Fourniture et livraison de petits mobiliers urbains

Ville de Saint-Cloud

Fourniture et livraison de petits mobiliers urbains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-30 Avis de marché
2015-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Émission de bons de commande successifs qui préciseront la prestation décrite et en détermineront la quantité. Montant total des commande (pour la durée initiale du marché):Lot 1: seuil minimum de 8 000 EUR HT et seuil maximum de 25 000 EUR HT.Lot 2: seuil minimum de 10 000 EUR HT et seuil maximum de 30 000 EUR HT.Lot 3: seuil minimum de 10 000 EUR HT et seuil maximum de 30 000 EUR HT.Lot 4: seuil minimum de 4 000 EUR HT et seuil maximum de 12 000 EUR HT.Lot 5: seuil minimum de 15 000 EUR HT et seuil maximum de 40 000 EUR HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Cloud
Adresse postale: 13 place Charles de Gaulle
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Contact
Courrier électronique: juridique@saintcloud.fr 📧
Téléphone: +33 147715476 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-039452
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Horaires d'ouverture (du lundi au vendredi) de la mairie de Saint-Cloud pour le dépôt des plis: 9:00-12:00 et 14:00-17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de petits mobiliers urbains.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de corbeilles de propreté
Brève description: Fourniture et livraison de corbeilles de propreté.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bancs
Brève description: Fourniture et livraison de bancs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de barrières et piquets
Brève description: Fourniture et livraison de barrières et piquets.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de piquets en polymère dense
Brève description: Fourniture et livraison de piquets en polymère dense.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de signalisation de police
Brève description: Fourniture et livraison de signalisation de police.
Quantité ou étendue:
Émission de bons de commande successifs qui préciseront la prestation décrite et en détermineront la quantité. Montant total des commande (pour la durée initiale du marché):
Lot 1: seuil minimum de 8 000 EUR HT et seuil maximum de 25 000 EUR HT.
Lot 2: seuil minimum de 10 000 EUR HT et seuil maximum de 30 000 EUR HT.
Lot 3: seuil minimum de 10 000 EUR HT et seuil maximum de 30 000 EUR HT.
Lot 4: seuil minimum de 4 000 EUR HT et seuil maximum de 12 000 EUR HT.
Lot 5: seuil minimum de 15 000 EUR HT et seuil maximum de 40 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal, 18 rue de Garches, 92210 Saint-Cloud, ou chantier situé sur le territoire de la commune de Saint-Cloud, 92210 Saint-Cloud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) ou équivalents pour présenter leur candidature. Ces documents facultatifs sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Quelle que soit la forme adoptée par les candidats, ils fourniront les éléments suivants:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur les ressources propres de la commune( budget de fonctionnement). Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par les services financiers de la mairie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_iQLUwt78sd 🌏
Nom: Mairie de Saint-Cloud
Point de contact: Service des affaires juridiques
M. Ochsner
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_iQLUwt78sd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_iQLUwt78sd 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Horaires d'ouverture (du lundi au vendredi) de la mairie de Saint-Cloud pour le dépôt des plis: 9:00-12:00 et 14:00-17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2015/S 024-039452 (2015-01-30)
Avis d'attribution de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 970 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340997
Se réfère à l'avis: 2015/S 24-039452
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 24 B, annonce nº 361 du 4.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal, 18 rue de Garches — 92210 Saint-Cloud, ou chantier situé sur le territoire de la commune de Saint-Cloud, 92210 Saint-Cloud.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Concept urbain
Adresse postale: ZA nº 3 La Fosse Neuve — 151 allée de Fosse Neuve
Commune postale: Parclay Meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Marché infructueux

3️⃣
Nom: Ingenia SA
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

4️⃣
Nom: Sodilor
Adresse postale: 18 rue René François Jolly — ZI Neuwald — BP 40739
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Code postal: 57207

5️⃣
Nom: Groupement Grand Paris Signalisation/Axe Signa
Adresse postale: ZA Les Portes du Vexin — 34 rue Ampère
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2015/S 188-340997 (2015-09-24)
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