Fournisseur: Lavoix

8 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Lavoix est mentionné

2025-05-15   Sélection de prestataires de services en matière de propriété intellectuelle (SATT Ouest Valorisation)
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires de services en matière de propriété intellectuelle. Voir la passation de marché »
2022-10-18   pourvoir aux besoins juridiques de la satt aquitaine en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet (SATT Aquitaine)
le présent marché a pour objet de pourvoir aux besoins juridiques d'aquitaine Science Transfert en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet. Les titulaires seront chargés d'assister Aquitaine Science Transfert pour l'acquisition des droits, le maintien des droits, l'anticipation des risques (veille technologique, surveillance brevet, liberté d'exploitation), la défense des droits de propriété industrielle et la représentation auprès des Offices de Propriété Industrielle Voir la passation de marché »
2021-04-02   Accord-cadre/fourniture de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle (Inserm Transfert)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Le contenu des prestations et les modalités de leur exécution sont décrits dans le cahier des clauses administratives particulières valant acte d'engagement et le cahier des clauses techniques particulières, joints au dossier de consultation. Voir la passation de marché »
2018-10-18   Pourvoir aux besoins juridiques de la SATT Aquitaine en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet (SATT Aquitaine)
Le présent marché a pour objet de pourvoir aux besoins juridiques d'aquitaine Science Transfert en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet. Les titulaires seront chargés d'assister Aquitaine Science Transfert pour l'acquisition des droits, le maintien des droits, l'anticipation des risques (veille technologique, surveillance brevet, liberté d'exploitation), la défense des droits de propriété industrielle et la représentation auprès des offices de propriété industrielle. Les … Voir la passation de marché »
2016-03-24   Fourniture de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle (Inserm Transfert)
Le marché à conclure est un marché multi-attributaire de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet, passé pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
2012-04-02   Fourniture de prestations d'assistance et de conseil en proprieté intellectuelle (Inserm-transfert)
Les marché(s) à conclure sont des marché(s) de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Voir la passation de marché »