2021-10-28marchés d'assurances (commune de grezieu la varenne)
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du Code de la commande publique :Lot no 1 - dommages Aux BiensLot no 2 - responsabilite CivileLot no 3 - parc AutomobileLot no 4 - risques Statutaires
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gras Savoye LyonGroupama_Rhône_Alpes_AuvergneSMACL
2019-09-02Services d'assurances (Commune de Villard-Bonnot)
Contrats d'assurance pour la Commune de Villard-Bonnot:
— lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes,
— lot 2: assurance des responsabilités et des risques annexes,
— lot 3: assurance des véhicules et des risques annexes,
— lot 4: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus,
— lot 5: assurance des prestations statutaires.
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2019-08-02Marché de prestation de services d'assurance (Centre hospitalier de Valence)
La présente consultation concerne l'ensemble des établissements parties au GHT Rhône Vercors Vivarais y compris l'établissement GCS Blanchisserie et le GCS Restauration. Le présent marché est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1, R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La candidature peut se faire via le Dume. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BeahGras Savoye LyonSarre et MoselleSHAMSMACLVerspierenYvelin sas
2019-05-17Assurances pour les besoins du département de la Loire (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du département de la Loire. Il s'agit d'une procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles, L. 2124-1, L. 2124-3, R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2161-12, R. 2161-13, R. 2161-14, R. 2161-15, R. 2161-16, R. 2161-17, R. 2161-18, R. 2161-19 et R. 2161-20 du code de la commande publique. Cette procédure se décompose en 2 étapes:
— 1 étape: l'appel public à la concurrence, qui a pour objet d'arrêter …
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