Fournisseur: Novagraaf Technologies
9 marchés publics archivés
Novagraaf Technologies est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services juridiques et services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Cabinet Chaillot, Cabinet Hautier, Cabinet Lavoix, Cabinet Vidon Brevets et Stratégie, ICOSA, Ipside, Acumass SAS, Armengaud et Brevalex.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Novagraaf Technologies est mentionné
2025-05-23
Prestations de conseil juridique et d'assistance à la gestion de propriété intellectuelle (Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM))
Le patrimoine du BRGM couvre des brevets, des marques, des dessins et des modèles ainsi que des droits d'auteurs sur des produits comme des bases de données et des logiciels. Actuellement, le BRGM protège une soixantaine de brevets et 30 marques, slogans et logos et dépose en moyenne 5 brevets et quelques marques par an Voir la passation de marché »
Le patrimoine du BRGM couvre des brevets, des marques, des dessins et des modèles ainsi que des droits d'auteurs sur des produits comme des bases de données et des logiciels. Actuellement, le BRGM protège une soixantaine de brevets et 30 marques, slogans et logos et dépose en moyenne 5 brevets et quelques marques par an Voir la passation de marché »
2025-05-15
Sélection de prestataires de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires de services en matière de propriété intellectuelle. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires de services en matière de propriété intellectuelle. Voir la passation de marché »
2023-01-16
prestations propriété industrielle (CNRS)
l'Accord-Cadre porte sur des prestations de services d'accompagnement, de conseil et de gestion en propriété industrielle visant à couvrir les besoins réguliers du CNRS et son activité de centrale d'achats, en services de propriété industrielle en lien avec les brevets d'invention, et des prestations associées. Les prestations sont dévolues en cinq (5) lots faisant chacun l'objet d'un Accord-Cadre distinct. L'Accord-Cadre a vocation à définir les termes régissant les Marchés subséquents conclus sur son … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre porte sur des prestations de services d'accompagnement, de conseil et de gestion en propriété industrielle visant à couvrir les besoins réguliers du CNRS et son activité de centrale d'achats, en services de propriété industrielle en lien avec les brevets d'invention, et des prestations associées. Les prestations sont dévolues en cinq (5) lots faisant chacun l'objet d'un Accord-Cadre distinct. L'Accord-Cadre a vocation à définir les termes régissant les Marchés subséquents conclus sur son … Voir la passation de marché »
2022-11-07
prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service en matière de Propriété Industrielle pour l'ensemble du portefeuille de titres dont l'université de Nantes et/ou l'université de Rennes 1 sont propriétaires/co-propriétaires et dont la SATT Ouest Valorisation a été mandatée Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service en matière de Propriété Industrielle pour l'ensemble du portefeuille de titres dont l'université de Nantes et/ou l'université de Rennes 1 sont propriétaires/co-propriétaires et dont la SATT Ouest Valorisation a été mandatée Voir la passation de marché »
2017-12-11
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets. Les prestations attendues sont réparties en 6 lot. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets. Les prestations attendues sont réparties en 6 lot. Voir la passation de marché »
2017-10-05
Gestion centralisée brevets INRA (INRA)
Prestation de gestion centralisée des annuités de brevets en pleine propriété et en copropriété de l'INRA. Voir la passation de marché »
Prestation de gestion centralisée des annuités de brevets en pleine propriété et en copropriété de l'INRA. Voir la passation de marché »
2017-07-10
Prestations de conseil en propriété industrielle (CHU de Montpellier)
Prestations de conseil en propriété industrielle. Voir la passation de marché »
Prestations de conseil en propriété industrielle. Voir la passation de marché »
2017-05-12
Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention (Université Grenoble Alpes)
Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention (Groupement de commandes Université Grenoble Alpes — institut Polytechnique de Grenoble). Voir la passation de marché »
Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention (Groupement de commandes Université Grenoble Alpes — institut Polytechnique de Grenoble). Voir la passation de marché »
2015-01-13
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Lutech)
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle dans les domaines: de la biologie et des biotechnologies, de la chimie, de la physique mécanique, de l'électronique, de l'informatique et des communications électroniques. Prestations de recherches documentaires. Voir la passation de marché »
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle dans les domaines: de la biologie et des biotechnologies, de la chimie, de la physique mécanique, de l'électronique, de l'informatique et des communications électroniques. Prestations de recherches documentaires. Voir la passation de marché »