- • Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-11 | Avis de marché |
| 2016-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l' Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324952
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15DVD09
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Fricoteaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=264 🌏
Nom: Conseil départemental — dvd
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: Service de l'entretien et de l'exploitation
Fax: +33 223246882 📠
Nom: Conseil départementale — DAAF
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@aisne.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏
Nom: Conseil départemental de l'Aisne
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DVD09
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2015/S 179-324952 (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
A titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à 75 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l' Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324952
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché à bons de commande ne comporte pas de montants HT minimum et maximum annuels.
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
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a titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à 75 000 EUR (TTC).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
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Numéro de référence: 15DVD09
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises devront justifier de leurs capacités administratives par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.
Situation économique et financière:
Les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelle et financière par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises devront justifier de leurs capacités techniques par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif, délai de paiement 30 jours, financement sur budget propre de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprise solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Fricoteaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=264 🌏
Nom: Conseil départemental — dvd
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: Service de l'entretien et de l'exploitation
Fax: +33 223246882 📠
Nom: Conseil départementale — DAAF
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@aisne.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏
Nom: Conseil départemental de l'Aisne
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DVD09
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2015/S 179-324952 (2015-09-11)
Avis d'attribution de marché (2016-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051611
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-324952
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: Sodilor
Adresse postale: ZI Neuwald — BP 40739
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57207
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 032-051611 (2016-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051611
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-324952
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Les pièces contractuelles sont consultables dans les locaux de la direction de la voirie départementale de l'Aisne, 2 rue Armand Brimbeuf à Laon.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-139449, mise en ligne le 11.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: Sodilor
Adresse postale: ZI Neuwald — BP 40739
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57207
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 032-051611 (2016-02-11)
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