Fournisseur: Cabinet Plasseraud
8 marchés publics archivés
Cabinet Plasseraud est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services juridiques et services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Cabinet Lavoix, Acumass SAS, Cabinet Becker et Associés, Cabinet Chaillot, Lavoix, Nony, Novagraaf, AARPI Clairmont Avocats et Abso Conseil.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cabinet Plasseraud est mentionné
2020-12-15
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de services en matière de propriété intellectuelle. Les prestations attendues sont réparties en six lots. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de services en matière de propriété intellectuelle. Les prestations attendues sont réparties en six lots. Voir la passation de marché »
2019-03-27
Prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle (Société d’accélération du transfert de technologie Nord (SATT Nord))
Les prestations attendues, pour les lots 1 à 3, sont les suivantes: — recherche d’antériorités avant dépôt de brevet, — étude de brevetabilité, — cartographie, — aide à la décision, — préparation et dépôt d’une demande prioritaire, — préparation et dépôt des extensions PCT, — préparation et dépôt des entrées en phases nationales/régionales, — procédures de défense des différents titres devant les offices du dépôt à la délivrance, — étude de liberté d’exploitation: — inscription des contrats de licence, — … Voir la passation de marché »
Les prestations attendues, pour les lots 1 à 3, sont les suivantes: — recherche d’antériorités avant dépôt de brevet, — étude de brevetabilité, — cartographie, — aide à la décision, — préparation et dépôt d’une demande prioritaire, — préparation et dépôt des extensions PCT, — préparation et dépôt des entrées en phases nationales/régionales, — procédures de défense des différents titres devant les offices du dépôt à la délivrance, — étude de liberté d’exploitation: — inscription des contrats de licence, — … Voir la passation de marché »
2017-12-11
Prestations de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets. Les prestations attendues sont réparties en 6 lot. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services en matière de brevets. Les prestations attendues sont réparties en 6 lot. Voir la passation de marché »
2017-05-19
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de conseil en propriété intellectuelle pour la protection des innovations (SATT Grand Est (société d'accélération du transfert de technologie Grand Est))
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de conseil en propriété intellectuelle pour la protection des innovations pour les besoins de la SATT GRAND EST. Les prestations s'exécuteront Dijon en Côte d'or (21), Nancy en Meurthe-et-Moselle (54), Montbéliard et Besançon dans le Doubs (25), Troyes dans l'Aube (10), Belfort (90), Metz en Moselle (57). Le présent accord-cadre est un accord-cadre passé selon l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de conseil en propriété intellectuelle pour la protection des innovations pour les besoins de la SATT GRAND EST. Les prestations s'exécuteront Dijon en Côte d'or (21), Nancy en Meurthe-et-Moselle (54), Montbéliard et Besançon dans le Doubs (25), Troyes dans l'Aube (10), Belfort (90), Metz en Moselle (57). Le présent accord-cadre est un accord-cadre passé selon l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux … Voir la passation de marché »
2016-03-24
Fourniture de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle (Inserm Transfert)
Le marché à conclure est un marché multi-attributaire de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet, passé pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
Le marché à conclure est un marché multi-attributaire de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet, passé pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
2014-09-25
services de Conseils en Propriété Industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention (Institut polytechnique de Grenoble)
services de Conseils en Propriété Industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention Voir la passation de marché »
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2012-06-07
Ac 2012.01 (École des Mines de Douai)
Prestations diverses apui, incubateur de l'ecole des Mines de Douai accompagne les porteurs de projets innovants de la maturation de leur idée jusqu'à la concrétisation de leur projet par une création d'entreprise ou une valorisation. Le but de ces prestations n'est pas de se substituer au futur chef d'entreprise mais de le conseiller ai mieux dans les différentes étapes de la création d'entreprise. Voir la passation de marché »
Prestations diverses apui, incubateur de l'ecole des Mines de Douai accompagne les porteurs de projets innovants de la maturation de leur idée jusqu'à la concrétisation de leur projet par une création d'entreprise ou une valorisation. Le but de ces prestations n'est pas de se substituer au futur chef d'entreprise mais de le conseiller ai mieux dans les différentes étapes de la création d'entreprise. Voir la passation de marché »
2012-04-02
Fourniture de prestations d'assistance et de conseil en proprieté intellectuelle (Inserm-transfert)
Les marché(s) à conclure sont des marché(s) de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Voir la passation de marché »
Les marché(s) à conclure sont des marché(s) de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Voir la passation de marché »