Fournisseur: ICOSA

6 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ICOSA est mentionné

2023-07-07   Prestation de gestion du portefeuille des brevets de l'Ifremer (Ifremer)
Le présent marché a pour objet la prestation de gestion du portefeuille des brevets de l'Ifremer Voir la passation de marché »
2022-07-28   prestations de conseil juridique et de représentation en justice pour l'ants (Agence nationale des titres sécurisés)
réalisation de prestations de conseil juridique, de représentation en justice et de conseil en propriété industrielle pour l'ants Voir la passation de marché »
2022-06-01   prestations d'accompagnement en matière de brevets et de propriété intellectuelle (Paris sciences lettres quartier latin)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil en propriété intellectuelle et à l'accompagnement de PSL pour la défense et la protection des inventions qu'elle gère, ainsi que les dépôts de brevets, en France comme à l'étranger. A ce titre, PSL confie au titulaire l'ensemble des missions de conseil en propriété intellectuelle et notamment la rédaction, le dépôt et la gestion des titres de propriété industrielle ou des différents actes en la matière, ainsi que des … Voir la passation de marché »
2018-10-18   Pourvoir aux besoins juridiques de la SATT Aquitaine en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet (SATT Aquitaine)
Le présent marché a pour objet de pourvoir aux besoins juridiques d'aquitaine Science Transfert en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet. Les titulaires seront chargés d'assister Aquitaine Science Transfert pour l'acquisition des droits, le maintien des droits, l'anticipation des risques (veille technologique, surveillance brevet, liberté d'exploitation), la défense des droits de propriété industrielle et la représentation auprès des offices de propriété industrielle. Les … Voir la passation de marché »
2015-01-13   Prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Lutech)
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle dans les domaines: de la biologie et des biotechnologies, de la chimie, de la physique mécanique, de l'électronique, de l'informatique et des communications électroniques. Prestations de recherches documentaires. Voir la passation de marché »